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RELATIF, -IVE, adj.
Qui concerne, implique ou constitue une relation.
A. − Relatif à. Qui a trait à, qui concerne (quelque chose, quelqu'un). Donner des instructions relatives à un nouvel emploi; un problème de physique relatif à la propagation de la chaleur. − Ce soupçon aurait-il quelque rapport à moi? − (...) est-ce que je m'y serais arrêté, s'il n'était relatif à vous, à vous uniquement (...)? (Stendhal, L. Leuwen, t. 1, 1835, p. 318).V. absolu ex. 1, avenir ex. 1, impétrant ex. de Encyclop. éduc. et intimité ex. 6:
C'est cette possibilité de fixer les choses relatives à la langue qui fait qu'un dictionnaire et une grammaire peuvent en être une représentation fidèle, la langue étant le dépôt des images acoustiques, et l'écriture la forme tangible de ces images. Sauss.1916, p. 32.
B. −
1. Qui devrait être comparé avec la moyenne des notions, des choses ou des êtres de même espèce, et ne peut être évalué en soi, d'une façon indépendante (d'apr. Lal. 1968). Anton. absolu.Valeur relative; brièveté relative d'une durée. Par la science l'homme a pu sortir de sa nature d'homme et connaître (...) des vérités qui n'ont rien de relatif (Le Dantec, Savoir!1920, p. 247).Donc le monde des objets, qui est celui de la science, n'admet pas de vérité absolue. Mais il atteint une vérité relative (Sartre, Existent., 1946, p. 139).V. absolu ex. 8.
Empl. subst. masc. sing. à valeur de neutre. Déduisez avec quelque apparence de bon sens le nécessaire et l'absolu du contingent et du relatif (Cousin, Hist. philos. mod., t. 1, 1846, p. 20).Naviguer entre le relatif et l'absolu, le possible et le souhaitable, sans perdre de vue le réel, en écoutant la voix de la sagesse profonde qui est en nous (Martin du G., Thib., Épil., 1940, p. 967).V. absolu ex. 81.
Loc. (Avoir) le sens du relatif. (Avoir) le sens de la relativité des choses. Nous ne sommes pas, hélas! dans une époque d'ironie. Nous sommes encore dans le temps de l'indignation. Sachons seulement garder, quoi qu'il arrive, le sens du relatif et tout sera sauvé (Camus, Actuelles I, 1944, p. 40).
Loc. Tout est relatif. On ne peut rien affirmer de façon absolue, rien n'est vrai en soi. Seras-tu bonne? − C'est selon, tout est relatif! dit-elle (Balzac, Cous. Bette, 1846, p. 320).Pour vous, rien n'est certain, rien n'est universel, rien n'est de soi, juste. Tout est relatif, changeant, variable, la justice, la beauté, la dignité, comme les flots (Proudhon, Pornocratie, 1865, p. 102).
2.
a) Qui est approximatif, p. euphém., qui est limité, imparfait. Anton. parfait, complet, total.Calme, immobilité, ordre relatif; aisance, capacités, difficulté, facilité, faiblesse, perfection relative(s); liberté, pauvreté, sécurité relative; jeunesse relative; importance relative. Elle n'avait jamais été méchante, ce qui est une bonté relative (Hugo, Misér., t. 1, 1862, p. 724).Des années d'une activité que tout laissait croire d'une sorte rare et passionnante, puis une période de repos relatif et d'attente (Romains, Hommes bonne vol., 1939, p. 238).
b) Qui n'est tel que par rapport au sujet, au locuteur (d'apr. Foulq.-St-Jean 1962). Synon. subjectif; anton. objectif.Les goûts, les plaisirs sont relatifs. Le domaine du plaisir ou de la douleur absolus est bien plus rétréci que celui de la douleur et du plaisir relatifs; (...) ces mots, agréable et pénible, supposent presque toujours une comparaison entre l'impression que reçoivent les sens, et l'état de l'âme qui perçoit cette impression (Bichat, Rech. physiol. vie et mort, 1822, p. 59).
Loc. C'est relatif. On croit pouvoir expliquer rationnellement, par la pensée, ce qu'on écrit. Mais c'est très relatif. La pensée est une belle chose pour la philosophie mais elle est relative (Tzara, Manif. Dada, 1918, p. 25).
Empl. subst. masc. sing. à valeur de neutre. À celui qui n'observe pas le relatif, il arrive ce qui arrive à un homme qui comptant ses convives oublie de se compter soi-même, et ne se prend pas pour un homme, car homme est chose qu'il voit, et il ne se voit pas (Valéry, Tel quel II, 1943, p. 187).
C. − Qui est évalué par rapport à un autre élément, à un repère, à un système de référence. Anton. absolu.Fréquence relative. Ce qui vient d'être dit de l'or et de l'argent, peut être dit de l'argent et du cuivre, et en général de la valeur relative de tous les autres métaux (Say, Écon. pol., 1832, p. 260).Il faudrait pour cela déterminer la valeur absolue et relative des différents signes de la fatigue intellectuelle (Macaigne, Précis hyg., 1911, p. 284).V. absolu ex. 67.
Spécialement
MATH. [En parlant d'un nombre] Qui, selon qu'il est positif ou négatif, est affecté du signe + ou du signe -. Des valeurs entières relatives et dont les coefficients sont eux-mêmes des entiers relatifs (Hist. gén. sc., t. 3, vol. 1, 1961, p. 72).Dans notre exemple, E est simplement Z, ensemble des nombres entiers relatifs (Warusfel, Math. mod., 1969, p. 127).
MUS. [En parlant de tonalités, de tons, de gammes] Qui, l'un majeur, l'autre mineur, ont les mêmes altérations à la clef. Gammes relatives de mode différent (D'Indy, Compos. mus., t. 1, 1897-1900, p. 105).Tandis que le vieux Percepied marquait le rythme du talon, que Luc montait la gamme on échafaudait les tierces et les quartes dans le ton moyen ou relatif (Arnoux, Écoute, 1923, p. 194).
Relatif de.Ton de si bémol, relatif de sol mineur (Potiron, Mus. église, 1945, p. 94).
SC. PHYS. Dimension, grandeur, position, valeur relative. L'étendue d'une flamme dépend (...) des vitesses relatives de l'air et du gaz combustible (Ser, Phys. industr., 1888, p. 10).Déplacement relatif d'un aimant par rapport à une bobine. Volume relatif des vides (de la roche) (D.C.F.G. 1976).
GÉOMORPHOL. Altitude relative. V. absolu ex. 48.
MÉCAN. Mouvement relatif. V. mouvement I A.
STAT. Majorité relative. V. majorité3A 1.
STAT. LING. Fréquence relative. [P. oppos. à fréquence absolue, qui donne le nombre total des occurrences observées] Proportion de ces occurrences par rapport à celle des phénomènes de même nature observées simultanément. Sur 11 colonnes sont données, pour chaque mot figurant à son rang alphabétique, des informations, distinguées selon le siècle, sur son numéro de classe, sa fréquence absolue, sa fréquence relative, c'est-à-dire sa distribution quantitative dans les œuvres en prose, en vers ou les « poèmes en prose » (P. Imbs, Préf.ds Fréq. t. 1 1971, p. iv).Toutes les fréquences relatives sont rapportées à un ensemble fictif de 100 millions d'occurrences (Ch. Muller, Lang. fr. et ling. quantitative, Genève, Slatkine, 1979, p. 337).Pour les vocables d'une fréquence de 1 à 200, elle [la rubrique statistique du T.L.F.] se borne à l'indication de la fréquence absolue. Pour ceux qui dépassent cette limite, la fréquence absolue est suivie des fréquences relatives par demi-siècle (Ch. Muller, Lang. fr. et ling. quantitative, Genève, Slatkine, 1979, p. 339).
D. − GRAMMAIRE
1. [En parlant d'une forme; p. oppos. à absolu] ,,Qui se rapporte à un élément pris comme point de comparaison ou point de départ`` (Mar. Lex. 1951). Comparatif, possessif relatif. [P. oppos. à superlatif absolu (v. ce mot I D 2 b)] Superlatif relatif. Superlatif ,,suivi d'un complément qui précise dans quelles limites est vraie l'assertion dans laquelle la comparaison est impliquée`` (d'apr. Ling. 1972). [En parlant d'un temps] Temps relatif. ,,Forme de l'accompli qui exprime le futur ou le passé par rapport à un futur ou à un passé de l'énoncé`` (Mar. Lex. 1951). Le temps relatif [est défini] par rapport au moment où se place un autre événement dans le passé (plus-que-parfait) ou dans l'avenir (futur antérieur) (Mar.Lex.1951, p. 181).V. absolu I D 2 c ex. 66.
2. [En parlant d'un mot, d'une liaison] Qui sert à établir une relation entre un nom ou un pronom qu'il représente et une subordonnée. Qui, que, quoi, dont, où, lequel sont des mots relatifs.
Adjectif relatif. L'emploi de l'adjectif relatif sujet ou objet direct est rare en français, de style archaïsant ou juridique: on a vu arriver un dénommé Théodore, lequel Théodore se prétendait roi de Corse (Ling.1972).[En gramm. ar.] ,,Adjectif qui exprime la relation d'une personne ou d'un objet avec le nom qui énonce leur origine`` (Mar. Lex. 1951).
Adverbe relatif (vx). Adverbe qui a la valeur d'un pronom relatif précédé d'une préposition. Du pronom personnel se, de l'adverbe relatif de lieu hors, et d'une terminaison verbale tir, ils ont fait s-or-tir, c'est-à-dire sehorstir, ou mettre sa propre personne hors de l'endroit où elle étoit (J. de Maistre, Soirées St-Pétersb., t. 1, 1821, p. 123).
Pronom relatif
[En gramm. traditionnelle] Mot qui sert à rapporter, à joindre, au nom ou au pronom qu'il représente, et qui est son antécédent, une proposition subordonnée dite relative qui explique ou détermine l'antécédent (d'apr. Ling. 1972). Les formes du pronom relatif sont dites simples ou composées (...). Les formes composées sont en réalité des formes de pronoms, mais aussi d'adjectifs relatifs (Ling.1972).Le latin emploie quantité de pronoms relatifs là où nous introduisons des conjonctions de subordination circonstancielle (Legrand1972).Empl. subst. masc. Relatif de liaison. Siegfried: (...) Quel repos d'avoir à me demander quelle est cette jeune femme, qui elle a aimé, à quoi elle ressemble! Geneviève: A qui... relatif féminin... (Giraudoux, Siegfried, 1928, ii, 2, p. 81).
[En ling. struct.] Opérateur de phrase qui permet l'expansion d'un syntagme nominal par une phrase (d'apr. Ling. 1972). Le pronom relatif (dans l'homme qui a vu Jean) est un amalgame entre un pronom qui représente le substantif homme et une conjonction qui marque la subordination du syntagme a vu Jean au substantif l'homme (Mounin1974).
Proposition relative. ,,Tout groupe centré autour d'un verbe à un mode personnel et introduit par un pronom relatif (simple, composé) ou par un adverbe relatif (où, dont)`` (Wagner-Pinchon 1962, p. 568). Propositions relatives adjectives, substantives. On a mis à part les propositions relatives, auxquelles on donne souvent la fonction d'épithète du substantif (Gramm. Lar.1964, p. 110).Empl. subst. fém. Relatives substantives ou déterminatives; relatives adjectives, appositives ou explicatives; relatives prédicatives. Les relatives sont souvent intercalées entre deux mots de la proposition principale (Dagn.1965).Relative enchâssée dans le syntagme nominal (Ling.1972).
E. − INFORMAT. ,,Qui marque une relation par rapport à une donnée admise comme référence`` (Bureau 1972). Adresse relative. ,,Adresse notée à partir d'une origine`` (Bureau 1972). Fichier relatif. ,,Fichier à accès sélectif dans lequel le critère de recherche est le rang de l'article par rapport au début du fichier`` (Ging.-Lauret 1982).
Prononc. et Orth.: [ʀ əlatif], fém. [-i:v]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1. a) Ca 1265 « qui n'est tel que par rapport à certaines conditions » (Brunet Latin, Trésor, II, 46, éd. F. J. Carmody, p. 218); b) 1377 nomz relatis « mots dont l'idée comporte un rapport entre eux (comme grand et petit) » (Oresme, Ciel et Monde, éd. Menut et Denomy, p. 168); ca 1380 subst. relatif « mot qui indique une relation (ici empl. avec jeu de mots) » (Jean Lefèvre, Vieille, éd. H. Cocheris, 109); c) 1562 gramm. « qui sert à marquer un rapport (peut s'employer à propos de noms, d'adjectifs, d'adverbes, de verbes, de pronoms, de propositions, d'après l'usage de la grammaire latine, cf. l'art. relatif de Encyclop. t. 14) » (Ramus, Gramere, p. 48, v. aussi J.-Cl. Chevalier, Hist. de la syntaxe, Naissance de la notion de complément, p. 292); 2. 1723 relatif à (Marivaux, Spectat. fr., p. 226); 3. 1737 mus. (Rameau, Génération harmonique, p. 143: d'un premier Mode naissent cinq autres modes qui leur sont relatifs); 4. 1803 subst. le relatif (p. oppos. à l'absolu) (Maine de Biran, Influence habit., p. 199). Empr. au b. lat.relativus (dér. de relatio « relation, rapport ») « qui est en rapport avec » (ives., v. Blaise Lat. chrét.). Fréq. abs. littér.: 2 670. Fréq. rel. littér.: xixes.: a) 5 068, b) 3 199; xxes.: a) 2 692, b) 3 697. Bbg. Benzakour (F.). Les Relatives déictiques. Rech. en pragmatique. Metz-Paris, 1984, pp. 75-106. − Blanche-Benveniste (Cl.). Divers types de relatives en fr. parlé. T. A. Inform. 1980, t. 21, n o2, pp. 16-25. − Calan (E. de). Ét. sur le relatif fr. Linguistique. Paris. 1972, t. 8, n o2, pp. 137-143. − Demarolle (P.). Pron. relatif. Verbum. 1980, t. 3, n o1, pp. 93-113. − Fehr (A.-J.). Le Pron. dit relatif. Fr. mod. 1950, t. 18, pp. 259-260. − Foulet (L.). La Difficulté du relatif en fr. mod. R. Philol. fr. 1928, t. 40, pp. 100-124, 161-181. − Fuchs (C.), Milner (J.). À propos des relatives. Paris, SELAF, 1979, 151 p. − Godard (D.). Les Relatives parenthétiques du fr. LINX. 1980, n o2, pp. 35-86; Anaphores et relatives en fr. Rech. sur l'anaphore. Paris, 1984, pp. 69-117. − Gougenheim (G.). Le Pron. relatif. Classe de fr. 1954/55, t. 5, pp. 173-177; La Sub. relative d'apr. MM. Damourette et Pichon. Fr. mod. 1935, t. 3, pp. 236-241. − Guiraud (P.). Le Syst. du relatif en fr. pop. Langages. Paris. 1966, t. 3, pp. 40-48. − Härmä (J.). Rech. sur les constr. imbriquées relatives et interrogatives en fr. Helsinki, 1979, 303 p. − Jokinen (U.). Les Relatifs en m. fr. Helsinki, 1978, 428 p. − Kleiber (G.). Relatives spécifiantes et relatives non spécifiantes. Fr. mod. 1981, t. 49, pp. 216-233; Verbes virtuels et prop. relatives. Trav. Ling. Litt. Strasbourg. 1981, t. 19, n o1, pp. 293-310; Rem. sur l'appos. relative restrictive-relative appositive et l'art. indéf. Trav. Ling. Litt. Strasbourg. 1984, t. 22, pp. 179-191. − Le Goffic (P.). Prop. relatives, identification et ambiguïté. DRLAV. 1979, n o21, pp. 135-145. − Lorian (A.). La Relative « attelée ». Fr. mod. 1976, t. 44, pp. 254-273; Souplesse et complexité de la prop. relative en fr. Genève-Paris, 1983, 147 p. − Nordahl (H.). Les Relatives juxtaposées en a. fr. Neuphilol. Mitt. 1982, t. 83, pp. 61-67; Les Relatives non-contactuelles en a. fr. In: N. (H.). Sept contributions à l'ét. de l'a. fr. Toulouse, 1983, pp. 51-64. − Pollock (J.-Y.). Théorie du cas et synt. des relatives inf. en fr. Univ. de Paris XII. Journées d'ét. 1982. Créteil. Paris, 1983, pp. 81-88. − Prebensen (H.). La Prop. relative dite attributive. R. rom. 1982, t. 17, pp. 98-117. − Quem. DDL t. 25. − Rothenberg (M.). Les Prop. relatives... B. Soc. Ling. 1972, t. 67, pp. 175-213; 1979, t. 74, pp. 351-395; Ét. Ling. appl. 1971, n o2, pp. 102-117. − Touratier (Ch.). La Relative. Paris, 1980, 568 p. − Vendryes (J.). Sur un emploi du relatif. B. Soc. Ling. 1947/48, t. 44, pp. 21-41. − Warnant (L.). Les Prop. relatives. Mél. Bal (W.). Cah. Inst. Ling. Louvain. 1984, t. 10, n o1-3, pp. 335-344.

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Enclos cynégétique et sujet relatif à l'engrillagement  (Les services de l'État dans le Loiret)

Enclos
cynégétique
sujet
relatif
engrillagement
services
État
Loiret

Accord interministériel relatif à l'amélioration des garanties en prévoyance dans la fo...

Accord
interministériel
relatif
amélioration
garanties
prévoyance
fonction
publique
État
portail

Accord relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande :...

Accord
relatif
création
compagnie
gendarmerie
fluviale
franco-allemande
adoption
projet
Assemblée

Communiqué des présidentes et présidents d’université relatif à la loi immigration

Communiqué
présidentes
présidents
duniversité
relatif
immigration
Université
Paris
Cité

COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU 13 JUIN 2024 RELATIF AU DÉPÔT DU PROJET DE NOTE ÉTABLI PAR ADEU...

COMMUNIQUÉ
PRESSE
JUIN
2024
RELATIF
DÉPÔT
PROJET
NOTE
ÉTABLI
ADEUNIS

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6 | 26/04/2024  (Centre National d'Études Spatiales)

Point
situation
conjoint
relatif
Ariane
26/04/2024
Centre
National
Études
Spatiales

Publication de l'arrêté « REUT irrigation » relatif aux conditions de production et d'u...

Publication
arrêté
REUT
irrigation
relatif
production
utilisation
eaux
usées
traitées

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6 | 22/03/2024  (Centre National d'Études Spatiales)

Point
situation
conjoint
relatif
Ariane
22/03/2024
Centre
National
Études
Spatiales

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6 | 21/05/2024  (Centre National d'Études Spatiales)

Point
situation
conjoint
relatif
Ariane
21/05/2024
Centre
National
Études
Spatiales

Projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de

Projet
relatif
accompagnement
malades
Ligue
contre
cancer

Communiqué des présidentes et des présidents d’université relatif à la loi immigration

Communiqué
présidentes
présidents
duniversité
relatif
immigration
Université
Strasbourg

projet d'arrêté relatif à l'exercice de la pêche de loisir en eau douce

projet
arrêté
relatif
exercice
pêche
loisir
douce
préfecture
Corse

Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de l...

Projet
relatif
organisation
gouvernance
sûreté
nucléaire
radioprotection
répondre
Sénat

Signature à Paris de l'accord relatif à l'organisation au Maroc de la 36ème session du ...

Signature
Paris
accord
relatif
organisation
Maroc
36ème
session
Conseil
international

Les arrêtés de contrôle budgétaire

arrêtés
contrôle
budgétaire
budget.gouv

Avis sur un projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovat...

Avis
projet
relatif
accélération
simplification
rénovation
habitat
dégradé
grandes
Conseil

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte

Commission
spéciale
chargée
examiner
projet
relatif
industrie
verte
Assemblée
nationale

La France et l'Allemagne signent un accord relatif à l'apprentissage transfrontalier à ...

France
Allemagne
signent
accord
relatif
apprentissage
transfrontalier
Lauterbourg
Alsace
juillet

Action climatique: le Conseil et le Parlement conviennent d'établir un cadre de certifi...

Action
climatique
Conseil
Parlement
conviennent
établir
cadre
certification
relatif
European

Projet de loi relatif à l'industrie verte

Projet
relatif
industrie
verte
Sénat

Hong Kong. Le projet de loi relatif à l'Article 23 représente un tournant « dangereux »...

Hong
Kong.
projet
relatif
Article
représente
tournant
dangereux
droits
humains

Nouvelle fiche technique sur la mise en oeuvre du règlement européen relatif aux subven...

Nouvelle
fiche
technique
mise
oeuvre
règlement
européen
relatif
subventions
étrangères

Accord sur le projet de loi relatif à l'industrie verte : le Sénat pour une transition ...

Accord
projet
relatif
industrie
verte
Sénat
transition
verte
près
territoires

Guide relatif à la désignation de référent déontologue de l'élu local

Guide
relatif
désignation
référent
déontologue
élu
local
Préfecture
Hautes-Alpes

Communiqué de la présidente de l'université de Poitiers relatif au projet de loi immigr...

Communiqué
présidente
université
Poitiers
relatif
projet
immigration
Université
Poitiers

Bilan relatif à la sécurisation de la Coupe du Monde de Rugby 2023

Bilan
relatif
sécurisation
Coupe
Monde
Rugby
2023
Ministère
Intérieur

Parution du décret relatif à l'activité des médecins praticiens correspondants (MPC)

Parution
décret
relatif
activité
médecins
praticiens
correspondants
MEDEF

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6 | 22/02/2024  (Centre National d'Études Spatiales)

Point
situation
conjoint
relatif
Ariane
22/02/2024
Centre
National
Études
Spatiales

Isie : le décret d'application relatif à l'élection présidentielle sera publié prochain...

Isie
décret
application
relatif
élection
présidentielle
publié
prochainement
Business
News

Point de situation conjoint relatif à Ariane 6

Point
situation
conjoint
relatif
Ariane
Task
Force
31/01/2024
Centre
National

Appel à projets relatif aux aides à l'investissement des collectivités locales pour l'e...

Appel
projets
relatif
aides
investissement
collectivités
locales
exercice
2024
Préfecture

Publication de deux circulaires relatives à l'action sociale

Publication
circulaires
relatives
action
sociale
portail
fonction
publique

Loi de transition énergétique pour la croissance verte

Loi de transition énergétique pour la croissance verte  (Ministère de la Transition écologique)

transition
énergétique
croissance
verte
Ministère
Transition
écologique

Protocole de coopération entre l'AMF et La Poste relatif à l'organisation des agences p...

Protocole
coopération
Poste
relatif
organisation
agences
postales
communales

Loi constitutionnelle relative à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de ...

constitutionnelle
relative
liberté
recourir
interruption
volontaire
grossesse
Sénat

Le Conseil adopte le règlement relatif au réseau d'information sur la durabilité des ex...

Conseil
adopte
règlement
relatif
réseau
information
durabilité
exploitations
agricoles
European

De l'ennui, pas de gagnant… Ce qu'il faut retenir du débat Attal-Bardella

ennui
gagnant
quil
faut
retenir
débat
Attal-Bardella
Minutes

Communiqué des présidentes et présidents d'université relatif au projet de loi immigration

Communiqué
présidentes
présidents
université
relatif
projet
immigration
Institut
National
Inalco

Avis n° 23-8 relatif à une demande d'avis d'un cabinet d'avocats portant sur l'applicab...

Avis
23-8
relatif
demande
avis
cabinet
avocats
portant
applicabilité
plein

COMMUNIQUÉ DU 14 MAI 2024 RELATIF AU DÉPÔT DU PROJET DE NOTE D'INFORMATION ÉTABLI PAR L...

COMMUNIQUÉ
2024
RELATIF
DÉPÔT
PROJET
NOTE
DINFORMATION
ÉTABLI
SOCIÉTÉ
Actusnews

Publication du décret relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des produits ...

Publication
décret
relatif
accessibilité
personnes
handicapées
produits
services
MEDEF

Le nouveau règlement relatif à la protection des produits artisanaux et industriels eur...

nouveau
règlement
relatif
protection
produits
artisanaux
industriels
européens
vigueur
Commission

La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte renforce la commande...

2023-973
octobre
2023
relative
industrie
verte
renforce
commande
publique
durable

Contentieux relatif aux décisions de déréférencement prises par la Caisse des dépôts : ...

Contentieux
relatif
décisions
déréférencement
prises
Caisse
dépôts
panorama
jurisprudence
Centre

Mission d'information relative à l'avenir de l'industrie spatiale européenne

Mission
information
relative
avenir
industrie
spatiale
européenne
Assemblée
nationale