Modification n°3 du Plan local d'Urbanisme intercommunal (PLUI)  (Pau.fr)

Modifications des traitements de données soumis à formalités : quelles démarches ?  (CNIL |)

Modification du règlement général de l’AMF en vue de rendre optionnelle la tranche « retail » dans les introductions en bourse  (Autorité des marchés financiers)

PLUi : une deuxième modification en concertation  (Rennes Métropole)

Modification du corps électoral en Nouvelle-Calédonie : adoption du projet de loi constitutionnelle  (Assemblée nationale)

Ouverture de l’enquête publique sur la modification n°3 du PLUi Marseille Provence  (Métropole Aix-Marseille-Provence)

Modification des horaires collectifs : l'absence de consultation du CSE n'exonère pas le salarié de les respecter  (Editions Tissot)

Modification du décret de convocation des électeurs aux législatives de 2024  (Le blog juridique du monde public)

SRADDET Bretagne : la Région Bretagne engage la concertation publique  (Région Bretagne)

Approbation de la modification n°3 du PLUi de l'ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière  (Terres de Montaigu)

Europe, visite médicale et modification du permis B  (La fédération des campeurs, caravaniers et camping-caristes)

Avis sur un projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie  (Conseil d'État)

The First Descendant : le dernier playtest (modif)  (GamAlive.com)

Modification du statut des agrégés : un décret « scélérat » publié en catimini  (VousNousIls)

La modification du sexe et du prénom sur le titre de séjour des personnes étrangères trans  (GISTI)

Chenonceaux : ils créent une association pour dire non à la modification du PLUi  (La Nouvelle République)

Eurométropole de Strasbourg.
Modification du plan local d’urbanisme : plus d’écologie et de social  (DNA - Dernières Nouvelles d'Alsace)

Bientôt un formulaire Cerfa pour la modification d'une déclaration préalable de travaux ?  (Le Moniteur)

Approbation de la modification n°2 du PLUi de l'ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu  (Terres de Montaigu)

Enquête publique relative à la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme  (Mairie de Vannes)

Landeronde.
Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme  (Ouest-France)

De l’importance du contenu de la proposition de modification du contrat pour motif économique  (Éditions Francis Lefebvre)

Calèche de Noël : modification du lieu de départ  (Ville de Castres)

Évolutions  (Grand Chambéry)

À chaque modification sur Wikipédia, ce site sonne la cloche  (Numerama)

Avis de concertation préalable sur la modification n°4 du PLUiHD  (Grand Chambéry)

PLUi : Prescription de la modification n°2  (Questembert Communauté)

Festival U12G & U13G : MODIF.
1er Tour du 14/10/23  (DISTRICT DE LA COTE D'AZUR DE FOOTBALL)

Modification simplifiée n°1 du PLUI EST des Vals du Dauphiné  (illiwap)

En replay : Visio sur la proposition de modification des statuts  (echecs.asso.fr)

ÉDITO - Logement social: vers une "bombe sociale" avec la modification de la loi SRU?  (BFMTV)

Sanguinet : modification du PLU et budget participatif ont été votés par le Conseil municipal  (Sud Ouest)

Plan Local d'Urbanisme : entrée en vigueur de la Modification n°3 du PLU du Havre  (Le Havre)

Enquête publique sur la modification n°3 du PLUi Marseille Provence  (Le Portail des Allaudiens)

🚒 Vers une privatisation des Pompiers en France ? Tout sur la modification de l'article MS70 📜  (Le blog de la sécurité privée)

Géoingénierie : quels pays seraient les "gagnants" et les "perdants" de la modification artificielle du climat  (GEO)

Anglet : des riverains se mobilisent contre un projet de modification du PLU  (France Bleu)

Modèle d’avenant au contrat de travail pour la modification du lieu de travail  (Juristique)

PLUi-H – Modification de droit commun n°1  (Grand Dax)

Appliquer une modification d'arme à un établi de modification Fortnite : comment réaliser le défi  (Breakflip)

Etabli de modification emplacement Fortnite, où les trouver sur la carte ?  (Breakflip)

Un bilan de la concertation sur la modification n°4 du PLU-H  (Lyon Pôle Immo)

4e modification du Plan local d'urbanisme et d'habitat : Participez à la concertation !  (Ville de Lyon)

Enquête publique relative à la modification n° 5 du plan local d'urbanisme (PLU)  (Ville de Mâcon)

Enquête publique sur la modification n°2 du plan local d’urbanisme du 20 février au 22 mars 2023  (Est Ensemble)

Concertation relative à la modification simplifiée n°8 du PLU révisé  (Ville de Rueil-Malmaison)

Réunion publique : Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - Concertation préalable  (Mairie de Vannes)

La Ville de Marseille surélève le débat pour la 3e modification du PLUi  (mesinfos)

Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)  (Pau.fr)

Modification des statuts d'une association : quand et comment ?  (Capital.fr)

Modification substantielle du plan et information des créanciers  (Editions-legislatives.fr)

Fournisseur d’accès à Internet ou opérateur de téléphonie - Modification de l'offre - Lettre type  (UFC Que Choisir)

Le maire est seul compétent pour engager une modification du PLU  (Editions-legislatives.fr)

DUP modificative ligne 18 du Grand Paris - Rapport et conclusions de la commission d’enquête  (Prefectures-regions.gouv.fr)

Au Sénégal, une modification du code électoral ouvre les portes de la présidentielle à Karim Wade et Khalifa Sall  (Le Monde)

Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme  (Ville de Genas)

Modification de l’article L.
1153-1 du Code du travail, définissant le harcèlement sexuel – Nouvelle version en vigueur au 31 mars 2022  (Ogletree Deakins Paris)

PLUi Marseille Provence : la concertation sur la modification n°3 est prolongée jusqu’au 7 novembre  (Métropole Aix-Marseille-Provence)

CRISPR : une éthique mondiale de la modification génétique ?  (Polytechnique Insights)

Sénégal: la modification du Code électoral validée en commission technique  (RFI)

Incidences d’une modification du PLU sur les droits tenus d’un permis et l’utilisation du terrain  (Éditions Francis Lefebvre)

Côte d'Ivoire : Modification du code pénal, les députés du PPA-CI soupçonnent le gouvernement de chercher à museler l'opposition et toutes les voix discordantes  (Koaci)

Le silence vaut-il acceptation en matière de modification substantielle du plan ?  (Dalloz actualité)

La Chine peut-elle vraiment contrôler sa météo ?  (L'édition du soir)

Lancement de la concertation sur la modification du PLUi  (ADIV-Environnement)

Suisse.
La modification de la loi sur le viol est «une victoire historique pour les droits humains  (Amnesty International)

Les questions qui fâchent  (Arte)

Google Docs : terminé les notifications à chaque modification d’un document grâce à ce système  (PhonAndroid)

Une modification dans l'orbite de la Terre a causé le plus grand réchauffement climatique jamais connu  (Futura)

Bientôt une modification n°4 du PLU-H  (Lyon Pôle Immo)

Modification génétique d’embryons humains : quels “problèmes éthiques“ ?  (La Vie)

Le refus par le salarié de la modification de son contrat ne justifie pas son licenciement  (CFDT)

Modèle d’avenant au contrat de travail de modification de la rémunération  (Juristique)

Lettre ou e-mail type de modification de commande  (Dynamique Entrepreneuriale)

L'Arcom autorise la modification de capital des sociétés SAS Trace Holding et SAS Trace Caribbean  (ActuMédias Outre-Mer)

Modification du génome : ce que dit la loi, ce que dit l’Église  (La Croix)

Hiss, shhh, souffle une modification ? - forum Roland Jazz Chorus JC-120 (Vintage)  (Audiofanzine)

Modification des conditions de travail des salariés : le CHSCT doit être consulté avant le CE  (Editions Tissot)

[Street] Une petite modification pour une grande amélioration sur le Piaggio MP3  (Media Service)

Bureau élargi au Tuning modif cars system  (La Montagne)

Essai Kymco 500 MXU IRS 4x4 EFI: hélas, aucune modif' coté look!  (Caradisiac.com)

Mise en place ou modification de forfait-jours par un accord de performance collective : les conséquences du refus du salarié  (Editions-legislatives.fr)

Android: Halte aux modif' qui menacent la sécurité  (L'essentiel)

Modification des dates de fermeture des piscines à Saint-Paul  (Imaz Press Réunion)

Agroforesterie: plus de bleuets et un meilleur café grâce aux arbres Modif Thierry Admin  (ULaval nouvelles)

Une modification du GameCube vous permet de jouer avec n'importe quelle manette Bluetooth  (Puissance Nintendo)

E-Modification E-dissolution : Déclaration en ligne pour les associations  (Préfecture de l'Essonne)

Avec le Tuning Modif Cars System - Sarroux-Saint Julien (19110)  (La Montagne)

Modification du banc d’Arguin : un avis favorable mais aussi de grandes réserves  (Sud Ouest)

SC2 Legacy of the Void : Modif.
Terran  (Millenium)

Top 10 des stars de la modification corporelle, celles qui vont le plus loin  (Topito)

En raison de l’arrestation de Redoine Faïd, modif sur la grille de C+.  (Le Blog TV News)

Assemblée - Modif parrainage - Art 87 : Dr Malick Diop vante la vitalité de la démocratie sénégalaise (Vidéo)  (Senegal7)

Modif parrainage - Bara Dolly : "Mangui Gnaan député Yi Gnou rejeté projet de loi Bi" (Vidéo)  (Senegal7)