Le Conseil d'Etat annule le maintien de la niche fiscale sur les locations type Airbnb  (franceinfo)

Logement : le Conseil d’État supprime la niche fiscale Airbnb  (L'Humanité)

Le Conseil d'État annule le maintien de la niche fiscale Airbnb  (BFM Immo)

Roanne.
L'adjointe au maire Corinne Troncy démissionne du conseil municipal  (Le Progrès)

Le Futur Président Du Conseil Européen António Costa A Un Passé Antisémite, Avertissent Les Juifs De Porto ..  (i24NEWS en Français)

Porto-Vecchio : un projet immobilier validé par le Conseil d'État malgré la présence de tortues d'Hermann  (Corse Matin)

« Un été de rencontre » avec la riche programmation artistique du conseil citoyen de Saint-Girons  (La Dépêche du Midi)

Municipales à Villers-sur-Mer.
À quoi ressemblera le nouveau conseil municipal ?  (Ouest-France)

Reportée à cause des législatives, la séance du conseil régional d'Occitanie aura bien lieu jeudi  (Midi Libre)

Au conseil municipal d'Aix-en-Provence, le député change de bord  (La Provence)

Le Conseil d'administration de Vivienne Westwood est bouleversé par le départ de Jeff Banks  (FashionNetwork.com FR)

Huisseau-sur-Cosson : le conseil municipal des jeunes solidaire  (La Nouvelle République)

Politique - Le conseil communautaire des Bertranges dit non à la sortie d'Arzembouy  (Le Journal du Centre)

Port de l'uniforme en classe : le conseil d'école de Sallèles-d'Aude rejette l'expérimentation  (L'Indépendant)

Niche fiscale « Airbnb » : Bercy se fait corriger par le Conseil d'Etat  (Les Échos)

Meublés Airbnb : le Conseil d'État annule finalement le maintien de la niche fiscale  (Ouest-France)

Décision n° 2024-1098 QPC du 4 juillet 2024  (Conseil constitutionnel)

Elections législatives : déclaration du président Thierry Beaudet | Le Conseil économique social et environnemental  (Le Conseil économique social et environnemental)

Le Conseil des droits de l’Homme adopte le rapport de Monaco suite à son examen périodique universel en matière ..  (Principauté de Monaco)

Compte rendu du Conseil des ministres du 3 juillet 2024.  (Elysee.fr)

Airbnb : le Conseil d'Etat annule la niche fiscale pour les meublés de tourisme  (Capital.fr)

CMS Francis Lefebvre désigne son nouveau conseil de surveillance - LE MONDE DU DROIT : le magazine des ..  (Le Monde du Droit)

Suivez en direct le Conseil de Paris de juillet 2024  (Ville de Paris)

Cholet.
Au conseil d'agglo, les premières retombées du plan d'attractivité médicale  (Ouest-France)

Lanvollon.
Les dossiers principaux du conseil municipal  (Ouest-France)

Le tarif des composteurs individuels voté lors du conseil communautaire de Terre d'Auge  (Ouest-France)

Nîmes : ce qu'il faut retenir du Conseil municipal du 6 juillet 2024 - Vivrenimes.fr  (Vivre Nîmes)

Montredeon-Labessonnié : Centrale d’enrobés : le conseil municipal statuera le 12 juillet  (Le Tarn Libre.com)

Conseil Municipal du 10 juillet - Brignais  (Brignais)

L'heure du bilan pour le premier conseil municipal junior de Livarot-Pays-d'Auge  (Ouest-France)

Réunion du Conseil de l'OCDE au niveau des Ministres 2024  (OCDE)

Mairie de Paris : Patrick Bloche succède à Emmanuel Grégoire au poste de premier adjoint  (Le Parisien)

Le Conseil d'État annule le maintien de la niche fiscale Airbnb  (Business Immo)

« Ce sont des fous » : le Conseil de l'ordre des avocats de Bayonne se mobilise après les menaces d'un site d'extrême ..  (Sud Ouest)

Le Conseil constitutionnel va examiner le droit au silence du fonctionnaire..  (AEF info)

Feu vert du Conseil d'État pour le projet « Territoire zéro chômeur de longue durée » à Concarneau  (Ouest-France)

Laiz.
Départ au sein du conseil municipal jeunes  (Le Progrès)

Mickaël Chevalier, élu au Conseil départemental des Côtes-d'Armor : « Le front républicain ne doit pas faire illusion »  (Le Télégramme)

Dans le pays de Blain, le conseil de développement est en quête de citoyens  (Ouest-France)

Directeur général (F/H) - TECHNÈ-conseil, Savigny-le-Temple (77176) - ASH  (Actualités sociales hebdomadaires)

Conseil des citoyens : des projets proposés et réalisés par les habitants de Bain-de-Bretagne  (Ouest-France)

Droit électoral : un jour, un conseil.
10e épisode : contentieux électoral : comment s’organiser pour être rapide et efficace dans ses relations avec l’avocat ?  (Le blog juridique du monde public)

Ordre du jour du Conseil Communautaire de l'Agglo le 11 juillet 2024  (LOURDES-ACTU)

Marsanne.
Le conseil municipal des écoles en visite à l'Hôtel du Département  (Le Dauphiné Libéré)

Gironde : jumelage et vente d'un terrain au menu du conseil municipal de Vayres  (Sud Ouest)

Ychoux : le conseil a entériné les affaires courantes avant la pause estivale  (Sud Ouest)

AP Conseil, cabinet d'expertise comptable à Toulouse et en ligne  (Forbes France)

À Nevez, le Conseil municipal discute surtout d'urbanisme  (Ouest-France)

Ustaritz : un conseil municipal express en mode estival  (Sud Ouest)

Conseil départemental - Engagement renouvelé pour la Côte-d'Or - Toute l'actualité de Beaune et du Pays Beaunois ..  (Info-Beaune.com)

"Un ami fidèle": Patrick Bloche élu premier adjoint d'Anne Hidalgo par le Conseil de Paris  (BFM Paris Ile-de-France)

Veauche.
L'arbre de la laïcité planté par les enfants du Conseil municipal inauguré  (Le Progrès)

Gironde : émotion et projet de travaux au programme du conseil municipal de Val-de-Livenne  (Sud Ouest)

Avec l'extrême droite au pouvoir, « le Conseil d'État sera forcément attaqué »  (Mediapart)

Pfastatt.
Propreté urbaine et finances au menu du conseil municipal  (L'Alsace.fr)

Six conseillers élus à La Chapelle-Neuve, le conseil municipal est complet  (Ouest-France)

Baugé-en-Anjou.
L'économie circulaire et le réseau d'eau au menu du conseil communautaire  (Ouest-France)

Le nouveau conseil d'administration d'ECPM  (Ensemble contre la peine de mort)

Dominique Einhorn s'invite au Conseil communautaire Sarlat-Périgord noir  (Sud Ouest)

L'heure du bilan pour le premier conseil municipal junior de Livarot-Pays-d'Auge  (Caen Maville)

Marine Charpentier Pinatel, nouvelle directrice conseil au sein du cabinet Stan Provence  (Le Journal des Entreprises)

Essonne : réunion du conseil d’administration de l’Ud91  (La Voix du Gendarme)

Conseil municipal de Névez : vous avez la parole !  (Ouest-France)

Semur-en-Auxois.
Le conseil municipal dit « non » au retour d'un train touristique  (Le Bien Public)

Gide, conseil d'Infranity dans le cadre de son investissement majoritaire dans Transarc - LE MONDE DU DROIT : le ..  (Le Monde du Droit)

Le conseil sera enfin au complet ! - Saint-Laurent-l'Abbaye (58150)  (Le Journal du Centre)

La Riche : le château du Plessis et les festivités du 14 Juillet au conseil municipal  (La Nouvelle République)

ÉCHOS DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL  (La Gazette Locale)

Ille-et-Vilaine : le Conseil d'État invalide le licenciement de ce chauffeur routier  (actu.fr)

À Ranville, la vitesse de circulation des véhicules au cœur des échanges du conseil municipal  (Ouest-France)

Oracle Fusion : la facture s'alourdit pour le conseil municipal de Birmingham  (Channelnews)

L'éducation fait (presque) consensus au sein du conseil de Vitrolles  (La Provence)

Devenez magistrat et magistrate administratif par concours  (Conseil d'État)

Conseil municipal de Beaune - Focus sur le passage de la Flamme Olympique et les investissements locaux - Toute l ..  (Info-Beaune.com)

Compte rendu du Conseil des ministres du 26 juin 2024.  (Elysee.fr)

Marigné-Laillé.
Les autres dossiers du conseil municipal  (Ouest-France)

Procès-verbal du Conseil d’Administration du 29 juin 2024  (Comité de Bretagne de Cyclisme)

Bresson.
C'était au conseil municipal de 1935  (Le Dauphiné Libéré)

Champagney.
Le conseil municipal des jeunes en visite aux Breuleux  (Est Républicain)

Législatives.
« Je reste conseiller municipal » : Roussel démissionne à La Chapelle-sur-Erdre  (Ouest-France)

Offre d'emploi Chef de projet Digital - Paris (75) - Conseil 3D (Juillet 2024)  (AFJV)

Constructa et Gingko envisagent de porter leur projet Legré-Mante devant le Conseil d'État  (Marsactu)

À Bar-sur-Aube, le projet de végétalisation de l'école Arthur-Bureau évoqué en conseil municipal  (L'Est Eclair)

Olivier Dupéron : nouveau président du conseil de l'Institut Georges Chappaz de la Vigne et du Vin en Champagne  (La Champagne de Sophie Claeys)

Nacon: Invest Securities ajuste son conseil sur le titre  (Boursorama)

À La Trinité-Surzur, Vincent Pocreau quitte le conseil pour « divergences de points de vue avec certains adjoints »  (Le Télégramme)

Saint-Laurent du Maroni: Franck Thomas déchu de sa délégation au conseil municipal  (France-Guyane)

Irak - Ambassadeur de France  (MEDEF International)

L'affaire de la piscine de l'ex-députée Françoise Dumas a refait surface au conseil municipal de Nîmes  (Midi Libre)

Tchad: le Conseil national de transition s'indigne de l'enquête en France sur les dépenses du président Mahamat Idriss ..  (RFI)

Le conseil de lecture de l'été de François Sarano, lauréat du prix Le Goût des sciences 2024  (franceinfo)

Présidence du Conseil constitutionnel : l'hypothèse Dupond-Moretti  (Le Journal du dimanche)

Il n'y aura pas de nouvel adjoint au conseil municipal de Phalempin  (La Voix du Nord)

Municipales à Villers-sur-Mer.
À quoi ressemblera le nouveau conseil municipal ?  (Caen Maville)

Dans le pays de Blain, le conseil de développement est en quête de citoyens  (Saint-Nazaire)

PMA : le Conseil d'État rappelle l'interdiction de la « Ropa »  (Le Journal du dimanche)

Le Conseil de sécurité de l'Onu va se réunir après l'attaque de l'hôpital pour enfants de Kyiv  (Boursorama)

Le Conseil national de la recherche archéologique  (Ministère de la Culture)

Chargé de Développement Commercial Grand-Est – H/F Circonscriptions : 08, 10, 21, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 70, 88 ..  (L'Argus de l'Assurance)

Conseil municipal de Montbéliard du lundi 8 juillet 2024  (ToutMontbeliard.com)

Buros : Le conseil municipal des enfants présente les réalisations de sa mandature  (La République des Pyrénées)