Moteur 1.2 PureTech chez Peugeot, Citroën, Opel : le groupe Stellantis refuse d'indemniser les victimes  (La Provence)

Airbags Takata.
L'assurance auto peut-elle refuser d'indemniser en cas d'accident ?  (L'Argus: actualités automobiles)

Moteur 1.2 PureTech : Stellantis refuse d'indemniser les victimes !  (Auto Plus)

Moteurs PureTech : Stellantis refuserait d'indemniser les victimes !  (L'Auto-Journal)

Espèces protégées : l'État tenu d'indemniser les dommages occasionnés à une maison  (Actu-Environnement.com)

Bercy va augmenter le prix des assurances afin d'indemniser les catastrophes naturelles  (Ouest-France)

Angélique Goodall, de France Travail : « Notre rôle n'est pas seulement d'indemniser »  (Le Télégramme)

"L'assurance ketchup"..
une filiale de Heinz propose d'indemniser les accidents de taches  (LaDepeche.fr)

Vueling est dans l'obligation d'indemniser des passagers à cause de cette clause démesurée  (Ecrans de Paris)

Décrochage d'onduleurs: le texte prévoyant d'indemniser les propriétaires de panneaux photovoltaïques pourrait ne ..  (Le Vif)

Problèmes avec Canada Vie: un comité recommande d'indemniser les fonctionnaires  (Le Soleil)

Gabriel Hagaï, rabbin : « La nécessité pour Israël d’indemniser les Palestiniens »  (UJFP)

Terrains cédés en trop | Sainte-Julie forcée d'indemniser un promoteur  (La Presse)

Contrôle technique moto : les assurances vont-elles continuer d'indemniser leurs clients ?  (Le Télégramme)

F1.
Visé par une enquête, Christian Horner aurait tenté d'indemniser l'employée qui l'accuse  (Ouest-France)

« Un nouvel outil permet d'indemniser beaucoup mieux le préjudice écologique »  (La Gazette des communes)

Coronavirus : un assureur accepte d'indemniser des restaurateurs  (L'Argus de l'Assurance)

Petite enfance : Emmanuel Macron propose d'indemniser les familles sans solution de garde  (Les Échos)

L'État refuse d'indemniser la Gilet jaune éborgnée Vanessa Langard  (StreetPress.com)

L'assureur est tenu d'indemniser l'assuré entré frauduleusement en possession de la chose assurée  (Dalloz actualité)

Chemin des Prairies : forcée d'indemniser, la Ville de Brossard entend faire appel  (Le Courrier du Sud)

Malgré ses effets pervers, la possibilité d'indemniser les cyber-rançons en passe d'être confirmée  (L'Usine Nouvelle)

Covid-19 : Axa accepte d'indemniser «plusieurs centaines» de restaurateurs  (Le Parisien)

Près de 1300 milliards d'euros : l'Allemagne refuse d'indemniser la Pologne pour les dommages subis durant la ..  (LaDepeche.fr)

L'employeur est-il tenu d'indemniser le repas des salariés en télétravail ?  (Editions-legislatives.fr)

Le PDG de Lactalis promet d'indemniser les victimes  (La Croix)

Un propriétaire tenu d'indemniser un squatteur à la suite d'une blessure ?  (20 Minutes)

Les chasseurs mayennais vont continuer d'indemniser les agriculteurs pour les dégâts des sangliers  (France Bleu)

La justice ordonne à Axa d'indemniser un restaurateur parisien  (L'Opinion)

Lyon : une propriétaire obligée d'indemniser ses squatteurs  (L'Union)

Refus d'indemniser le handicap d'un enfant : la France condamnée par la CEDH  (TF1 INFO)

L'assurance peut refuser d'indemniser un bâtiment mal entretenu qui s'écroule  (Le Revenu)

Dieselgate.
L'Europe demande à VW d'indemniser tous ses clients  (L'Argus: actualités automobiles)

Le propriétaire obligé d'indemniser le "squatteur" tombé par la fenêtre de la cuisine  (France Live)

Moteurs PureTech défectueux  : Stellantis refuse d’indemniser ses clients  (Epoch Times)

À Bois Rouge, Tereos refuse d'indemniser les planteurs  (Imaz Press Réunion)

L'autre scandale de la Dépakine : Sanofi refuse d'indemniser les victimes  (L'Indépendant)

Salmonelle : le PDG de Lactalis sort de son silence et promet d'indemniser les victimes  (actu.fr)

Air Canada refuse d'indemniser des passagers dont les vols ont été reportés  (Noovo Info)

La SAAQ refuse d'indemniser un survivant du glissement de terrain à Rivière-Éternité  (TVA Nouvelles)

El Malick Ndiaye (Ex-Pastef) insiste sur la nécessité d'indemniser les détenus « politiques »  (Senegal7)

RDC: La CPI refuse d'indemniser Jean-Pierre Bemba  (Anadolu Agency | Français)

Niger : la justice ordonne à l’État d’indemniser la famille d’Ibrahim Baré Maïnassara  (Jeune Afrique)

Le cambriolé prié d’indemniser ses cambrioleurs  (CNEWS)

La CPI refuse d'indemniser Charles Blé Goudé  (La Nouvelle Tribune)

La justice refuse d'indemniser Bernard Wesphael pour sa détention préventive  (Le Soir)

Le gouvernement mauritanien décide d’indemniser les anciens travailleurs de l’ENER pour un montant de 500 millions ..  (Sahara Media)

Dossier du 28 septembre : Une ONG demande à l'Etat d'indemniser les victimes avant le procès  (Guinee7.com)

Problèmes avec Canada Vie: un comité recommande d'indemniser les fonctionnaires  (MSN)

Affaire Thomas Lubanga : la VSV satisfaite de la décision d’indemniser les victimes  (Agence d'Information d'Afrique Centrale)

La justice sénégalaise ordonne à l'école Dior d'indemniser les élèves  (Senego.com)

Football : Ronaldo sur le banc, la justice ordonne d'indemniser les fans  (Ma Guinée Infos)

La CPI refuse d'indemniser Mathieu Ngudjolo Chui  (Radio Okapi)

Cameroun: Suivant le code CIMA, Camrail n’a aucune obligation d’indemniser les victimes  (Actu Cameroun)

Affaire Thomas Lubanga: la CPI décide d'indemniser les victimes  (Radio Okapi)

Feu Bassirou Faye : L'Etat refuse toujours d'indemniser sa famille pour 50 millions  (Senego.com)

Licenciement: le Sugar Investment Trust sommé d'indemniser un ex-employé  (Le Defi Media Group)

Construction du Port de Sendou : L’Etat prévoit d’indemniser les riverains  (Xalima.com)

Démolition des maisons à Kawama: EGMF refuse d'indemniser les victimes, selon une ONG  (Radio Okapi)