Accords-cadres : petits travaux de menuiseries en bois et de menuiseries en aluminium ou PVC 2024 | La préfecture et ..  (Prefectures-regions.gouv.fr)

La DGA a notifié des accords-cadres auprès de cinq sociétés pour le développement d'ordinateurs quantiques universels  (Ministère des Armées)

Comment écarter une offre inacceptable dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande ?  (Weka)

Inetum remporte deux accords-cadres de Smals en matière de cybersécurité pour les institutions publiques  (Inetum)

4 vidéos pédagogiques et pratiques sur les accords cadres et autres achats récurrents  (Le blog juridique du monde public)

remporte des contrats-cadres pour la maintenance des parcs éoliens du groupe Ørsted au Royaume-Uni, aux États ..  (SPIE)

Co-construire  (Centre national de la recherche scientifique (CNRS))

SCC signe un accord cadre avec la CANUT - L'INFORMATICIEN & L'INFO CYBER-RISQUES - L'1FO Tech par L ..  (L'Informaticien)

Ferroviaire : un premier accord-cadre entre SNCF Réseau et un nouvel opérateur, Kevin Speed  (Environnement Magazine)

CPER 2021-2027  (Centre Inffo)

Spie: contrats-cadres de maintenance avec Ørsted  (ABC Bourse)

L'Agence suédoise de coopération internationale au développement (Sida) conclut un nouvel Accord-cadre de ..  (The Council of Europe)

Irizar eMobility remporte un important accord cadre auprès de De Lijn  (TRM24)

Droits voisins : l'Alliance de la presse d'information générale mandate la SACEM pour renégocier avec Meta et Google  (CB News)

Un accord-cadre mondial sur la responsabilité sociétale du groupe Safran  (Force Ouvrière)

Quels sont les principes des accords de Camp David ?  (GEO)

L'ONU signent des accords pour renforcer leur partenariat | Nations Unies  (the United Nations)

La compagnie saoudienne THC fait le plein d'hélicoptères auprès d'Airbus et de Leonardo  (Les Échos)

Conséquences sur les accords-cadres de l'arrêt de la CJUE Simonsen & Weel  (economie.gouv)

L’absence d’émissions de bons de commande remet-elle en cause la validité d’un accord-c..  (Weka)

Réseau Cadres  (FGTA FO)

IndustriALL et Safran renouvellent leur accord cadre mondial sur la Responsabilité Sociétale de l'Entreprise | IndustriALL  (IndustriALL Global Union)

Signature de huit nouveaux accords-cadres de développement avec neuf ONGD luxembourgeoises par Xavier Bettel  (Gouvernement Luxembourgeois)

La Chine et les Etats-Unis signent 11 accords agricoles  (Portail de l'IE)

Avalanche de contrats hélicoptères pour Airbus et Leonardo  (Air & Cosmos)

Droits voisins : Google s'accorde avec l'organisme de gestion collective DVP  (CB News)

IndustriALL et Aker renouvellent leur accord-cadre mondial | IndustriALL  (IndustriALL Global Union)

Le détricotage de la commande publique en droit et en fait  (Anticor)

Protection sociale complémentaire : la branche "Syntec" revoit son..  (AEF info)

Droits voisins : l’Apig confie les négociations à la Sacem  (The Media Leader FR)

Publication du décret du 23 août 2021 modifiant les dispositions du code de la commande publique relatives aux ..  (economie.gouv)

Google conclut un nouvel accord pour rémunérer la presse française  (Sud Ouest)

Accords cadres (dont les marchés à bon de commande) : le Conseil d’Etat confirme la censure des contrats dépourvus de plafond, même ceux passés avant le décret du 23 août 2021…  (Le blog juridique du monde public)

Comment faire face aux difficultés de la passation et de l’exécution des marchés de transport scol..  (Weka)

Un accord-cadre pour mieux encadrer le recours aux prestations de conseil  (modernisation.gouv)

Achat de prestations de conseil par l'Etat : les dérives peuvent se reproduire, selon la Cour des comptes  (CIO-Online)

Maroc-Italie : signature de deux accords-cadres de coopération dans les domaines de la recherche scientifique et des ..  (MAP Express)

La direction générale de l'Armement se lance dans la course à l'informatique quantique  (Siècle Digital)

Un nouveau décret estival pour modifier le régime des accords-cadres  (Weka)

Accords cadres (dont les marchés à bon de commande) : petit rebond contentieux  (Le blog juridique du monde public)

Accords-cadres : la CJUE autorise le dépassement du montant maximum fixé  (Le Moniteur)

Indication d'un maximum dans les accords-cadres, mode d'emploi  (Le Moniteur)

Fonds de Solidarité Africain (FSA) : Le FSA signe des accords-cadres de coopération avec le FIGA (Congo) et le ..  (lesahel.org)

Accords-cadres à marchés subséquents : la DAJ a juridiquement et économiquement tort (chronique des marchés ..  (Lettre du Cadre)

Marchés publics : manier les accords-cadres, tout un art  (Le Moniteur)

Autodistribution pousse les accords-cadres pour ses garages  (Auto Infos)

Visuel La DITP publie un nouvel accord-cadre interministériel relatif à des prestations d'innovation  (modernisation.gouv)

Nouvelle modification du code de la commande publique : accords-cadres et marchés de défense ou de sécurité  (Dalloz actualité)

Le critère du prix est-il obligatoire pour l’attribution des accords-cadres à marchés subséquents ?  (Weka)

Un décret vient interdire les accords-cadres sans maximum  (La Gazette des communes)

Accords-cadres sans plafond : le Conseil d'Etat confirme l'interdiction  (La Gazette des communes)

La culture de la négociation collective dans la fonction publique  (Le portail de la fonction publique)

Maroc-Italie : L'Université Mohammed V de Rabat signe deux accords-cadres de coopération universitaire  (Maroc Hebdo)

Faut-il interdire la technique d’achat des accords-cadres pour les prestations de conseil et d’..  (Weka)

Comment l'Etat s'est piégé lui-même dans le supermarché des consultants  (Le Monde)

Le clap de fin des accords-cadres sans maximum entériné par le Conseil d'Etat  (Le Moniteur)

Marchés publics : clap de fin pour les accords-cadres sans maximum  (Le Moniteur)

Avis n° 23-5 relatif à une demande d'avis d'un professionnel portant sur le non-renouvellement d'un accord-cadre dans ..  (economie.gouv)

Peut-on dépasser le montant maximum d’un accord-cadre à marchés subséquents ?  (Weka)

Marchés à bon de commande ou accords cadres passés sans plafond : attention le juge français commence à frapper !  (Le blog juridique du monde public)

Attention au respect du montant minimum en cas d’accord-cadre reconductible !  (Weka)

Accords-cadres, bons de commande et acquisitions dynamiques : comment choisir ? [VIDEO avec WEKA ; entretien avec MM.
Cassan et Picavez de la DAE]  (Le blog juridique du monde public)

Kévin Gernier : “Le nouvel accord-cadre sur les cabinets de conseil ne dispense pas l'exécutif de légiférer” | À la une ..  (Acteurs publics)

Accord départemental entre la Direction Territoriale de l'OFII à Grenoble et le Service public de l'emploi  (Ofii)

Accord-cadre : il faut indiquer un maximum des achats susceptibles d’être commandés dès l’avis de pu..  (Weka)

Quelques précisions utiles sur la compétence de la CAO dans les accords-cadres (chronique des marchés publics n° 4)  (Lettre du Cadre)

Un nouvel accord-cadre entre le CNRS et le CEA  (Site web du CEA)

Fin des accords-cadres sans maximum : attendre le 1er janvier 2022 ou agir dès maintenant ?  (La Gazette des communes)

Un accord cadre entre Valeo et le CNRS pour accélérer la recherche et les innovations vers la mobilité du futur  (Centre national de la recherche scientifique (CNRS))

Accords-cadres et marchés à bons de commande : 4 ans, pas plus… sauf exceptions  (Le Moniteur)

Les accords-cadres revisités par la réforme  (Le Moniteur)

Le mode d'emploi des accords-cadres revisité par Bercy  (Le Moniteur)

Opache 4 : deux accords-cadres interministériels pour les services de téléphonie mobile  (economie.gouv)

Dépassement du maximum d’un accord-cadre : possible uniquement en l’absence de modification substantielle !  (Le blog juridique du monde public)

IndustriALL signe un accord cadre mondial avec Total | IndustriALL  (IndustriALL Global Union)

Quelles sont les conséquences dans le temps de l’absence d’un montant maximum dans un accord-c..  (Weka)

Marchés publics : la DAJ obligée de restaurer ses plafonds  (Le blog juridique du monde public)

Accord-cadre mono-attributaire : il faut être clair sur les conditions d’attribution des marchés subsé..  (Weka)

Accord-cadre à bons de commande : le Conseil d’Etat adopte un positionnement très strict !  (Le blog juridique du monde public)

Faut-il fixer un maximum en valeur ou en quantité dans les marchés publics ?  (Decision-achats)

Signature de l'Accord-Cadre 2022/2026 - Université de Pau et des Pays de l'Adour  (UPPA)

Table ronde sur Les achats publics récurrents (accord-cadre, SAD…) [VIDEO détaillée]  (Le blog juridique du monde public)

Confirmation : en dépit du nouveau décret, le juge français censure les accords cadres (dont marchés à bon de commande) dépourvus de plafond  (Le blog juridique du monde public)

Oui au pouvoir de résiliation d’un accord-cadre à bons de commande en cas d’augmentation des prix !  (Weka)

Les acheteurs publics peuvent désormais contracter plus librement hors de l'accord-cadre  (Le Moniteur)

Accords-cadres, bons de commande et acquisitions dynamiques : comment choisir ? [VIDEO avec WEKA ; entretien avec MM.
Cassan et Picavez de la DAE]  (Le blog juridique du monde public)

Accord-cadre : des filiales doivent être considérées comme un seul et même soumissionnaire  (Weka)

Accord-cadre multi-attributaire : discussion sur l'intérêt à agir (chronique des marchés publics n°18)  (Lettre du Cadre)

Accord-cadre sans plafond : quels arguments en cas de recours ?  (Le blog juridique du monde public)

Le nouveau régime des accords-cadres expliqué par Bercy  (Weka)

Cabinets de conseil : la transparence à l’ombre du secret des affaires.  (Anticor)

Attention à la motivation d’un accord-cadre d’une durée supérieure à quatre ans  (Weka)

Partenaires humanitaires - Commission européenne  (European Union)

Circulaire fédérale relative aux accords-cadres : aussi une source d'information pour les pouvoirs adjudicateurs locaux  (UVCW)

Comment gérer les commandes dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires ?  (Weka)

Marchés publics : comment manier au mieux l'accord-cadre avec maximum obligatoire  (Le Moniteur)

Il ne faut pas confondre montant maximum d’un accord-cadre et budget alloué au financement du besoin  (Weka)

secteur public: Pôle Emploi fait cavalier seul avec son pro  (Consultor)