OMC | Propriété intellectuelle - ADPIC et santé publique  (WTO Latest News)

Les flexibilités ADPIC  (Public Eye)

OMC | Treizième Conférence ministérielle de l'Organisation  (WTO Latest News)

Les négociations relatives à la dérogation à l’Accord ADPIC demeurent incertaines en amont de la CM12  (International Institute for Sustainable Development)

Adoption du protocole sur l’ADPIC pour promouvoir les industries pharmaceutiques  (African Manager)

La Tunisie adhère à l’accord de l’OMC sur les ADPIC  (Entreprises Magazine)

COVID-19.
La décision ministérielle de l’OMC concernant l’Accord sur les ADPIC ne pose pas de règles permettant de sauver des vies  (Amnesty International)

Améliorer l’accès aux nouveaux traitements contre la COVID-19  (World Health Organization (WHO))

OMC | Nouvelles 2024 - Members discuss TRIPS review, pandemic preparedness and impact of new WIPO Treaty  (WTO Latest News)

L’innovation et la production locale dans le cadre du protocole sur les droits de propriété intellectuelle de la ZLECAf : une approche stratégique des droits de propriété intellectuelle – Investment Treaty News  (International Institute for Sustainable Development)

Un atelier de l’OMC fait le point sur les incitations pour le transfert de technologie au titre de l’Accord sur les ADPIC  (WTO Latest News)

OMC | Nouvelles 2024 - Un dialogue de haut niveau commémore les 30 ans de l’Accord sur les ADPIC  (WTO Latest News)

OMC | Nouvelles 2024 - La première édition du Programme exécutif OMPI-OMC sur la PI s’achève à Genève  (WTO Latest News)

OMC | Nouvelles 2024 - Les Membres discutent de la préparation aux pandémies futures et de la voie à suivre pour l’examen de la mise en ouvre de l’Accord sur les ADPIC  (WTO Latest News)

OMC | Nouvelles 2023 - Le Président de la CM13 informe les Membres des préparatifs de la Conférence ministérielle; les Membres approuvent une augmentation budgétaire  (WTO Latest News)

Le Conseil des ADPIC salue la décision de la CM12 relative à la dérogation à l’Accord sur les ADPIC et discute d’un éventuel élargissement  (WTO Latest News)

Amendement à l'Accord sur les ADPIC: certains des principaux acteurs s'expriment sur le sujet  (WTO Latest News)

OMC | Nouvelles 2024 - Ouverture des inscriptions pour l’atelier de 2024 sur le commerce et la santé publique  (WTO Latest News)

OMC | Nouvelles 2024 - Ouverture des inscriptions pour le 5ème webinaire technique dans le cadre de la coopération trilatérale OMS-OMPI-OMC  (WTO Latest News)

La Tunisie adhère officiellement au Protocole modifié de l’Accord sur les ADPIC de l’OMC  (Webmanagercenter)

Étendre la Décision sur les ADPIC aux outils de diagnostic et aux traitements contre la COVID : les Membres poursuivront leurs discussions  (WTO Latest News)

L’ONUSIDA soutient une dérogation temporaire de l’OMC concernant certaines obligations de l’accord sur les ADPIC pour ce qui est de la prévention, de l’endiguement et du traitement de la COVID-19  (ONUSida)

Vaccins Covid : la question des droits de propriété intellectuelle à nouveau sur la table  (EURACTIV France)

OMC | Nouvelles 2023 - Les Membres poursuivent leurs discussions sur l'extension de la Décision sur les ADPIC aux traitements et aux outils de diagnostic  (WTO Latest News)

La levée des brevets sur les vaccins anti-Covid : un débat tronqué entre droit, éthique et politique  (Actu-Juridique.fr)

Un atelier consacré aux incitations au transfert de technologie vers les PMA au titre de l’Accord sur les ADPIC  (WTO Latest News)

COVID-19: le Parlement se prononce pour la levée temporaire des brevets sur les vaccins  (European Union)

Le Conseil des ADPIC lance un nouveau système de notification et examine les incitations favorisant le transfert de technologie  (WTO Latest News)

OMC | Suivi de la CM12  (WTO Latest News)

Période de transition des ADPIC pour les produits pharmaceutiques  (ONUSida)

Brevet et santé publique dans les pays du Sud : l'accès aux médicaments antisida  (Cairn)

OMC | Nouvelles 2020 - Les Membres doivent poursuivre l’examen de la proposition de dérogation temporaire en matière de propriété intellectuelle pour faire face à la COVID-19  (WTO Latest News)

OMC | Archives sur les ADPIC et santé publique  (WTO Latest News)

Ramaphosa se heurte-t-il à une dérogation à l’Accord sur les ADPIC ?  (ISS Africa)

OMC | Nouvelles sur le suivi de la CM12  (WTO Latest News)

Déclaration de la directrice exécutive de l’ONUSIDA, Winnie Byanyima, concernant la décision des États-Unis d’Amérique de soutenir la levée des droits de propriété intellectuelle (ADPIC) sur les vaccins contre la COVID-19  (ONUSida)

Les licences obligatoires et les mythes qui les entourent  (Public Eye)

Regards sur l’accès aux médicaments et les droits de propriété intellectuelle  (World Intellectual Property Organization (WIPO))

Politique — Propriété intellectuelle, «deuxième ligne» et accès aux traitements dans les pays du Sud  (vih.org)

Le Qatar notifie son acceptation du Protocole portant amendement de l’Accord sur les ADPIC  (WTO Latest News)

La science a donné des résultats, l’OMC le fera-t-elle ?  (Témoignages.re)

Propriété intellectuelle : un sursis pour les pays pauvres  (ReliefWeb)

L'UA doit faire pression pour un accès équitable aux vaccins COVID-19  (Human Rights Watch)

Onzième cours avancé de l’OMC/OMPI sur la propriété intellectuelle à l’intention des responsables politiques à Genève  (WTO Latest News)

OMC | Singapour - Renseignements par Membre  (WTO Latest News)

Santé au Burkina : Des acteurs outillés sur les flexibilités de l’accord ADPIC pour faire baisser le coût des médicaments  (LeFaso.net)

Covid-19 : Des pays plaident auprès de l’OMC pour être exemptés de certains brevets  (Abidjan.net)

La Tunisie s'engage dans une nouvelle étape de réformes avec l'OMC  (Tuniscope)

Santé au Burkina : Des acteurs outillés sur les flexibilités de l’accord ADPIC pour faire baisser le coût des médicaments  (LeFaso.net)

Commerce International : les enjeux de l’OMC et de l’Accord ADPIC expliqués aux étudiants en Droit  (MALI - maliweb.net)

Abou Dhabi inaugure une nouvelle installation de quarantaine vétérinaire au port de Khalifa  (WAM French)

Mali : Commerce international : Quels enjeux pour les pays en développement ?  (Mali Actu)