Mercato ASSE : Dall’Oglio ravi, un cadre prolonge son contrat  (We Sport)

Alstom et Hamburger Hochbahn signent un contrat-cadre d'une valeur de 2,8 milliards d'euros pour de nouvelles rames de métro et une technologie de signalisation innovante  (Alstom)

Rheinmetall signe un contrat-cadre de 3,5 milliards d'euros pour livrer jusqu'à 6500 camions à l'armée allemande  (Zone Militaire)

Alstom décroche un contrat-cadre de 2,8 milliards d'euros à Hambourg pour des métros  (BFM Business)

SPIE annonce la signature d’un nouveau contrat cadre avec EDF pour le parc nucléaire en exploitation  (SPIE)

Du contenu contractuel d’un contrat de service de communications  (Dalloz actualité)

HRS : Avenant signé sur le contrat-cadre avec pHYnix  (Bourse Direct)

Alstom décroche un contrat à 2,8 milliards avec le métro d'Hambourg  (La Tribune.fr)

L’achat des vaccins par la Commission européenne pour le compte des Etats membres est soumis aux juridictions belges !  (Le blog juridique du monde public)

Contrat-cadre entre Cargounit et Siemens pour 100 locomotives de plus  (Ville, Rail et Transport)

Le contrat-cadre entre Savencia et Sunlait est prolongé  (La France Agricole)

Statut cadre : principe, avantages et inconvénients  (Capital.fr)

Acsep signe un contrat-cadre avec Onet Logistique et installe son WMS dans l'entrepôt de Prodim à Vitrolles (13)  (Voxlog)

Nouvelles expérimentations de formation linguistique dans le cadre du CIR  (Ofii)

VERNEY-CARRON, filiale du Groupe CYBERGUN, signe un contrat-cadre historique de 36 MEUR pour la fourniture…  (Actusnews)

Berlin a attribué à Rheinmetall un contrat-cadre de 8,5 milliards d'euros pour la livraison d'obus de 155 mm  (Zone Militaire)

SPIE conclut deux contrats-cadres avec Vattenfall  (SPIE)

Alstom : un contrat-cadre de 2,8 milliards de dollars pour le métro à Hambourg  (Bourse Direct)

Mission ExoMars: Thales Alenia Space signe un contrat de 500 millions d'euros avec l'ESA  (BFM Business)

Alstom : un contrat-cadre de 2,8 milliards de dollars pour le métro à Hambourg  (Boursorama)

Le Conseil départemental soutient les projets dans les Bertranges  (Conseil Départemental de la Nièvre)

Passer cadre, qu'est-ce que ça change pour ma retraite  (La retraite en clair)

Contrat-cadre entre Railpool et Siemens pour 250 locomotives  (Ville, Rail et Transport)

Le plan de relance de l’amande en Provence porte ses fruits avec la signature d’un premier accord cadre pluriannuel  (Réussir)

Spie signe un nouveau contrat cadre avec EDF pour le parc nucléaire en exploitation  (Le Moniteur)

La DGA lance le méga-contrat européen à un milliard d'euros pour MBDA  (lalettre.fr)

Commandes de vaccins contre le covid-19 : le Conseil d’État confirme l’incompétence du juge administratif français  (Dalloz actualité)

Airbus annonce un contrat-cadre avec Bristow pour un maximum de 15 hélicoptères  (Investir)

Alstom grimpe après un contrat de €2,8 mds pour le métro de Hambourg  (Investir)

« La volonté d’aboutir à la signature d’un nouveau contrat avec Savencia »  (Web-agri)

Alstom remporte un contrat de €2,8 mds pour le métro de Hambourg  (Investir)

ExoMars 2028: Thales Alenia Space signe un contrat avec l'Agence spatiale européenne  (Investir)

500.000 jeunes accompagnés dans le cadre du contrat d’engagement jeune  (Banque des territoires)

Le groupe PVCP signe avec l'Ademe le premier contrat cadre « Fonds Chaleur » de la filière Tourisme  (HR-Infos)

Premières sorties pour le groupe Alice dans le cadre du contrat local d'éducation artistique  (Ville d'Angers)

Grant Thornton retenu pour le contrat-cadre DG INTPA de la Commission européenne  (mesinfos)

VusionGroup signe un avenant au contrat avec Walmart pour 1 md d'euros de commandes  (Investir)

Sunlait contre Savencia : le contrat prolongé jusqu’au 31 octobre 2024  (Réussir)

Sunlait contre Savencia : à quatre semaines de la fin de leur contrat, les producteurs cherchent des solutions  (Réussir)

Métro : la RATP commande une centaine de nouvelles rames à Alstom  (Les Échos)

Sunlait signe avec un deuxième acheteur de lait : Maîtres laitiers du Cotentin | Réussir lait  (Réussir)

Avranches.
Fin de contrat chez Savencia : les producteurs de lait sous pression  (La Manche Libre)

Le statut cadre n'exclut pas le paiement des heures supplémentaires  (L'Hôtellerie Restauration)

Le CRDCA prolonge les contrats-cadres entre Sunlait et Savencia  (Web-agri)

Auvergne-Rhône-Alpes : la convention TER entre la Région et la SNCF sur les rails  (Les Échos)

ACSEP signe un contrat-cadre « WMS » avec Onet Logistique et déploie IzyPro au sein de l’entrepôt de Prodim  (FAQ Logistique)

Nucléaire : NGE renouvelle un contrat et réhausse ses ambitions  (Le Moniteur)

Les producteurs de lait du bassin armoricain demandent à Laïta un accord-cadre  (actu.fr)

Le bras de fer du deuxième fromager français, Savencia, avec un millier de producteurs de lait  (Ouest-France)

Sillinger signe un contrat-cadre pour la fourniture de semi-rigides aux armées françaises  (Meretmarine.com)

La Confédération désigne 12 prestataires IT bénéficiant de contrats-cadres  (ICTjournal)

Loire.
Fourniture d'armes à l'Ukraine : Verney-Carron signe un important contrat  (Le Progrès)

Siemens Mobility remporte un contrat-cadre portant sur jusqu’à 540 trains pour l’ÖBB  (Siemens)

Cloud public dans l'administration : le contrat Capgemini remis en jeu  (CIO-Online)

Un nouveau contrat cadre historique pour SPIE et EDF  (Media24 .fr)

Verney Carron signe un contrat historique de 36 millions d’euros avec l’Ukraine  (Le chasseur français)

Alstom remporte un contrat de près de 300 mlns d'euros pour équiper 2 lignes de RER  (Investir)

Dès 2024, le stéphanois Verney-Carron fournira à l'Ukraine des fusils d'assaut et de précision  (BFM Business)

Quels sont les avantages et les inconvénients du statut cadre ?  (Futura)

Un contrat-cadre ISDA de droit français : à quoi ça sert ?  (lexplicite)

Neuf acteurs ICT décrochent le contrat d’infrastructure flamand  (Le Vif)

Presse & Médias - Le CEA et IFPEN signent leur premier contrat-cadre de collaboration en R&D  (Site web du CEA)

Avis n° 23-5 relatif à une demande d’avis d’un professionnel portant sur le non-renouvellement d’un accord-cadre dans le secteur du lait de vache  (economie.gouv)

SPIE remporte son premier contrat-cadre auprès de Places for People dans le centre de Londres  (SPIE)

Marge initiale : documentation FBF organisant les échanges de marge initiale (IM) entre les contreparties  (Fédération bancaire française)

L'Université Gustave Eiffel et SHERPA Engineering renforcent leur partenariat avec la signature d'un contrat cadre  (Université Gustave Eiffel)

Le CEA et IFPEN signent leur premier contrat-cadre de collaboration en R&D dans le domaine de l’énergie  (IFP Energies nouvelles)

Alstom signe un contrat-cadre avec Rete Ferroviaria Italiana pour la fourniture d’un système de signalisation ERTMS destiné au centre et au sud de l’Italie  (Alstom)

Ensemble de contrats ne justifiant pas une compensation pour créances connexes  (Éditions Francis Lefebvre)

Fiche de paie cadre et non-cadre : quelles différences ?  (Compta Online)

Servier et Gustave Roussy signent un contrat-cadre pour une collaboration stratégique en oncologie et immuno-oncologie  (Gustave Roussy)

L’AFD et le CEREMA signent un contrat-cadre pour accroître leur coopération  (Agence Française de Développement)

Aude : un contrat-cadre signé pour valoriser le canal du Midi avec de nouveaux travaux  (L'Indépendant)

Près d’Évreux, un contrat-cadre signé entre Intermarché et une association d’éleveurs  (Paris-Normandie)

Le VITO choisit Proximus comme l'un de ses partenaires de confiance dans le domaine des réseaux et de la sécurité  (Proximus Group)

Sogeclair signe un contrat-cadre mondial avec Airbus  (La Dépêche du Midi)

Contrat en intérim : même les cadres peuvent y avoir recours  (Les Echos START)

JO 2024 : Colas remporte un contrat cadre de la SOLIDEO pour la régulation des flux logistiques  (Environnement Magazine)

Un salarié peut-il cumuler deux contrats de travail en forfait jours auprès de deux employeurs différents ?  (Editions-legislatives.fr)

Contrat-cadre entre Paris-Ouest Construction et Resolving  (ACPresse)

Tout comprendre de la loi EGAlim 2  (agriculture.gouv.fr)

La MEL signe un contrat-cadre de 472,9 M€ avec l'Etat  (La Gazette Nord–Pas de Calais)

Le contrat-cadre viande bovine entre Elvea, SVA et Intermarché en pratique  (Réussir)

De nouvelles dispositions dans le cadre du contrat d’intégration républicaine en France  (Ofii)

Les cinq points à retenir de l’accord-cadre national interprofessionnel sur la formation professionnelle  (Editions-legislatives.fr)

Rejet d’une offre excédant le montant maximum du contrat-cadre  (achatpublic.info)

Forfait jours cadre : quelles sont les conséquences de l’annulation judiciaire ?  (Cadre Averti)

Des contrats « Bourgs-centres » pour revitaliser tous les territoires  (Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée)

Le contrat-cadre du canal du Midi pour 2022-2027 a été signé  (TÉMA Transport & Logistique )

Atelier de concertation dans le cadre du Contrat de Ville  (Grand Avignon)

Safran et Nexter signent un contrat cadre portant sur la nouvelle centrale inertielle Geonyx™  (Safran)

En lait bio, un contrat cadre entre la Sill et l'OP lait bio Seine et Loire  (Réussir)

Contrat-cadre entre Railpool et Siemens pour 100 locomotives Vectron  (Ville, Rail et Transport)