Mise à disposition gratuite de l'application Mon Repère Aidant à tous les aidants retraités ayant droit AG2R AGIRC ..  (SilverEco)

Dispense d'affiliation à la mutuelle en tant qu'ayant droit  (Lefebvre Dalloz)

Actualité : Mutuelle : précision sur la dispense « ayants droit »  (WebLex)

Fonction publique : de nouvelles aides pour les enfants d'agents décédés  (Previssima)

Dispense d'adhésion des ayants droit : le BOSS est enfin mis à jour (avec un twist)  (Tripalio)

Santé et prévoyance d'entreprise : la Sécurité sociale clarifie les dispenses des ayants droit  (L'Argus de l'Assurance)

Protection sociale complémentaire d'entreprise : précisions sur la dispense des ayants droit - MyActu par la Revue ..  (RF MyActu)

Le Boss clarifie la dispense dont peuvent bénéficier les ayants droit..  (AEF info)

Comment bénéficier d'une aide pour payer des frais d'obsèques ?  (economie.gouv)

Protection sociale complémentaire : le cas de dispense d'affiliation d'un salarié ayant droit  (Malakoff Humanis)

Mutuelle d'entreprise : la dispense d'affiliation des salariés ayants droit désormais facilitée  (Merci pour l’info)

Les revenus reversés par Spotify aux ayants droit français en hausse de 13 % en 2023  (Les Échos)

Frais de santé : du nouveau sur la dispense de l’ayant droit < Social  (Éditions Francis Lefebvre)

Mutuelle collective : dispense des ayants droit facilitée depuis le 1er mai 2024  (Magnolia)

Cérémonie d'ouverture des JO : "Édith aimait les filles avec de la personnalité", les ayants droit de la môme Piaf ..  (L'Indépendant)

Boléro de Ravel: un procès historique pour une succession aux allures de polar  (Le Figaro)

Mutuelle : si l'adhésion de vos ayants droit est obligatoire, votre employeur doit financer 50 % de la cotisation « famille »  (Previssima)

Le BOSS précise la dispense « ayants droit » à un régime de protection sociale complémentaire d'entreprise - MyActu ..  (RF MyActu)

Seul le dirigeant bénéficiaire ou ayant droit économique du compte bancaire étranger doit le déclarer < Contrôle fiscal ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Spotify réforme à son tour son modèle de rémunération des ayants droit  (Les Échos)

« React » sur Twitch : comment les internautes qui se filment en train de regarder la télé irritent les ayants droit  (Le Monde)

« Boléro » de Ravel : bataille autour des droits d'auteur au tribunal  (Ouest-France)

Œuvres spoliées par les nazis : deux tableaux de Renoir et Sisley restitués aux ayants droit d'un galeriste juif  (Le Parisien)

Entraîner l'IA avec des contenus protégés est indispensable, selon OpenAI  (LeMondeInformatique)

Ma mutuelle d'entreprise est trop chère, ai-je le droit de choisir la mienne ?  (Le Mag de la Conso)

JO Paris 2024 : les ayant-droits d'Édith Piaf approchées pour utiliser «L'hymne à l'amour»  (Europe 1)

Un nouveau procès s’ouvre sur les droits du «Boléro» de Ravel  (Le Devoir)

Getlink : distribution d'un dividende de 55 centimes d'euros par action ayant droit au dividende.  (Boursier.com)

Le secret professionnel ne justifie pas que le notaire doive payer l’aide à domicile du défunt < Professionnels du ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Médecin, pouvez-vous refuser aux ayants droit d'un patient décédé l'accès à son dossier médical ?  (Egora.fr)

6 000 pages pour une discorde : épisode • 3/4 du podcast Les manuscrits retrouvés de Louis-Ferdinand Céline  (France Culture)

Les droits du Boléro de Ravel devant la justice  (Radio Classique)

Biopics : sont-ils attaquables devant la justice ?  (Le Club des Juristes)

Cette appli de mangas très populaire disparaît alors qu’elle pensait avoir trouvé l’astuce pour berner les ayants droit  (Phonandroid)

Édith Piaf: ses belles-sœurs et héritières sortent du silence  (Le Figaro)

Copie Privée : les ayants droit condamnés pour avoir abusé de procédure contre les reconditionneurs - alloforfait.fr  (alloforfait.fr)

Où en est le droit à l'avortement en Europe et dans le monde ?  (Les Échos)

“La réécriture par les ayants droit, ce n'est plus la même oeuvre”  (ActuaLitté)

Régime collectif frais de santé et dispense d'adhésion du salarié ayant droit  (L'Argus de l'Assurance)

Arnaques: ces faux notaires vous promettent un héritage en échange de droits de succession  (BFM Patrimoine)

Bataille judiciaire, pages jetées, pression des fans..
le retour mouvementé de "Gaston Lagaffe"  (BFMTV)

Agriculteurs : la retraite des femmes d'exploitants agricoles  (Generali)

Décryptage de la loi du 22 juillet 2023 sur la restitution des biens spoliés aux juifs < Affaires  (Éditions Francis Lefebvre)

BOSS : Financement à hauteur de la cotisation complémentaire santé  (SVP)

L'ADAGP au secours des artistes..
grâce aux technologies de pointe  (The Good Life)

Les ayants droit de Sinead O'Connor demandent à Trump de ne plus utiliser sa musique  (Le Soir)

Certificat d'hérédité - Prouver sa qualité d'héritier  (Détails: Mairie d'Avignon - Site officiel)

Spotify : comment la plateforme de streaming musical rémunère-t-elle ses artistes ?  (Capital.fr)

IA: les créateurs d'une comédie avec George Carlin visés par un procès  (L'Éclaireur Fnac)

La Poignée de mains : 3 800 Frères et Ayants-droit ont retrouvé le chemin de l'emploi depuis 1994 - Journal de la ..  (450.FM)

Certificat d'hérédité : qu'est-ce que c'est ? Comment l'obtenir ?  (Capital.fr)

Copie privée : la guerre entre reconditionneurs et ayants droit est déclarée, personne ne veut payer la taxe  (Phonandroid)

En Ontario, 41% des ayants droit n'ont pas de place en école francophone  (Le Devoir)

La nouvelle bande dessinée « Gaston Lagaffe » paraîtra en novembre  (Le Point)

Qu’est-ce qu’un ayant droit ? - Santé publique  (Dalloz actualité)

Succession : bonne nouvelle confirmée pour les héritiers d'un bénéficiaire de l'Aspa  (Capital.fr)

41 % des élèves ayants droit n'ont pas de place en école francophone - ONFR  (ONFR+)

Non-ayants droit : le gouvernement doit tenir compte de l'article 23, dit la Cour suprême  (Radio-Canada.ca)

Action récursoire des ayants-droit de la victime décédée d'une maladie professionnelle sur le fondement de la faute ..  (Actu-Juridique.fr)

14 août : quand René Goscinny, le second "papa" d'Astérix, est né  (RTL)

Des députés entendent "encadrer l'IA par le droit d'auteur"  (ActuaLitté)

Amiante : indemnisation des salariés victimes ou de leurs ayants droit  (Cour de cassation)

Pourquoi les ayants droit de Hergé attaquent-ils systématiquement ceux qui représentent Tintin ?  (France Inter)

Dispense d’affiliation d’un salarié déjà couvert par le régime santé de son conjoint : nouvelles précisions jurisprudentielles  (NetPME.fr)

Mutuelle santé : les ayants droit couverts jusqu'à 28 ans  (Magnolia)

La photographie à l'heure des ayants droit, « estate » et fondations : quelle valorisation des fonds photographiques ..  (Ministère de la Culture)

La Cour suprême condamne l'admission refusée de non-ayants droit en école francophone  (Le Devoir)

La clause dispensant d’agrément l’ayant droit d'un associé vaut pour le légataire < Cession < Affaires  (Éditions Francis Lefebvre)

Réglementation de la circulation, quelques rappels  (CODEVER)

"Assignation imminente" de Gallimard et des ayants droit de Louis-Ferdinand Céline  (ActuaLitté)

Ayants droit : une œuvre en héritage  (Le Monde)

Santé en entreprise : attention au régime social des cotisations de l'employeur pour les ayants droit du salarié  (Previssima)

Statistiques annuelles en matière d'immigration, d'asile et de nationalité  (Immigration)

Concession minière : l'héritier d'un exploitant disparu est soumis aux obligations de remise en état  (Actu-Environnement.com)

L'importance de bien compter les ayants droit francophones  (Radio-Canada.ca)

L'Etat va devoir restituer des œuvres de Renoir, Gauguin et Cézanne aux ayants droit du marchand d'art Ambroise ..  (franceinfo)

"Droit de divulgation" : les descendants de Céline déclarent la guerre à Gallimard  (Marianne)

La Sacem adapte le droit d'auteur aux NFT  (Les Échos)

Eric Zemmour face aux ayants droit des images utilisées dans son clip de lancement de campagne  (Le Monde)

Prévoyance complémentaire d'entreprise : la Cour de cassation précise le cas de dispense d'affiliation « ayant droit » d ..  (RF MyActu)

Assurance-vie : la désignation des héritiers dans la clause bénéficiaire  (Actu-Juridique.fr)

Proust, Sagan, Barthes..
publications d'écrivains morts : qui a le droit ?  (France Culture)

Nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance (nouvelle PFR)  (Pompiers.fr)

Transmission du dossier médical d'un patient décédé  (MACSF)

Complémentaire santé : les cotisations des agents publics partiellement remboursées  (MACSF)

Les inédits de Céline au tribunal : “Ils ne sont pas héritiers de l'écrivain” (Gallimard)  (ActuaLitté)

Vuitton montre des tableaux de Joan Mitchell sans autorisation dans ses pubs, les ayants droit furieux  (France Inter)

Rebondissements judiciaires dans l'affaire des droits du Boléro de Ravel  (France Musique)

Régime local d'Alsace-Moselle : les étudiants pourront être ayants droit de leurs parents jusqu'à 24 ans (PLFSS)  (Previssima)

Le faramineux pactole des ayants droit de Michael Jackson depuis sa mort  (Capital.fr)

Michel Berger : 30 ans après, l'héritage le mieux gardé de la chanson française  (France Inter)

Obtenir une attestation de carte vitale - Sécurité Sociale  (Capital.fr)

Un tiers des Français qui ont droit au RSA ne le réclament pas  (RMC)

«Voyage» de Céline: le projet de film qui divise les héritiers  (Les Échos)

La protection de l'architecte auteur | Option finance  (Option Finance)

Inédits de Céline: Gallimard trace une feuille de route avec les ayants droit  (LIVRES HEBDO)

Le non-recours au RSA : une discrétion qui arrange bien le gouvernement  (Libération)