Contrats  (Conseil National de l'Ordre des Médecins)

Contrat de travail : CDI, CDD, CTT..
les principaux types  (Capital.fr)

Médecins hospitaliers, l'Etat s'attaque au contrat de « type 2 » qui permettait le contournement du plafond des ..  (What's up doc)

Encadrement des contrats de type 2 pour limiter l'intérim : soigner les symptômes mais pas le mal  (JIM.fr)

Le Bimco travaille à un contrat type dans l'éolien en mer  (Le Marin)

Le syndicat hongrois célèbre le nouveau contrat-type des joueurs qui respecte les exigences minimales - FIFPRO ..  (FIFPro)

Contrat de location : modèle 2024 gratuit Word PDF type Alur  (Figaro Immo)

Un recours de type « Béziers I » en matière de contrats publics serait, selon la CAA de Versailles, soumis à une — délicate — prescription quinquennale  (Le blog juridique du monde public)

Après l'intérim, l'Etat s'attaque aux contrats temporaires des médecins  (Egora.fr)

Hausse des tarifs de l'électricité: quel type de contrat choisir?  (RMC)

REP déchets du bâtiment : Amorce critique le contrat-type que proposent les éco-organismes  (Actu-Environnement.com)

Tétouan: Examen du contrat-type régissant la relation entre les parents et les écoles privées  (Medi1TV Afrique)

Le contrat de rénovation globale suscite l'intérêt au salon Renodays  (Le Moniteur)

Développement des contrats de type PPA  (CRE)

Ignorez l’arbitrage : la clause d’arbitrage obligatoire contenue dans un contrat type est jugée inique  (Osler, Hoskin & Harcourt LLP)

Premier bilan positif pour le contrat-type vaudois des stages dans les crèches  (RTS.ch)

Modèles de contrats audiovisuels  (SACD)

Contrats types et Charte des bonnes pratiques  (Barreau de Paris)

Le contrat-type des Sociétés régionales multiservices publié au Bulletin officiel - Médias24  (Médias 24)

Personnel de vente: contrat type de travail reconduit  (syna.ch)

Les contrats de travail  (Ministère du Travail)

Nouveaux contrats types de l'Ordre sur la rénovation : Mode d'emploi  (Ordre des architectes)

gestion locale Sociétés régionales multi-services: le contrat-type à conclure publié au Bulletin officiel  (Le Desk)

Contrat-type : le texte définitif enfin connu ! – Permis Mag  (PermisMag.com)

Contrats-type de rénovation globale : l'Unsfa et le Cnoa ont chacun leur version  (Batiactu)

Transports de marchandises : un nouveau contrat type par défaut  (Gérant de SARL)

Contrat type avec l’Etat pour les dépenses des collectivités  (Vie publique.fr)

Syndics de copropriété : recherche de pratiques anticoncurrentielles et contrôle des contrats  (economie.gouv)

Écoles privées vs parents d'élèves: le contrat-type signé ce vendredi, ce qui a été décidé  (Le360.ma)

Les principales dispositions du contrat-type régulant la relation entre les écoles privées et les familles - Médias24  (Médias 24)

Contrat-type : le gouvernement rêve de transparence et de baisse des prix! – Permis Mag  (PermisMag.com)

Un nouveau contrat type pour la construction souterraine  (Le Moniteur)

Frais d'inscription : La FNAPEM propose un contrat-type Ecoles privées-Parents  (Hespress Français)

Distribution de gaz : une coloration verte pour le nouveau contrat type de la FNCCR  (Actu-Environnement.com)

Renouvelables : France Energie Eolienne prépare un contrat type d'approvisionnement en électricité  (Actu-Environnement.com)

Les contrats de location de matériel type sont-ils conformes aux règles de la commande publique ?  (Weka)

Actualité : Camion porte-voitures : un contrat-type « new look »  (WebLex)

Le contrat-type régissant la relation entre les parents et les écoles privées a été signé - Médias24  (Médias 24)

Permis de conduire : un nouveau contrat type pour plus de transparence  (CLCV)

Le syndicat roumain AFAN : de la marche pour la justice aux contrats types des joueurs - FIFPRO World Players' Union  (FIFPro)

Actualité : Transport public de marchandises : un contrat-type de sous-traitance « new look » !  (WebLex)

Permis de conduire : le contrat qui doit permettre de faire fondre les prix de 30%  (Capital.fr)

Nouvelles missions types "Conseils en architecture" et "Plan guide communal"  (Ordre des architectes)

Contractualisation : La FNB diffuse un contrat type pour la vente des bovins  (La France Agricole)

Permis de conduire : un nouveau contrat type pour faire baisser le prix  (Les Échos)

Enquête CLCV - Les contrats de syndic  (CLCV)

Contrat-type pour le commerce de détail reconduit  (RFJ)

Imparables clauses limitatives de responsabilité des contrats types de transport  (lexplicite)

Encadrement de la rémunération des médecins intérimaires : les contrats de motif 2 permettent-ils de contourner la loi ..  (Le Quotidien du Médecin)

Signature d'un contrat-type régissant la relation entre les parents d'élèves et les établissements d'enseignement privé ..  (Maroc diplomatique)

Lisibilité des garanties : vers de nouveaux contrats-types en assurance santé  (L'Argus de l'Assurance)

Auto-écoles - Un contrat type pour mieux comparer les offres - Actualité  (UFC Que Choisir)

Bimco : vers un "contrat-type" pour le financement des navires  (TÉMA Transport & Logistique )

Transport routier : un nouveau décret sur le contrat type sous-traitance  (jdlgroupe.com)

Fiche pratique : le nouveau contrat type applicable au TRM  (Transport Info)

Permis de conduire : un contrat type obligatoire pour faire baisser le coût de 30 %  (Le Parisien)

1er juillet 2015 : tous les contrats de syndics devront être conformes au contrat type (Alur)  (PAP.fr)

Écoles privées : les contours du contrat-type signé entre la tutelle et les parents d'élèves  (LesEco.Ma)

Contrat type de location à compter du 1er août 2015 : le décret est enfin paru !  (Journal de l'Agence)

Copropriétés : le contrat type de syndic et les prestations particulières | Chambre de Paris  (Chambre des notaires de Paris)

Le contrat type de syndic retoqué par le Conseil d’Etat < Copropriété et autres modes d'organisation de l'immeuble ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Permis de conduire : bientôt un contrat type pour éviter les arnaques  (Le Point)

Protocole de Nagoya : un contrat type de partage des avantages est publié  (Actu-Environnement.com)

Rupture brutale et préavis applicable en transport routier avant le nouveau contrat type général  (lexplicite)

L'Ordre des architectes crée sa contrathèque  (Batiactu)

Permis de conduire : que contient le contrat-type du gouvernement pour faire baisser les prix dans les auto-écoles ?  (TF1 INFO)

Transport routier : le contrat type ''général'' modifié à compter du 1er mai  (TÉMA Transport & Logistique )

Conduire à 17 ans, contrat-type, service national : comment réformer le permis ?  (Sud Ouest)

Contrat-type entre la RTBF et ses partenaires externes  (CSC)

Un clausier type pour les PPP de taille moyenne  (Le Moniteur)

Rupture brutale dans le secteur de la logistique et durée de préavis  (lexplicite)

Gérer Ventes | Réagir face à un retard de retiraison du vin  (Réussir)

Réglementation du transport routier : actualisation du contrat type porte-voitures  (TÉMA Transport & Logistique )

Encore et toujours des pratiques déloyales chez les syndics  (60 Millions de consommateurs)

Le contrat type : location de véhicule avec chauffeur pour le transport de marchandises  (Transport Info)

Ecoles privées : Les premiers détails sur le contrat-type avec les parents d'élèves  (Le Matin)

Contrat de location : modèle Word, PDF, gratuit et conforme Alur à télécharger  (JDN)

Contrat-type de transport routier de véhicules roulants  (Flottes Automobiles)

Contrats de syndic : des modèles non conformes et des hausses de tarifs  (ToutSurMesFinances)

Frais de scolarité : appel à un contrat-type entre les écoles privées et les parents d'élèves  (Le Matin)

Auto-écoles : c'est quoi le "contrat-type" ?  (Auto Plus)

Travaux: un contrat type pour encadrer vos relations avec les artisans  (Le Figaro)

Permis de conduire : quel est le nouveau contrat-type annoncé par Le Maire ?  (RTL)

Piraterie: un contrat type pour les équipes de protection privées présenté par le BIMCO  (Lignes de défense)

Un contrat type mis en place dans toutes les auto-écoles à compter du 1er juin  (DemarchesAdministratives.fr)

Nouveau contrat-type d'intégration pour l'élevage de veaux de boucherie  (Réussir)

Contrats types d'assurance: l'interprétation du contrat selon la compréhension d'un assuré ordinaire et non selon la ..  (Fasken)

Le contrat-type des syndics connaît encore des ratés  (Figaro Immo)

Le nouveau contrat de location, une assurance tout risque contre les dérives des bailleurs ?  (Capital.fr)

Négos : des clauses de Carrefour condamnées de façon définitive  (Lineaires.com)

Entretien des installations : cinq nouveaux contrats types à  (Batirama.com)

Exemple complet : le contrat de franchise type  (Toute-la-Franchise.com)

Lettre type de proposition de contrat de maintenance  (Dynamique Entrepreneuriale)

Contrat type de vente de paille en andain - Sécheresse 2011 - Fnsea  (Web-agri)

Le contrat–type de location sera applicable à compter du 1er août 2015  (Le Nouvel Obs)

Parution d'un nouvel ouvrage OHADA intitulé : Formulaire de droit des sociétés en Afrique  (OHADA.com)