Information à propos de "TFNB" :

Viticulture - Dégrèvements de taxe foncière des propriétés non bâties (TFNB)

Viticulture
Dégrèvements
taxe
foncière
propriétés
bâties
TFNB
services
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Gers

En Gironde, un dégrèvement individuel de la TFNB suite aux attaques de mildiou

Gironde
dégrèvement
individuel
TFNB
suite
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mildiou
TÉMA
Agriculture
Terroirs

Taxe foncière non bâti 2024 : calcul, dégrèvement, exonération, paiement

Taxe
foncière
bâti
2024
calcul
dégrèvement
exonération
paiement
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Barbezieux-Saint-Hilaire : le Conseil municipal a voté la baisse des impôts

Barbezieux-Saint-Hilaire
Conseil
municipal
voté
baisse
impôts
Ouest

Crise viticole dans l'Aude : les viticulteurs les plus touchés peuvent demander un dégr...

Crise
viticole
Aude
viticulteurs
touchés
peuvent
demander
dégrèvement
taxe
foncière

Syndical

Syndical
agglo
Gaillac-Graulhet
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Paysan
Tarnais

Les taxes foncières

Les taxes foncières  (Cour des comptes)

taxes
foncières
Cour
comptes

Gabriel Attal espère clore la crise agricole avec de nouvelles mesures de trésorerie et...

Gabriel
Attal
espère
clore
crise
agricole
nouvelles
mesures
trésorerie
fiscalité

Mildiou : dégrèvement sur la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les vitic...

Mildiou
dégrèvement
taxe
foncière
propriétés
bâties
viticulteurs
tarnais
Dépêche
Midi

Doubs : Dégrèvement TFNB

Doubs : Dégrèvement TFNB  (Coordination rurale)

Doubs
Dégrèvement
TFNB
Coordination
rurale

Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) des agriculteurs

Taxe
foncière
propriétés
bâties
TFNB
agriculteurs
Allier
gouv

Crise viticole : le préfet de l'Hérault annonce une aide de 6,3 M€

Crise
viticole
préfet
Hérault
annonce
aide
M€
Gazette
Montpellier

Les règles de liens entre les taux de fiscalité des intercommunalités

règles
liens
taux
fiscalité
intercommunalités

Dégrèvement de la Taxe foncière sur le non-Bati (TFNB) 2022 pour pertes de récolte

Dégrèvement
Taxe
foncière
non-Bati
TFNB
2022
pertes
récolte
services
État

L'administration précise qui doit payer la taxe foncière en cas de séparation de biens

Ladministration
précise
payer
taxe
foncière
séparation
biens
Éditions
Francis
Lefebvre

La Cour des comptes juge les taxes foncières dynamiques mais lourdes à gérer

Cour
comptes
juge
taxes
foncières
dynamiques
mais
lourdes
gérer
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Toujours plus, toujours les mêmes, augmentation taxe TATFNB

Toujours
plus
toujours
mêmes
augmentation
taxe
TATFNB
Coordination
rurale

La FDSEA et les JA obtiennent un dégrèvement de la TFNB 2020 pour tous !

FDSEA
obtiennent
dégrèvement
TFNB
2020
Paysan
Tarnais

Dégrèvement automatique de la TFNB dans le Tarn

Dégrèvement
automatique
TFNB
Tarn
Paysan
Tarnais

Exonération pour les jeunes agriculteurs de la taxe foncière

Exonération
jeunes
agriculteurs
taxe
foncière
Coordination
rurale

Mesures de soutien aux agriculteurs sinistrés par les épisodes de gel

Mesures
soutien
agriculteurs
sinistrés
épisodes
agriculture.gouv.fr

Les chambres d'agriculture demandent plus à la loi de finances

chambres
agriculture
demandent
finances
France
Agricole

Communiqué DRAAF Normandie - Dégrèvement d’office de la taxe sur le foncier non bâti (T...

Communiqué
DRAAF
Normandie
Dégrèvement
doffice
taxe
foncier
bâti
TFNB
agriculteurs

Impôts locaux : découvrez les taux d’imposition près de chez vous

Impôts
locaux
découvrez
taux
dimposition
près
LégiFiscal

Sud Charente : les élus des 4B votent la hausse des taux d’imposition

Charente
élus
votent
hausse
taux
dimposition
Ouest

Conjoncture décembre 2023 : Viticulture - Chambre d'agriculture

Conjoncture décembre 2023 : Viticulture  (Chambre d'agriculture - Pyrénées-Orientales)

Conjoncture
décembre
2023
Viticulture
Chambre
agriculture
Pyrénées-Orientales

Dégrèvement de la taxe foncière pour les viticulteurs les plus touchés

Dégrèvement
taxe
foncière
viticulteurs
touchés
Dépêche
Midi

La colère agricole s'est déversée à Avignon

colère
agricole
sest
déversée
Avignon
LAgriculture
Dromoise

Lot-et-Garonne : la chambre d’agriculture voit sa délibération invalidée

Lot-et-Garonne
chambre
dagriculture
voit
délibération
invalidée
France
Agricole

Taxe foncière et séparation de biens : qui paie quoi ?

Taxe
foncière
séparation
biens
paie
Investir

Haute Saintonge : un budget communautaire de continuité et des projets sur trois ans

Haute
Saintonge
budget
communautaire
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projets
trois
Ouest

Conseil municipal de Canéjan : les taux des taxes locales vont augmenter en 2024

Conseil
municipal
Canéjan
taux
taxes
locales
vont
augmenter
2024
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L’agriculture mayennaise en danger

L’agriculture mayennaise en danger  (Coordination rurale)

Lagriculture
mayennaise
danger
Coordination
rurale

La chambre d'agriculture Lot-et-Garonne délestée de 1,5 million d'euros

chambre
agriculture
Lot-et-Garonne
délestée
million
euros
Dépêche
Midi

Christian Pouget, préfet de l'Aude : Qu’est-ce qu’on fait de la bande littorale, où la ...

Christian
Pouget
préfet
Aude
Quest-ce
quon
bande
littorale
vigne
meurt

Taxe additionnelle à la taxe foncière : les précisions de l'administration

Taxe
additionnelle
taxe
foncière
précisions
administration
LégiFiscal

Les impôts locaux vont augmenter

Les impôts locaux vont augmenter  (La Gazette de Saint-Quentin-en-Yvelines)

impôts
locaux
vont
augmenter
Gazette
Saint-Quentin-en-Yvelines

Givet : les taux d’imposition n’augmenteront pas en 2021

Givet
taux
dimposition
naugmenteront
2021
LArdennais

Calamités agricoles

Calamités agricoles | Des exonérations de TFNB hors zonage en vue  (l'Agriculteur Normand - l'Eure Agricole)

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exonérations
TFNB
hors
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Agriculteur
Normand
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Agricole

Ruralité - Deux désherbages caritatifs à la bibliothèque du Subdray en 2024

Ruralité
désherbages
caritatifs
bibliothèque
Subdray
2024
Berry
Républicain

Cornimont

Cornimont
conseil
municipal
vote
taux
dimposition
locale
2022
Remiremontvallées.com

Saint-Vincent-sur-Jard. Les taux des impôts locaux restent stables

Saint-Vincent-sur-Jard.
taux
impôts
locaux
restent
stables
Roche
Maville

Bessamorel : le conseil municipal fait évoluer le taux de ses taxes foncières

Bessamorel
conseil
municipal
évoluer
taux
taxes
foncières
Commère

David Chauve, président de la Chambre d’agriculture du Puy-de-Dôme

David
Chauve
président
Chambre
dagriculture
Puy-de-Dôme
Réussir

La Réunion s'inquiète

La Réunion s'inquiète  (Imaz Press Réunion)

Réunion
sinquiète
Imaz
Press
Réunion