Arrêté-cadre sécheresse départemental  (ain.gouv.fr)

L'arrêté Cadre de vie  (Bagneux)

Sécheresse | Nouvel arrêté cadre sécheresse en vigueur en Ille-et-Vilaine  (Les services de l'État en Ille-et-Vilaine)

Projet de modification de l'arrêté cadre sécheresse du département de la Haute-Corse  (Préfecture de la Haute Corse)

Chasses traditionnelles : le Conseil d'État annule les deux derniers arrêtés-cadres en vigueur  (Actu-Environnement.com)

Point sur les mesures sécheresse  (Préfecture de la Somme)

Arrêté Cadre sécheresse - 2024  (illiwap)

Bélarus.
Des dizaines de proches de personnes emprisonnées pour des raisons politiques sont arrêtés dans le cadre d’une nouvelle répression  (Amnesty International)

France : huit hommes arrêtés dans le cadre d'une enquête sur le financement du PKK  (FRANCE 24)

Arrêté cadre interdépartemental du Bassin de la Sèvre Nantaise du 31 juillet 2023  (Préfecture de Loire-Atlantique)

Plan loup : un nouveau cadre national d’actions pour renforcer la coexistence du loup et des activités d’élevage  (agriculture.gouv.fr)

Cryptos : deux hommes arrêtés aux Etats-Unis dans le cadre d'une vaste fraude aux sentiments  (Les Échos)

En Sarthe, un nouvel arrêté cadre la pénurie d’eau de façon plus équitable  (Ouest-France)

Trois adolescents arrêtés en France dans le cadre d’un projet d’attentat islamiste déjoué en Belgique  (Le Monde)

Directive-cadre sur l’eau : deux arrêtés mis à jour sur la surveillance des eaux de surface et souterraines  (Environnement Magazine)

Charente-Maritime : plusieurs arrêtés d’interdiction d’irriguer annulés par le tribunal  (Sud Ouest)

Synthèse | Arrêté cadre sécheresse  (Les services de l'État en Ille-et-Vilaine)

Révision de l'arrêté cadre départemental sécheresse Hérault  (illiwap)

Évaluation DCE des eaux souterraines et de surface : les arrêtés sont publiés  (Actu-Environnement.com)

Le kickboxeur Jamal Ben Saddik arrêté dans le cadre d’une enquête sur un enlèvement  (7sur7)

En Australie, trois joueurs arrêtés dans le cadre d'une enquête sur les paris  (L'Équipe)

Éclairages et pollution lumineuse : un décret et un projet d'arrêté complètent le cadre réglementaire  (Actu-Environnement.com)

Ressource en eau : arrêté-cadre "sécheresse" et arrêté préfectoral du 24 mai 2023  (gard.gouv)

L’expérience de la honte pour rétablir les chasses tradit..  (LPO France)

Restrictions des usages de l'eau  (Les services de l'État dans le Loiret)

L'arrêté cadre sécheresse 2022  (haute-loire.gouv.fr)

Nouvel Arrêté cadre sécheresse et nouvel arrêté de restriction des usages de l'eau  (Préfecture de Loire-Atlantique)

Un journaliste arrêté dans le cadre de l’état d’urgence  (Amnesty International Belgique)

Qui est Gregorian Bivolaru, le gourou roumain arrêté dans le cadre d’un coup de filet anti-secte ?  (Ouest-France éditions locales)

Projet d'arrêté cadre sécheresse  (haut-rhin.gouv.fr)

Consultation du public sur l'arrêté cadre interdépartemental Durance-Verdon-Siagne  (Préfecture du Var)

Un nouvel arrêté cadre départemental pour la gestion de la sécheresse  (Préfecture du Var)

Cadrage réglementaire du dispositif sécheresse  (Préfecture de l'Eure)

Arrêté cadre sécheresse du Calvados pour 2023  (Préfecture du Calvados)

Renforcement de la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne  (Prefectures-regions.gouv.fr)

Mesures de restriction des usages de l’eau dans le département du Loiret  (Les services de l'État dans le Loiret)

La chasse à la glu et la tenderie définitivement interdites  (LPO France)

Sécheresse  (Les services de l'État dans l'Aisne)

Sécheresse : le cadre des restrictions d'eau des sites industriels fixé  (Banque des territoires)

Chasse traditionnelle d'oiseaux : le juge ordonne l'abrogation d'arrêtés-cadres  (Actu-Environnement.com)

Sécheresse  (Préfecture de l'Oise)

Sécheresse | Vigilance et précaution pour l'été 2023 | La préfecture et les services de l'État en région Bretagne  (Prefectures-regions.gouv.fr)

Gestion des sécheresses (arrêté cadre, restrictions…) : un sujet brûlant, un traitement perfectible  (Eau et Rivières de Bretagne |)

Arrêtés pris dans le cadre des manifestations organisées les 24-25 & 26 mars 2023  (deux-sevres.gouv.fr)

Dossiers : Gestion de la sècheresse sur le bassin Adour-Garonne : consulation du public en cours  (Prefectures-regions.gouv.fr)

Installations classées : un cadre national pour gérer l'eau en période de sécheresse  (Actu-Environnement.com)

Sécheresse : la préfecture prend un nouvel arrêté-cadre  (l'Agriculteur Normand - l'Eure Agricole)

La préfecture de la Gironde planche sur un nouveau plan de limitation de l'usage de l'eau en cas de sécheresse  (France Bleu)

Les chasses à la glu et aux tenderies définitivement abrogées par le Conseil d'Etat  (La Dépêche du Midi)

Révision de l’arrêté cadre sécheresse  (illiwap)

Oiseaux : Les chasses à la glu et aux tenderies définitivement interdites par le Conseil d’Etat  (20 Minutes)

Chasses traditionnelles : le Conseil d’État ordonne d’abroger définitivement les chasses à la glu et aux tenderies  (Sud Ouest)

Directive-cadre sur l'eau : les arrêtés de délimitation et surveillance des masses d'eau sont révisés  (Actu-Environnement.com)

Tunisie: plusieurs cadres d'Ennahdha arrêtés, les bureaux du parti fermés  (RFI)

Chasses traditionnelles : le Conseil d'État enterre définitivement deux méthodes de capture des oiseaux sauvages  (TF1 INFO)

Les chasses à la glu et aux tenderies définitivement abrogées par le Conseil d’État  (Ouest-France)

Tunisie.
Les autorités doivent libérer les personnes arrêtées dans le cadre de la dernière vague répressive en date  (Amnesty International)

Escroquerie en ligne : trois Nigérians arrêtés dans le cadre de l’opération Killer Bee d’INTERPOL  (Interpol)

FLEUVE HÉRAULT L'arrêté cadre de sécheresse sera discuté, cette année, entre Gard et Hérault  (Objectif Gard)

Réglementation | Le nouvel arrêté cadre sécheresse en détails  (Réussir)

Amiante: un arrêté cadre le repérage avant travaux  (Cahiers Techniques du Bâtiment)

Deux malfaiteurs arrêtés dans le cadre du meurtre de Rodny Moundras..6 ans après les faits  (Outre-mer la 1ère)

Mexique.
Trente militaires arrêtés dans le cadre d’une enquête sur des disparitions  (Ouest-France)

Juventus Turin.
Une douzaine de chefs Ultras arrêtés dans le cadre d'une enquête pour violence et extorsion  (Ouest-France)

Arabie saoudite : des princes et des ministres arrêtés dans le cadre d'une opération anti-corruption  (FRANCE 24)

Suspectés de corruption, sept cadres de la FIFA arrêtés  (Le Monde)

Eoliennes : trois nouveaux arrêtés précisent le cadre juridique  (Actu-Environnement.com)