Airbags Takata.
L'assurance auto peut-elle refuser d'indemniser en cas d'accident ?  (L'Argus: actualités automobiles)

Moteur 1.2 PureTech chez Peugeot, Citroën, Opel : le groupe Stellantis refuse d'indemniser les victimes  (La Provence)

Moteur 1.2 PureTech : Stellantis refuse d'indemniser les victimes !  (Auto Plus)

Moteurs PureTech : Stellantis refuserait d'indemniser les victimes !  (L'Auto-Journal)

Vueling est dans l'obligation d'indemniser des passagers à cause de cette clause démesurée  (Ecrans de Paris)

Espèces protégées : l'État tenu d'indemniser les dommages occasionnés à une maison  (Actu-Environnement.com)

Bercy va augmenter le prix des assurances afin d'indemniser les catastrophes naturelles  (Ouest-France)

Angélique Goodall, de France Travail : « Notre rôle n'est pas seulement d'indemniser »  (Le Télégramme)

"L'assurance ketchup"..
une filiale de Heinz propose d'indemniser les accidents de taches  (LaDepeche.fr)

Décrochage d'onduleurs: le texte prévoyant d'indemniser les propriétaires de panneaux photovoltaïques pourrait ne ..  (Le Vif)

Gabriel Hagaï, rabbin : « La nécessité pour Israël d’indemniser les Palestiniens »  (UJFP)

Terrains cédés en trop | Sainte-Julie forcée d'indemniser un promoteur  (La Presse)

Contrôle technique moto : les assurances vont-elles continuer d'indemniser leurs clients ?  (Le Télégramme)

F1.
Visé par une enquête, Christian Horner aurait tenté d'indemniser l'employée qui l'accuse  (Ouest-France)

« Un nouvel outil permet d'indemniser beaucoup mieux le préjudice écologique »  (La Gazette des communes)

Coronavirus : un assureur accepte d'indemniser des restaurateurs  (L'Argus de l'Assurance)

Petite enfance : Emmanuel Macron propose d'indemniser les familles sans solution de garde  (Les Échos)

L'État refuse d'indemniser la Gilet jaune éborgnée Vanessa Langard  (StreetPress.com)

L'assureur est tenu d'indemniser l'assuré entré frauduleusement en possession de la chose assurée  (Dalloz actualité)

Malgré ses effets pervers, la possibilité d'indemniser les cyber-rançons en passe d'être confirmée  (L'Usine Nouvelle)

Chemin des Prairies : forcée d'indemniser, la Ville de Brossard entend faire appel  (Le Courrier du Sud)

Covid-19 : Axa accepte d'indemniser «plusieurs centaines» de restaurateurs  (Le Parisien)

Le PDG de Lactalis promet d'indemniser les victimes  (La Croix)

Votre patron peut-il refuser d’indemniser le travail de nuit ?  (TF1 INFO)

L'employeur est-il tenu d'indemniser le repas des salariés en télétravail ?  (Editions-legislatives.fr)

Près de 1300 milliards d'euros : l'Allemagne refuse d'indemniser la Pologne pour les dommages subis durant la ..  (LaDepeche.fr)

Les chasseurs mayennais vont continuer d'indemniser les agriculteurs pour les dégâts des sangliers  (France Bleu)

« Nous proposons d’indemniser les agriculteurs pour la surinondation de leurs champs »  (La France Agricole)

La justice ordonne à Axa d'indemniser un restaurateur parisien  (L'Opinion)

Un propriétaire tenu d'indemniser un squatteur à la suite d'une blessure ?  (20 Minutes)

Lactalis promet d'"indemniser toutes les familles qui ont subi un préjudice"  (Le Journal du dimanche)

Lyon : une propriétaire obligée d'indemniser ses squatteurs  (L'Union)

Refus d'indemniser le handicap d'un enfant : la France condamnée par la CEDH  (TF1 INFO)

L'assurance peut refuser d'indemniser un bâtiment mal entretenu qui s'écroule  (Le Revenu)

Dieselgate.
L'Europe demande à VW d'indemniser tous ses clients  (L'Argus: actualités automobiles)

Moteurs PureTech défectueux  : Stellantis refuse d’indemniser ses clients  (Epoch Times)

L'employeur peut-il refuser d'indemniser un congé maternité conventionnel supplémentaire ?  (Previssima)

Le propriétaire obligé d'indemniser le "squatteur" tombé par la fenêtre de la cuisine  (France Live)

À Bois Rouge, Tereos refuse d'indemniser les planteurs  (Imaz Press Réunion)

Salmonelle : le PDG de Lactalis sort de son silence et promet d'indemniser les victimes  (actu.fr)

La justice refuse d'indemniser le propriétaire d'une chienne après un accouplement non désiré  (Europe 1)

L'autre scandale de la Dépakine : Sanofi refuse d'indemniser les victimes  (L'Indépendant)

El Malick Ndiaye (Ex-Pastef) insiste sur la nécessité d'indemniser les détenus « politiques »  (Senegal7)

Air Canada refuse d'indemniser des passagers dont les vols ont été reportés  (Noovo Info)

La SAAQ refuse d'indemniser un survivant du glissement de terrain à Rivière-Éternité  (TVA Nouvelles)

Problèmes avec Canada Vie | Un comité recommande d'indemniser les fonctionnaires  (La Presse)

RDC: La CPI refuse d'indemniser Jean-Pierre Bemba  (Anadolu Ajansı)

Incendie d'une usine textile: C&A décide enfin d'indemniser les v..  (Public Eye)

Le cambriolé prié d’indemniser ses cambrioleurs  (CNEWS)

Niger : la justice ordonne à l’État d’indemniser la famille d’Ibrahim Baré Maïnassara  (Jeune Afrique)

Bug cartes grises: L'Etat obligé d'indemniser les automobilistes  (ZINFOS974)

Rabat: le tribunal administratif décide d'indemniser la famille d'une victime d'électrocution  (Le360.ma)

La CPI refuse d'indemniser Charles Blé Goudé  (La Nouvelle Tribune)

Il refuse d'indemniser sa victime abusée: le sosie belge de Cloclo s'explique  (DH Les Sports +)

Dossier du 28 septembre : Une ONG demande à l'Etat d'indemniser les victimes avant le procès  (Guinee7.com)

La justice refuse d'indemniser Bernard Wesphael pour sa détention préventive  (Le Soir)

La Corée Du Sud Prévoit D'indemniser Les Victimes Du 'Nth Group Chat'  (K-Sélection)

Le gouvernement mauritanien décide d’indemniser les anciens travailleurs de l’ENER pour un montant de 500 millions ..  (Sahara Media)

Problèmes avec Canada Vie: un comité recommande d'indemniser les fonctionnaires  (MSN)

Affaire Thomas Lubanga : la VSV satisfaite de la décision d’indemniser les victimes  (Agence d'Information d'Afrique Centrale)

Cameroun: Suivant le code CIMA, Camrail n’a aucune obligation d’indemniser les victimes  (Actu Cameroun)

La justice sénégalaise ordonne à l'école Dior d'indemniser les élèves  (Senego.com)

Godelieve Halsberghe: l'Eglise n'a jamais envisagé d'indemniser les victimes  (lalibre.be)

Football : Ronaldo sur le banc, la justice ordonne d'indemniser les fans  (Ma Guinée Infos)

La CPI refuse d'indemniser Mathieu Ngudjolo Chui  (Radio Okapi)

Affaire Thomas Lubanga: la CPI décide d'indemniser les victimes  (Radio Okapi)

Feu Bassirou Faye : L'Etat refuse toujours d'indemniser sa famille pour 50 millions  (Senego.com)

Licenciement: le Sugar Investment Trust sommé d'indemniser un ex-employé  (Le Defi Media Group)

Construction du Port de Sendou : L’Etat prévoit d’indemniser les riverains  (Xalima.com)

Démolition des maisons à Kawama: EGMF refuse d'indemniser les victimes, selon une ONG  (Radio Okapi)