Recherche 1897-1970

ADEMPTION, subst. fém.
DR. ANC. ,,Révocation d'un legs, d'une donation.`` (Littré).
Rem. 1. Noté comme ,,peu usité`` par Ac. 1835, Ac. 1878, Ac. t. 1 1932 et vieilli par DG. 2. Lar. 19e, Lar. 20eet Lar. encyclop. sont les seuls à donner un autre sens : ,,Prise de possession ou acceptation d'un bénéfice``. Il semble qu'il y ait confusion avec adeption ainsi défini ds le Dict. de droit canonique et de pratique bénéficiale, Lyon, 1770 [1761] de P.-T. Durand de Maillane : ,,Se dit quelquefois en matière bénéficiale de la prise de possession d'un bénéfice et même de la simple acceptation.``
Prononc. − 1. Forme phon. − Dernière transcription ds DG : à-danp'-syon. 2. Dér. et composés. − -emption : exemption, préemption, rédemption.
Étymol. ET HIST. − 1612 jurispr. anc. « révocation (d'un legs, d'une donation) » (P. Camus, Diversitez, 1, 276 rods Delboulle, Matériaux inédits ds Quem. t. 1 1959 : La formule de l'ademption est excellente : Je ne veux point avoir, disoit le patron, de Citoyen ingrat... Viens donc, et sois encore serf, puisque tu n'as sceu estre libre); peu us. Empr. au lat. ademptio, dep. Cicéron, Dom., 78 ds TLL s.v., 605, 3 : ademptio civitatis « l'enlèvement du droit de cité », très fréq. comme terme jur. chez les jurisconsultes, notamment dans le syntagme bonorum ademptio, TLL, loc. cit.
BBG. − Barr. 1967. − Bél. 1957. − Durand de Maillane. Dictionnaire de droit canonique... 2eéd. Lyon, 1770 (s.v. adeption). Fér. 1768.

Information à propos de "1897-1970" :

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Ensablés
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1897-1970
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