Mise à disposition à titre gratuit d’un immeuble au…  (CCI Paris…)

Impôts : dois-je déclarer une personne que je loge à titre gratuit ?  (Caminteresse.fr)

CHAN 2022 : les supporteurs pourront se déplacer à titre gracieux  (Algerie Focus)

Droits de mutation : définition et calcul  (Capital.fr)

Deauville : avant les JO, la Ville accueille à titre gracieux des athlètes de République dominicaine  (actu.fr)

Comment céder un véhicule à titre gratuit ?  (lesfurets)

Saint-Pol-sur-Mer : la ville cède à titre gracieux une parcelle de 1 000 m² au bailleur Flandre Opale Habitat  (Nord Littoral)

Une première en France : GERS Data ouvre l’accès à titre gracieux pour les travaux de recherches non sponsorisés à THIN, première base de données de vie réelle anonymisée en médecine de ville  (Decideo - Actualités sur le Big Data, Business Intelligence, Data Science, Data Mining)

Pour faciliter son installation à Romilly-sur-Seine, le généraliste est logé gratuitement  (L'Est Eclair)

Deux enfants réclament à leurs parents 4 ans de loyers impayés  (Figaro Immo)

Jeux olympiques 2024.
Une délégation de République dominicaine accueillie à Deauville  (Ouest-France)

Logement à titre gratuit : quelles sont les obligations légales?  (Challenges)

Comment fonctionne le logement à titre gratuit ?  (Boursorama)

Conseil municipal - Flotescale et la confrérie Saint-Nicolas relogées par la ville de Clamecy sur le site Verdier  (Le Journal du Centre)

Gare à la mise à disposition gratuite d'un immeuble  (Les Échos)

Air Canada vous donne l'occasion de rehausser votre expérience de voyage estivale en vous offrant gracieusement collations, bière et vin  (CNW Telbec)

Rodéos urbains : plusieurs villes vont prendre en charge à titre gracieux les véhicules saisis  (Banque des territoires)

Une commune peut-elle accepter à titre gracieux du matériel d’entreprises privées ?  (La Gazette des communes)

Le prêt à usage est un contrat à titre gratuit  (Editions-legislatives.fr)

Qu’appelle-t-on « mutations à titre gratuit» ?  (Boursorama)

Mise à disposition à titre gratuit d’un immeuble : rappel des basiques  (Éditions Francis Lefebvre)

Mazères-Lezons : Le curé logé à titre gracieux fait polémique  (Sud Ouest)

Présidentielle : la wilaya d'Alger mobilise l'ETUSA pour le transport "gratuit" des citoyens  (Algerian Radio News)

Une cession de créance à titre gratuit ne permet pas l'exercice du droit de retrait litigieux  (Éditions Francis Lefebvre)

A l’occasion de l’inauguration de la ligne: Voyage à titre gracieux sur le train Khenchela-Ain Beïda  (La patrie news)

Résidence secondaire : qui paie la taxe d’habitation si j’héberge gratuitement un ami ?  (Capital.fr)

Société.
Le bus, à titre gracieux  (Le Républicain Lorrain)

Le plombier cède son entreprise à son employé à titre gracieux  (La Dépêche du Midi)

Déclaration d'impôts 2023 : une remise gracieuse pour les foyers les plus modestes  (Empruntis)

Naucelle.
La mairie remet des masques à titre gracieux pour les écoliers  (La Dépêche du Midi)

Impôts : comment obtenir un recours gracieux, pour décaler ou réduire la facture  (actu.fr)

Wonder Woman sera présente à l’Eurovision de Tel Aviv à titre gracieux  (Tribune Juive)

Tout savoir en 90 secondes – #1 la facturation des soins  (Fédération Nationale des Orthophonistes)

Utilisation gracieuse de l'Arène nationale : Les promoteurs de lutte vont bientôt devoir mettre la main à la poche  (Seneweb - Actualités au Sénégal)

Seine-et-Marne.
Coulommiers : l'entreprise Amcor produit à titre gracieux des masques pour l'hôpital  (actu.fr)

Le conseiller municipal, couvreur, répare gracieusement l’église d’Auchonvillers  (Courrier Picard)

Rosporden.
Le terrain des jardins partagés prêté par la mairie  (Ouest-France)

Russie-Afrique : Poutine remplacera les céréales d’Ukraine « à titre gracieux »  (Hespress Français)

La municipalité de Saint-Aubin-sur-Mer acquiert deux parcelles gracieusement  (Ouest-France)

Haute-Savoie.
Des réfugiés de l'équipe d'Afghanistan hébergés à Annecy à titre gracieux  (Le Dauphiné Libéré)

Détecteurs monoxyde de carbone : Sonelgaz lance la 2ème phase de l'approvisionnement gratuit des foyers  (Algérie Eco, toute l'actualité de l'économie en Algérie)

Un couple de l’Essonne propose gracieusement des logements aux soignants  (Le Parisien)

Livre scolaire numérique : Disponible dès aujourd’hui à titre gracieux  (El Moudjahid)

Forbach.
Tours dégradées au Wiesberg : trois propriétaires relogés gracieusement aux Dahlias  (Le Républicain Lorrain)

Voyages-découvertes à titre gracieux à bord d’Al Boraq: tout ce que vous devriez savoir  (Le360.ma)

GARANTIE DÉCENNALE (17 septembre 2004)  (L'Argus de l'Assurance)

À Clermont-Ferrand, la chapelle devenue mosquée  (Le Figaro)

Mayenne.
Ouf de soulagement pour l'allocataire du RSA sommé de rembourser 11.000 € à la CAF  (actu.fr)

rugby.
AS RC Chalon (Féd.
3).Eric Catinot (ex-Oyonnax et Bourgoin) épaule le club.
Consultant à titre gracieux  (JSL - le Journal de Saone et Loire)

Covid/CIH Bank : 64.000 demandes de report d’échéances accordées à titre gracieux  (Maroc diplomatique)

Lescure-d'Albigeois.
L'ADMR adopte les locaux  (La Dépêche du Midi)

JSK : Ziri Hammar arrive en prêt pour 6 mois  (La Gazette du Fennec)

La RAM offre gracieusement un service d’assistance internationale Covid-19  (Aujourd'hui Le Maroc)

Hôpital Cheikh Khalifa : Les patients atteints du Covid-19 soignés à titre gracieux  (Le Reporter)

Gabon : Ali Bongo ordonne au gouvernement d'annuler le transfert à titre gracieux à la Caisse des dépôts et consignations de certains des titres fonciers appartenant à l’État  (La Libreville)

Pour faire face à la pandémie du COVID-19 - Opération de solidarité de la France pour la Tunisie : CMA CGM achemine à titre gracieux 55 tonnes de matériel médical  (La Presse de Tunisie)

Mali: le soutien aérien américain fourni à titre gracieux aux Français (Pentagone)  (Mali Actu)

Moscou se dit prêt à fournir 34.000 tonnes d’engrais à un autre pays africain à titre gracieux  (YOP L-FRII)

Cession gracieuse des titres fonciers à la CDC : Le gouvernement annule la décision !  (Direct infos gabon)

Les députés autorisent la cession à titre gratuit de terrains à usage d’habitation  (DakarActu)

Polémique à Tubize: un échevin de l’urbanisme peut-il être agent immobilier?  (Le Soir)