Modèles de courriers de remise gracieuse d’une amende pour non dénonciation du conducteur  (Juristique)

“Je pense que je le méritais”, Rodrygo très amer après sa non-nomination au Ballon d’or  (RMC Sport)

Ballon d’Or : Rodrygo ne digère pas sa non-nomination  (beIN SPORTS)

Petits excès de vitesse : fin du retrait de point mais la désignation demeure  (Flottes Automobiles)

La commune de Kourou de nouveau sanctionnée par la Cnil pour non-désignation..  (AEF info)

DPO non désigné : Kourou condamné à payer 6 900 €  (LeMondeInformatique)

Kimmich reacts to Musiala’s non-nomination for the Ballon d’Or  (OneFootball - Français)

Non, la nomination de Gabriel Attal n'est pas une victoire pour les LGBT  (http://www.revolutionpermanente.fr/Section-Politique)

« Tous Citoyens » manifeste contre la non-nomination de Lucie Castets à Matignon  (Nice Premium)

Non-désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) : la CNIL sanctionne la commune de Kourou en Guyane  (ActuMédias Outre-Mer)

Les arbitres finistériens se mettent en grève le week-end du 9-10 décembre : « Il faut dire stop  (Foot Amateur Bretagne)

Les petites entreprises vont enfin échapper au PV pour non-désignation du conducteur  (Capital.fr)

Contravention de non-désignation, apanage des personnes morales  (L'Argus de l'Assurance)

Voici pourquoi le web est en feu après la non-nomination de Greta Gerwig aux Oscars  (Radio-Canada.ca)

Foot Amateur : en signe de protestation, un district annonce un week-end sans arbitre  (Foot National)

Comment désigner les infractions routières de vos salariés ?  (Ligue de Défense des Conducteurs)

Comment Charles Ollivon a vécu sa non-désignation en tant que capitaine du XV de France  (RMC Sport)

Non-dénonciation d’un salarié en excès de vitesse : et si le PV n’est pas complet ?  (Les Echos)

Margot Robbie réagit pour la première fois à sa non-nomination pour «Barbie» aux Oscars  (Le Sac de chips)

Véhicules de société : l'amende pour non dénonciation du conducteur passe à 3.750 €  (Gérant de SARL)

Sécurité routière : les PV pour «non désignation» du salarié en infraction sont-ils abusifs ?  (Le Parisien)

Non-signalement pour infraction d'un conducteur de véhicule de société : la chancellerie fait le point  (Éditions Francis Lefebvre)

En direct de la loi - PV pour non désignation : enfin une bonne nouvelle pour les entrepreneurs indépendants !  (Caradisiac.com)

Contraventions : la multiplication par 5 de l'amende pour non désignation du conducteur est légale  (Auto Infos)

Stratégie européenne pour la donnée : la CNIL et ses homologues se prononcent sur le Data Governance Act et le Data Act  (CNIL |)

Comprendre la certification pour la qualité des soins  (Haute Autorité de Santé)

Attention aux PV pour non-dénonciation de conducteur !  (FNI)

Oscars 2024 : Margot Robbie s'exprime sur sa non-nomination  (CinéSéries)

Désignation d’un délégué syndical : rappel des principales règles  (Force Ouvrière)

Non dénonciation d’infraction routière : quid des collectivités locales ?  (Le blog juridique du monde public)

Margot Robbie réagit à sa non-nomination aux Oscars  (Moustique)

PV pour non désignation : la justice va-t-elle vite rectifier le tir ?  (Caradisiac.com)

SOS PV : Contester une amende pour non-dénonciation, ça paye…  (InfoBassin)

Oscars 2024: Ryan Gosling déçu de l’absence de Margot Robbie !  (Mce tv)

Excès de vitesse : pourquoi le PV à 90 euros coûte 540 euros aux travailleurs indépendants  (Challenges)

PV pour non désignation : les amendes majorées à 1 875 €, c'est pour maintenant !  (Caradisiac.com)

Responsabilité pénale pour infractions routières : l'association aussi !  (Éditions Francis Lefebvre)

La désignation du syndic non mis en concurrence n’est pas nulle (régime ALUR)  (Dalloz actualité)

Véhicule de société en infraction : il faut dénoncer le conducteur !  (Les Echos)

La nouvelle faille juridique qui pourrait entraîner l’annulation de multiples PV  (Capital.fr)

Désignation du conducteur par l’employeur en cas d’infraction : ce que dit exactement la loi  (L'Automobile Magazine)

PV pour non désignation : les premiers classements sans suite sont tombés !  (Caradisiac.com)

Fin de l'obligation de désigner un commissaire aux comptes suppléant : tout dépend des statuts  (Éditions Francis Lefebvre)

PV "pour non désignation" : un jackpot à plus de 866 millions d'euros pour l'État !  (Caradisiac.com)

Représentant de section syndicale (RSS): l’interdiction d’une nouvelle désignation à l’issue des élections professionnelles vaut pour tout syndicat non représentatif  (Ogletree Deakins Paris)

VOS DROITS.
La dénonciation du conducteur fautif doit s’appuyer sur des éléments  (L'Union)

Radars – PV pour "non désignation" : Rennes multiplie les "Error" !  (Caradisiac.com)

Radars : la loi qui oblige à la désignation de conducteur contraire à la Constitution ?  (Caradisiac.com)

PV : les nombreux couacs provoqués par l’obligation de dénoncer les salariés  (TF1 INFO)

Amendes – Désignation : le bilan deux ans après  (Flottes Automobiles)

En direct de la loi : la dénonciation des conducteurs évolue… un peu !  (Caradisiac.com)

Radar - Véhicules de société - Dénonciation obligatoire : où en sommes-nous en justice ?  (Caradisiac.com)

Contravention.
Elle paie une amende de 450 euros pour ne pas s'être dénoncée près de Gournay-en-Bray  (actu.fr)

Cette contravention à 675 euros qui hérisse les automobilistes  (Le Point)

PV voiture de société : dénonciation à nouveau obligatoire pour les entreprises individuelles  (Eplaque)

Souhaid: La non-désignation d’un PM est un mauvais calcul  (ici beyrouth)

Radars : les premiers PV pour "non dénonciation" sont arrivés et seraient "illégaux" !  (Caradisiac.com)

CLECT : quelle désignation ? quel mode d’emploi ?… et quelles incertitudes persistantes au lendemain de la loi de finances pour 2016 ?  (Le blog juridique du monde public)

PV dans le cadre du travail : Il existe un moyen de préserver vos points  (Capital.fr)

Dune : le réalisateur Denis Villeneuve réagit à sa non-nomination aux Oscars  (CNEWS)

La Bayadère par le Ballet de l’Opéra de Paris – Récit d’une soirée de non-nomination  (Danses avec la plume)

Jacquees ne comprend pas sa non nomination aux BET Awards!  (Generations)

Non-désignation des membres du Cos-Lépi : Les Osc expriment leurs vives « préoccupations » devant Holo  (La Nouvelle Tribune)

Damso réagit à sa non-nomination aux Victoires de La Musique 2018 !  (Gentsu)

Non désignation des représentants du parlement au Cos-Lépi : Les FCBE crient haro sur l’Assemblée nationale  (La Nouvelle Tribune)

[VIDÉO] Steven Guilbeault réagit à sa «non-nomination» à l’Environnement  (Le Journal de Montréal)

Actualité | Indigné par sa non-désignation au gouvernement, Jean Paul Nemoyato se dit victime d'une injustice et se retourne contre Néhémie Mwilanya  (mediacongo.net)