Orages et coulées de boue : l'état de catastrophe naturelle reconnu pour six communes du Val-d'Oise  (La Gazette du Val d'Oise - L'Echo Régional)

Chèques vacances - les retraité·e·s et les «ayant cause» exclu·e·s  (SNUipp-FSU)

Deux mois après, le cargo à l’origine de la catastrophe de Baltimore enfin retiré du pont  (Le HuffPost)

Anatomie d’un accident de la route ayant causé un handicap à la sortie de l’autoroute à La Veuve  (L'Union)

Ce que l’on sait de l’accident ayant causé la mort d’un enfant de 18 mois et de sa mère à Villedaigne  (LaDepeche.fr)

Belgique : manifestation pour dénoncer le verdict du bizutage ayant causé la mort de Sanda Dia  (TV5MONDE)

L’attentat à Bruxelles, ayant causé la mort de deux Suédois, revendiqué par l’organisation Etat islamique  (Le Monde)

Accident ayant causé la mort d'un enfant près de Rennes : le conducteur, ivre et sans permis, a été écroué  (La Provence)

L'impact économique des inondations  (Statista)

Fusillade à Prague : qui était l'auteur de cet acte ayant causé la mort de 14 personnes ?  (franceinfo)

Surdose d’insuline ayant causé la mort d’un patient : une infirmière condamnée  (Egora.fr)

Le chauffeur ayant causé l’accident des Broncos devrait être expulsé du pays  (L’actualité)

Vienne : suite à un délit de fuite impliquant un accident ayant causé plusieurs blessés, un homme s’est rendu au commissariat  (Angers Info)

La Courneuve : 23 ans de réclusion pour l’auteur du tir ayant causé la mort du PDG de Sodigaz  (Le Parisien)

Le secret professionnel ne justifie pas que le notaire doive payer l’aide à domicile du défunt  (Éditions Francis Lefebvre)

Piéton mortellement fauché à Toulon: l’individu en cause mis en examen pour assassinat et tentative d’assassinat  (Var-matin)

Fin des dinosaures : la météorite n’a été que le coup de grâce, voici le vrai coupable de leur disparition  (Futura)

Leicester: les causes de l'accident d'hélicoptère ayant causé la mort du propriétaire révélées  (RMC Sport)

Décès d'un jeune cycliste à Orléans : le conducteur ayant causé sa mort, placé sous contrôle judiciaire  (actu.fr)

Une Red Bull fiable au Japon ? Max Verstappen se penche sur le souci de frein ayant causé sa perte en Australie  (Sports Auto Moto)

La DRSP de Montréal met en garde contre du faux Dilaudid ayant causé un décès  (L’actualité)

Le chauffeur ayant causé la mort du célèbre humoriste français Coluche, en 1986, est mort à 85 ans  (Sudinfo.be)

Le camionneur ayant causé la mort de quatre personnes sur la 440 reconnu coupable  (Transport Routier)

Il tue trois enfants et une femme, il est condamné à six mois de prison à domicile  (La Presse)

L'astéroïde ayant causé l'extinction des dinosaures s'est écrasé au "pire endroit possible"  (National Geographic France)

Fête de Tabaski : 10 cas d’accidents de la route ayant causé 6 décès, selon la police  (Guinee360)

À Baltimore, le navire ayant causé l’effondrement du pont Francis Scott Key enfin remis à flot  (Ion News)

Affaire du thon ayant causé deux cas de botulisme à Constantine : La Sarl Haal réagit et décide de saisir la justice  (El Watan)

Non-ayants droit : le gouvernement doit tenir compte de l’article 23, dit la Cour suprême  (Radio-Canada.ca)

Qu’est-ce qu’un ayant droit ?  (Dalloz actualité)

Pour le maintien du principe de l’intransmissibilité du prêt à usage à l’acquéreur du bien  (Actu-Juridique.fr)

L'auteur de l'accident ayant causé la mort de la petite Assya à Saint-Vaast va pouvoir bénéficier du bracelet..  (DH Les Sports +)

Les ouragans ayant causé le plus de dommages économiques  (Statista)

Prescription acquisitive : retour sur la jonction des possessions  (Actu-Juridique.fr)

Un chauffard sous l’effet de la cocaïne a causé la mort d’un motocycliste en le projetant contre un poteau  (Le Journal de Montréal)

Ce que l'on sait des circonstances de l'accident ayant causé la mort de trois policiers dans le Nord  (BFM Grand Lille)

Pierre Houde dévoile l'un des noms lui ayant causé tout un défi de prononciation en carrière  (HabsolumentFan)

La clause dispensant d’agrément l’ayant droit d'un associé vaut pour le légataire  (Éditions Francis Lefebvre)

Deux ans de prison ferme pour une jeune conductrice ayant causé un accident mortel entre Oloron et Féas  (France Bleu)

L'astéroïde ayant causé l'extinction des dinosaures a déclenché 700 jours d'obscurité sur la Terre  (GEO)

Action récursoire des ayants-droit de la victime décédée d’une maladie professionnelle sur le fondement de la faute inexcusable de l’employeur  (Actu-Juridique.fr)

Vitel’homme accusé d’infractions de prise d’otages ayant causé la mort d’un américain  (Grands Titres - METROPOLE)

Ce que l’on sait de l’accident avec un car scolaire ayant causé la mort de trois jeunes Aubois ce mardi  (L'Est Eclair)

Réforme du droit des sûretés (Saison 2, Episode 6) : le gage  (Dalloz actualité)

Essonne: ce que l'on sait des rixes ayant causé la mort de deux adolescents en 24 heures  (BFMTV)

Italie : 27 millions d'euros d’amende pour deux étudiants ayant causé un feu de forêt avec un barbecue  (Le Parisien)

Marseille: quatre hommes présentés à un juge pour une fusillade ayant causé la mort d'une femme en 2020  (BFMTV)

Quatre ans de prison requis pour un restaurateur de films après un incendie ayant causé deux morts  (Ouest-France)

Copropriété : les décisions qui comptent - Juin 2022  (CLCV)

Crash d'hélicoptère ayant causé la mort d'Alexis Vastine : la société de production de "Dropped" condamnée en appel  (France 3 Régions)

Pas de prescription acquisitive si la partie commune annexée ne figure pas dans l’acte de vente  (Éditions Francis Lefebvre)

Le chauffard qui a causé la mort de Boris Brott a été jugé coupable  (Le Devoir)

Trois hommes condamnés après deux fusillades ayant causé la mort de trois personnes à Toulon  (Var-matin)

Lot-et-Garonne : le chauffard ayant causé la mort de Christine Loubet condamné à quatre ans de prison ferme  (Sud Ouest)

La cour d'assises de l'Yonne condamne à sept ans de prison le père ayant causé la mort de son bébé de trois mois  (L'Yonne Républicaine)

Le chauffeur ayant causé la mort du piéton près de Saint-Quentin mis en examen et remis en liberté  (L'Aisne Nouvelle)

Seine-et-Marne : un père accusé de violences ayant causé la mort de son fils de 2 ans  (Le Parisien)

Le cratère de Chicxulub, témoin de l'astéroïde qui aurait éliminé les dinosaures  (GEO)

Réglementation de la circulation, quelques rappels  (CODEVER)

Incendie ayant causé la mort de deux enfants à Strasbourg : des voisins racontent la scène  (actu.fr)

Deux ans de prison pour avoir causé un accident mortel à Castillonnès  (LaDepeche.fr)

Lyon : six ans de prison pour un chauffard ayant causé la mort d'un jeune de 21 ans en 2020  (Lyon Capitale)

Une policière du SPVQ coupable de conduite dangereuse ayant causé la mort  (Le Soleil)

Crash ayant causé la mort de Florence Arthaud et Camille Muffat : la société de production de Dropped condamnée en appel  (France 3 Régions)

Cycliste tué sur le Plateau en 2021 | Neuf mois de prison à domicile pour un délit de fuite ayant causé la mort  (La Presse)

Montbéliard.
Un homme condamné pour avoir pris la fuite lors d’un accident ayant causé un décès  (Ouest-France)

Successions : le cessionnaire des droits d'un héritier réservataire peut agir en réduction  (Éditions Francis Lefebvre)

Policiers morts dans le Nord : le conducteur, drogué et alcoolisé, roulait à contre-sens  (Le Point)

Libye: 37 passeurs condamnés pour avoir causé la mort de 11 migrants  (TV5MONDE)

Le bailleur qui a vendu le bien loué reste tenu de restituer le dépôt de garantie au locataire  (Éditions Francis Lefebvre)

Le Havre : prison avec sursis pour l'infirmière ayant causé la mort de deux bébés  (Egora.fr)

Cahors.
Jugée pour un excès de vitesse ayant causé deux morts..
et un torrent de larmes !  (Actu Lot)

7 ans et 2 mois requis contre le pilote accusé de l’accident sur le glacier du Rutor ayant causé sept morts  (Le Dauphiné Libéré)

Niokolo – Koba : Ce que l’on sait de l’accident ayant causé deux morts et quatre blessés  (Senenews)

Procès pour conduite dangereuse ayant causé la mort | Il sauve des canards, mais tue un motocycliste  (La Presse)

Mort d’Elisa Pilarski : le chien de son compagnon mis en cause par les experts vétérinaires  (Paris-Normandie)

Décès du plus important espion soviétique ayant causé le plus de tort à Israël  (The Times of Israël)

Accident ayant causé la mort | Henry Ruggs roulait à 250 km/h avec un haut taux d’alcool dans le sang  (La Presse)

Ouverture du procès d'un «go-fast» tragique ayant causé la mort d'un douanier  (20 Minutes)

Coupable de conduite dangereuse ayant causé la mort  (L'Éclaireur Progrès)

Lady Gaga livre d’insoutenables confidences sur les violences sexuelles lui ayant causé un stress post-traumatique  (Madmoizelle)

Mort d’une jeune mariée sur la route : Walid Wakeel coupable de conduite dangereuse  (Radio-Canada.ca)

Les œuvres de Stefan Zweig dans le domaine public  (JDN)

Conduite avec les facultés affaiblies ayant causé la mort: un Beauceron débouté en Cour suprême  (Le Journal de Québec)

Une infirmière condamnée à 6 ans de prison pour négligence criminelle ayant causé la mort  (Radio-Canada.ca)

Espagne : Au moins un Français parmi les victimes de l'accident ayant causé la mort de 13 personnes  (20 Minutes)

Guillaume Laniel, coupable de conduite dangereuse ayant causé la mort.  (VIVA média)

La conductrice qui voulait aider des canards perd en Cour d'appel  (Radio-Canada.ca)

La Cour suprême se penche sur l’accès aux écoles francophones et le bilinguisme des juges  (Radio-Canada.ca)

Conduite en état d'ébriété ayant causé la mort : Anthony Bélanger en liberté en attendant que son appel soit entendu  (Le Journal de Montréal)

La SQ commente l'accident ayant causé la mort d'une piétonne ce mercredi matin à La Tuque  (Mon LaTuque)

Un camionneur québécois coupable de conduite dangereuse ayant causé la mort  (Radio-Canada.ca)

Chanteur de Hedley: Jacob Hoggard coupable de viol ayant causé des blessures  (Le Journal de Montréal)

Condamné à 54 mois de détention pour conduite dangereuse ayant causé la mort  (VIVA média)

Accident ayant causé deux décès : un père et son fils accusés  (journal le soir)

Accident ayant causé deux décès : le père et le fils demeurent détenus  (journal le soir)

Drame d’Amqui | Deux accusations de conduite dangereuse ayant causé la mort contre Steeve Gagnon  (FM93)

Six ans de prison pour un délit de fuite ayant causé la mort  (Radio-Canada.ca)