Recherche Constituant

CONSTITUANT¹, ANTE, adj. et subst.

A.− [En parlant d'une chose réelle] Qui, avec d'autres éléments essentiels, entre effectivement dans la constitution d'un tout, d'une chose complexe, qui fait partie intégrante d'un tout. Les éléments constituants d'un corps; les parties constituantes de la matière; les tissus constituants de l'organisme. Synon. composant, constitutif, intégrant.L'importance de l'odorat, sinon comme partie constituante du goût, du moins comme accessoire obligé (Brillat-Savarin, Physiol. du goût,1825, p. 42).Je suis part constituante de la communauté des hommes (Saint-Exupéry, Pilote de guerre,1942, p. 369).

− Spéc., CHIM. Molécules constituantes. Corps simple entrant dans la formation d'un corps composé ou substance (simple ou composée) entrant dans la composition d'un mélange :

1. ... la clarté des modernes nomenclatures chimiques tient au système d'association des mots radicaux, lequel met en évidence, dans l'expression de chaque corps composé, la présence des radicaux chimiques constituants et leur mode d'association dans le composé... Cournot, Essai sur les fondements de nos connaissances,1851, p. 322.

♦ Emploi subst. Un constituant chimique. Les constituants de l'atome (Teilhard de Chardin, Le Phénomène humain,1955, p. 47).Séparer les différents constituants radioactifs en vue d'utilisation industrielle ultérieure comme source de radiations intenses (Goldschmidt, L'Aventure atomique,1962, p. 215).

− P. ext. Qui forme l'essence, la base, la nature propre d'une chose. Synon. constitutif.Le principe constituant de l'électricité (Balzac, Louis Lambert,1832, p. 90).

B.− Qui fonde, qui a le pouvoir de fonder.

1. Vieilli, DR. Qui constitue, qui établit légalement un droit au bénéfice de quelqu'un.

− Emploi subst. Le constituant d'une rente, d'une hypothèque. La dot sera prise sur les biens des constituans (Code civil,1804, art. 1546, p. 286).

2. DR. PUBL. Qui est chargé d'élaborer (en l'établissant, en la modifiant) la loi fondamentale ou constitution d'un État. Pouvoir constituant. Travail constituant (De Gaulle, Mémoires de guerre,1959, p. 625).Mandataires constituants (De Gaulle, Mémoires de guerre,1959p. 591):

2. Les groupes de la majorité formèrent la commission des Neuf qui prit les mesures pour que l'Assemblée, en vertu de son pouvoir constituant, votât le rétablissement de la royauté. Bainville, Histoire de France,t. 2, 1924, p. 229.

− Assemblée constituante. Assemblée nationale qui a reçu mandat d'élaborer et de voter une Constitution, ou de modifier celle qui est en vigueur :

3. L'élection d'une Assemblée était prévue pour le mois d'octobre. Le pays déciderait par référendum si l'Assemblée serait constituante. La réponse par oui ou par non à cette question signifierait, soit l'avènement de la IV^eRépublique, soit le retour à la III^e. De Gaulle, Mémoires de guerre,1959, p. 262.

♦ Spéc., HIST. L'Assemblée constituante et, p. ell., la Constituante, subst. fém. États généraux de 1789 devenus Assemblée nationale quand ils votèrent la Constitution de 1791, et à laquelle succédèrent la Législative puis la Convention. Le 30 du même mois de septembre 1791, l'Assemblée constituante tint sa dernière séance (Chateaubriand, Mémoires d'Outre-Tombe,t. 1, 1848, p. 372).Les trois ordres abolis par la Constituante (Erckmann-Chatrian, Histoire d'un paysan,t. 1, 1870, p. 459):

4. Louis XVI convoqua en 1789 les États généraux; et la nation rentra dans l'exercice d'une portion de la souveraineté. L'Assemblée Constituante donna à l'État une nouvelle constitution, qui fut sanctionnée de l'opinion de toute la France... Las Cases, Le Mémorial de Sainte-Hélène,t. 2, 1823, p. 59.

♦ Période de la Révolution française pendant laquelle siégea la Constituante. Il [Napoléon] fut très chaud patriote sous l'Assemblée Constituante; mais la Législative devint une époque pour ses idées et ses opinions (Las Cases, Le Mémorial de Sainte-Hélène,t. 1, 1823, p. 89):

5. ... en 1791, pendant la durée de l'Assemblée constituante, et même en 1792, sous l'Assemblée législative, les puissances étrangères ne devaient pas accéder à la convention de Pilnitz. M^mede Staël, Considérations sur les princ. événements de la Révolution fr.,t. 1, 1817, p. 418.

− Emploi subst. masc. Constituant. Député, membre d'une Assemblée constituante. Les constituants de 1789. Les Constituants de Vichy (L'Œuvre,7 nov. 1941).

♦ En partic. Les Constituants. Ceux de 1789. Il avait vu (...) d'anciens constituants, des montagnards échappés à la Convention (A. France, La Vie littér.,t. 1, 1888, p. 242).

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