Information à propos de "Maptam" :

Inondations et compétence Gemapi : quel bilan 10 ans après la loi Maptam ?

Inondations
compétence
Gemapi
quel
bilan
après
Maptam
Courrier
Maires

Transfert des digues domaniales : décryptage du cadre règlementaire

Transfert
digues
domaniales
décryptage
cadre
règlementaire

GEMAPI et digues de l’Etat : passage en force même en cas d’absence d’accord (pour l’éc...

GEMAPI
digues
Etat
passage
force
dabsence
daccord
pour
échéance
2024

Les 9 principales dispositions de la loi « métropoles » dans le détail

principales
dispositions
métropoles
détail
Gazette
communes

L'AMF interpelle une nouvelle fois l'État sur les conditions du transfert imminent des ...

LAMF
interpelle
nouvelle
fois
État
transfert
imminent
digues
domaniales

Etienne Blanc : « Remettre les communes au cœur de la Métropole »

Etienne
Blanc
Remettre
communes
cœur
Métropole
Lyon
Décideurs

Les compétences des régions : aperçu après la loi NOTRe

compétences
régions
aperçu
après
NOTRe
publique.fr

A la une : La mobilité en 2017, quelle organisation institutionnelle ?

mobilité
2017
quelle
organisation
institutionnelle
Cerema

Le rôle central des régions dans la gestion des fonds européens

rôle
central
régions
gestion
fonds
européens
Toute
Europe

Métropoles : quel bilan 10 ans après leur création ?

Métropoles
quel
bilan
après
création
publique.fr

Comment les lois NOTRe et MAPTAM ont impacté les services RH

Comment
lois
NOTRe
MAPTAM
impacté
services
Gazette
communes

Comprendre la loi Maptam, premier volet de la réforme territoriale

Comprendre
Maptam
premier
volet
réforme
territoriale
Courrier
Maires

Décentralisation du stationnement payant : où en est-on ?

Décentralisation
stationnement
payant
est-on
publique.fr

Lois NOTRe et Maptam : le mic-mac des compétences énergie des métropoles

Lois
NOTRe
Maptam
mic-mac
compétences
énergie
métropoles
Gazette
communes

Les coulisses de la Réforme territoriale racontées par François Hollande

coulisses
Réforme
territoriale
racontées
François
Hollande
Courrier
Maires

Réglementation du stationnement payant sur voirie avant et après la loi MAPTAM entrant ...

Réglementation
stationnement
payant
voirie
avant
après
MAPTAM
entrant
vigueur
janvier

Quelles sont les compétences des départements ?

Quelles
compétences
départements
publique.fr

Les grandes métropoles cherchent encore leur place

grandes
métropoles
cherchent
place
Gazette
communes

Pôles d'équilibre territorial et rural : des objectifs non atteints selon la Cour des c...

Pôles
équilibre
territorial
rural
objectifs
atteints
Cour
comptes
publique.fr

Le transfert des digues part à vau-l’eau

Le transfert des digues part à vau-l’eau  (La Gazette des communes)

transfert
digues
part
vau-eau
Gazette
communes

Zoom sur… Création des métropoles et des AOM : MAPTAM initie l’acte III de la décentral...

Zoom
Création
métropoles
MAPTAM
initie
acte
décentralisation
Cerema

Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages

Gemapi
responsabilités
transferts
ouvrages
Gazette
communes

Métropoles, action publique dans les territoires : les grandes lignes du texte adopté p...

Métropoles
action
publique
territoires
grandes
lignes
texte
adopté
députés
Courrier

La Métropole de Lyon

La Métropole de Lyon  (Ville de Lyon)

Métropole
Lyon
Ville
Lyon

Le forfait post-stationnement (FPS)

Le forfait post-stationnement (FPS)  (La Gazette des communes)

forfait
post-stationnement
Gazette
communes

Précarité énergétique : les départements en première ligne

Précarité
énergétique
départements
première
CLER

Rappels sur la création d’un pôle métropolitain

Rappels sur la création d’un pôle métropolitain  (Le blog juridique du monde public)

Rappels
création
pôle
métropolitain
blog
juridique
monde
public

Une nouvelle carte des régions françaises

nouvelle
carte
régions
françaises
Géoconfluences

« L'évolution des métropoles rend nécessaire l’élection au suffrage universel direct »

Lévolution
métropoles
rend
nécessaire
élection
suffrage
universel
direct
Courrier
Maires

Réforme du stationnement payant et vie privée : l'avis de la Cnil

Réforme
stationnement
payant
privée
avis
Cnil
publique.fr

Grand Lyon : fronde des maires contre la gouvernance de Bruno Bernard

Grand
Lyon
fronde
maires
contre
gouvernance
Bruno
Bernard
Échos

Métropoles : l’instruction budgétaire et comptable M57 est sur les rails

Métropoles
instruction
budgétaire
comptable
rails
Gazette
communes

Métropole de Lyon : une guéguerre politique au menu du conseil de lundi ?

Métropole
Lyon
guéguerre
politique
menu
conseil
lundi
Rue89Lyon

Sénat. Pourquoi le projet de loi 3DS met les collectivités en concurrence

Sénat.
Pourquoi
projet
collectivités
concurrence
LHumanité

Comment les lois « Notre » et « Macron » redessinent le visage des transports

Comment
lois
Notre
Macron
redessinent
visage
transports
Gazette
communes

Gestion des marais : la Gemapi rebat les cartes

Gestion
marais
Gemapi
rebat
cartes
Gazette
communes

Onze grandes villes accèdent au statut de métropole avec de nouvelles compétences

Onze
grandes
villes
accèdent
statut
métropole
nouvelles
compétences
Batiactu

Le Gard va continuer de gérer ses grands barrages

Gard
continuer
gérer
grands
barrages
Échos

Les années 2010 ou le triomphe des métropoles

années
2010
triomphe
métropoles
Atlantico

Réforme territoriale : le bilan 2015 et ce qui attend les collectivités et les services...

Réforme
territoriale
bilan
2015
attend
collectivités
services
déconcentrés
État
2016

2015 : et Grenoble devint métropole

2015
Grenoble
devint
métropole
Place
Grenet

Attention aux amendes de stationnement qui augmentent !

Attention
amendes
stationnement
augmentent
Outre-mer
1ère

Le Grand Besançon mutualise ses services “pour une intercommunalité renforcée”

Grand
Besançon
mutualise
services
“pour
intercommunalité
renforcée”
MaCommune.info

GEMAPI… MA ET PI ? ou MA OU PI ?

GEMAPI… MA ET PI ? ou MA OU PI ?  (Le blog juridique du monde public)

GEMAPI
blog
juridique
monde
public

PV - Deux tarifs d'amende de stationnement à Limoges au 1er janvier 2018

tarifs
amende
stationnement
Limoges
janvier
2018
Populaire
Centre

Pourquoi Châteauroux est devenu métropole ?

Pourquoi
Châteauroux
devenu
métropole
Nouvelle
République

Vie pratique - À partir du 1er janvier, les règles du stationnement vont changer à Sens

pratique
partir
janvier
règles
stationnement
vont
changer
Sens
LYonne
Républicaine

A Chambéry, Annecy, Thonon-les-Bains, Aix-les-Bains, les amendes de stationnement vont ...

Chambéry
Annecy
Thonon-les-Bains
Aix-les-Bains
amendes
stationnement
vont
augmenter
France
Bleu

Saint-Denis en route vers la dépénalisation du stationnement

Saint-Denis
route
vers
dépénalisation
stationnement
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