Information à propos de "daliéner" :
Déposer une déclaration d'intention d'aliéner
Goudjil: la répression du dialogue culturel et les tentatives d’aliéner les identités, ...
2018 : dématérialisation des autorisations d’urbanisme et déclarations d’intention d’al...
Politique foncière et habitat
Rémunération de l'agent immobilier en cas d'exercice du droit de préemption urbain
Dématérialisation des demandes d'urbanisme et des déclarations d'intention d'aliéner
Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)
Préempter… permet-il d’éviter les frais d’agence ?
AUTORISATIONS D'URBANISME
La commune ayant exercé son droit de préemption est tenue au paiement du prix de vente ...
Le maire peut-il exercer, seul, son droit de préemption ?
La dématérialisation des déclarations d’intention d’aliéner est en marche
Actualité : Droit de préemption urbain et DIA : à ne surtout pas négliger !
Droit de préemption urbain et cession de parts d’une société civile immobilière : quand...
Guissény. Démolition du bâtiment historique de Skol an Aod
Droit de préemption urbain et honoraires, Aurore Gadrat Expert immobilier SVP
Préemption à Paris : le maire d’arrondissement en est informé mais son avis n’est pas r...
Préemption : le maire d’arrondissement joue-t-il un rôle dans la procédure ?
Si une commune revient sur sa décision de préemption, cela peut lui coûter cher
Une commune peut-elle préempter un terrain faisant l’objet d’un bail à construction ?
Pontivy. Un marché immobilier en pleine mutation
Périgault : le projet immobilier le plus important
AFRIQUE/NIGERIA - L'assaut de l'armée sur le marché d'Eke Ututu risque d'aliéner le sou...
Vairé. Les travaux de l’Ehpad repoussés en mai
Saint-Étienne-de-Fougères. Budget et autres dossiers au prochain conseil municipal
Six projets de construction en cours à Plonéour-Lanvern
Guissény. Démolition du bâtiment historique de Skol an Aod
Tarn : la ville de Graulhet rachète une ancienne usine
La volonté de Keir Starmer de réinitialiser le parti travailliste britannique risque d'...
Commission d'urbanisme. 181 dossiers traités en 2010
Immobilier : des prix allant de 875 à 7 300 €/m2
Hidetaka Miyazaki d'Elden Ring était terrifié à l'idée d'aliéner ses plus grands fans a...