Conseil régional du 11 septembre 2024 - spécial SDRIF-E  (Région Île-de-France)

E.
Macron à la rentrée du Conseil d’État : « L’État de droit n’est pas le problème, il est le garant  (Actu-Juridique.fr)

Le Système de conseil agricole (SCA) pour accompagner les exploitants  (agriculture.gouv.fr)

Questions prioritaires de constitutionnalité  (Conseil d'État)

Conseil national de la protection de la nature  (Ministère de la Transition écologique)

Qu'est-ce que le Conseil de l'Europe ?  (Vie publique.fr)

Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)  (Ministère des Solidarités)

Décision n° 2023-1079 QPC du 8 février 2024  (Conseil constitutionnel)

Le Conseil scientifique de la gendarmerie se réunit à la Direction générale de la gendarmerie nationale  (Ministère de l'Intérieur et des Outre-mer)

Le Conseil d’Etat a-t-il qualifié le RN « d’extrême-droite » ?  (Le Club des Juristes)

Connectés avec l'ENT  (Conseil départemental de l'Aisne)

Atos : le conseil d'administration choisit le consortium Onepoint, le milliardaire Kretinsky écarté  (La Tribune.fr)

Chronologie - Sanctions de l'UE à l'encontre de la Russie  (consilium.europa.eu)

Rapport - 6ème état des lieux du sexisme en France : s’attaquer aux racines du sexisme  (Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes)

Le 1er conseil des crèches  (Grand Périgueux)

Avis sur un projet de loi de simplification  (Conseil d'État)

Qu'est-ce qu'un décret ?  (Vie publique.fr)

Décision n° 2023-1084 QPC du 21 mars 2024  (Conseil constitutionnel)

Avis sur un projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie  (Conseil d'État)

Qu’est-ce que le Conseil de l'Union européenne (UE)  (Vie publique.fr)

Conseil stratégique pour l’usage de produits phytosanitaires : un délai supplémentaire accordé à titre transitoire aux professionnels  (agriculture.gouv.fr)

Cantenay-Épinard.
Un conseil et des premières cartes d’électeurs  (Ouest-France)

Avis portant sur la mise en conformité des dispositions du code du travail en matière d’acquisition de congés pendant les périodes d’arrêt maladie  (Conseil d'État)

La Rochelle : le nouveau conseil de surveillance du Grand Port maritime élit sa présidente  (Sud Ouest)

Règlement pour une industrie "zéro net": le Conseil et le Parlement parviennent à un accord pour stimuler l'industrie verte de l'UE  (consilium.europa.eu)

Le Secrétaire général adjoint réaffirme le soutien inconditionnel du Conseil de l’Europe à l’Ukraine lors du 30e Conseil ministériel de l’OSCE à Skopje  (The Council of Europe)

« C’est devenu une histoire d’argent… » Au conseil communautaire de Châteauroux Métropole, les dépenses pour les Jeux font tousser l’opposition  (La Nouvelle République)

Le Conseil d’État ordonne à l’Arcom de mieux contrôler le pluralisme sur CNews  (Le Point)

Le Conseil Consultatif des Programmes  (France Télévisions)

« L’information » est le thème du Conseil consultatif des programmes 2024  (France Télévisions)

République dominicaine - Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères  (France diplomatie)

Congés payés : la décision du Conseil constitutionnel du 8 février 2024, une victoire à la Pyrrhus  (Actu-Juridique.fr)

Le Conseil constitutionnel et les congés payés : beaucoup de bruit pour rien ?  (KPMG)

Législatives : RN, LFI, peut-on parler d’« extrême droite » et d’« extrême gauche » ?  (La Nouvelle République)

Conseil "Justice et affaires intérieures" (Affaires intérieures), 13 juin 2024  (consilium.europa.eu)

Conseil "Agriculture et pêche", 27 mai 2024  (consilium.europa.eu)

"Ajustement à l'objectif 55": le Conseil et le Parlement parviennent à un accord sur la proposition de révision de la directive sur la performance énergétique des bâtiments  (consilium.europa.eu)

CNews : le Conseil d'État somme le régulateur des médias de mieux contrôler la chaîne  (Le Figaro)

Comprendre les instances départementales  (Conseil départemental de l'Aisne)

Koh-Lanta 2024 : Qui a été éliminé hier soir et a lâché une bombe au conseil ?  (Purepeople)

TIC Agrobusiness, leader du e-conseil agricole au Bénin -  (Agridigitale)

349e ter session (spéciale) du Conseil d’administration  (Organisation Internationale du Travail)

Ghyvelde-Les Moëres : le conseil municipal a voté le budget 2024 avant les prochaines élections  (Nord Littoral)

Quatrième rapport du Conseil national de productivité (CNP)  (France Stratégie)

Protection contre l'amiante au travail: le Conseil vote pour réduire les valeurs limites d'exposition  (consilium.europa.eu)

Initiative ReFuelEU Aviation: le Conseil adopte une nouvelle loi visant à décarboner le secteur de l'aviation  (consilium.europa.eu)

Superviseur·e-conseil | LG2 | Emplois  (Grenier aux Nouvelles)

Plan annuel de Remplacement de courte durée (RCD) : les analyses et conseils du SNES-FSU  (Snes-FSU)

Le Conseil de sécurité adopte une résolution réclamant des pauses humanitaires urgentes et prolongées à Gaza  (ONU Info)

Le SDRIF-E : Île-de-France objectif 2040  (Région Île-de-France)

Missions  (Conseil d'État)

Emissions de gaz à effet de serre : le Gouvernement doit prendre de nouvelles mesures et transmettre un premier bilan dès cette fin d’année  (Conseil d'État)

Le contrôle technique des « deux-roues » doit être mis en œuvre  (Conseil d'État)

Le Conseil d'État suspend l’interdiction des tenues manifestant une appartenance religieuse sur les plages de Mandelieu-la-Napoule  (Conseil d'État)

Fin de vie et rôle du médecin  (Conseil National de l'Ordre des Médecins)

Île-de-France objectif 2040 : le SDRIF-E adopté en séance plénière  (Région Île-de-France)

Contrôle des ordonnances avant leur ratification par le Parlement  (Conseil d'État)

La haie levier de la planification écologique  (agriculture.gouv.fr)

Le Conseil de défense et de sécurité nationale  (Elysee.fr)

Données de connexion : le Conseil d’État concilie le respect du droit de l’Union européenne et l’efficacité de la lutte contre le terrorisme et la criminalité  (Conseil d'État)

Le conseil supérieur des programmes  (Education nationale)

Le Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République  (Education nationale)

Règlements des assemblées parlementaires  (Conseil constitutionnel)

Les états d’urgence : la démocratie sous contraintes  (Conseil d'État)

Accueil | Le Conseil économique social et environnemental  (Le Conseil économique social et environnemental)

Législation sur l'intelligence artificielle: le Conseil appelle à promouvoir une IA sûre et respectueuse des droits fondamentaux  (consilium.europa.eu)

Rapport d'Activité 2021 - Le Conseil en mouvement - Le dynamisme du Conseil dans l’accueil de stagiaires  (Conseil constitutionnel)

Puissance publique et plateformes numériques : accompagner l’« ubérisation »  (Conseil d'État)

Titre VII  (Conseil constitutionnel)

Page d'accueil | Département de Seine-et-Marne  (Département de Seine-et-Marne)

Émissions de gaz à effet de serre : le Gouvernement doit justifier sous 3 mois que la trajectoire de réduction à horizon 2030 pourra être respectée  (Conseil d'État)

Le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)  (agriculture.gouv.fr)

Être psychologue de l'Éducation nationale (PsyEN)  (Education nationale)

Réforme des retraites : Pourquoi le Conseil constitutionnel a-t-il rejeté la demande de Référendum d’Initiative Partagée ? (Et devrait rejeter celle qui est encore pendante devant lui)  (Le Club des Juristes)

La présidence du Conseil de l’Union européenne ? Qu’est-ce que c’est ?  (Commission européenne en France)

Infrastructure pour carburants alternatifs: le Conseil adopte une nouvelle loi pour accroître le nombre de stations de recharge et de ravitaillement en Europe  (consilium.europa.eu)

Wallonie : le Forem mise sur la digitalisation et l'IA pour accompagner les chercheurs d'emploi  (Intelligence artificielle - Actu IA)

Campement de Ouistreham: le Conseil d’Etat confirme l’ordonnance du tribunal administratif de Caen - une victoire pour le droit à l’eau des personnes exilées  (La Cimade)

Les Conseils de quartier : rôle, fonctionnement, charte, composition  (Mairie du 15e)

Le Conseil adopte la directive relative à l'efficacité énergétique  (consilium.europa.eu)

Le Conseil Supérieur de l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : un rôle renforcé, des missions étendues - Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes  (Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes)

Conseil départemental de la Vendée - CD85  (Vendée.fr)

Conseil d'État, 21 mars 2016, Société Fairvesta International GMBH et autres ; Conseil d'État Assemblée, 21 mars 2016, Société NC Numericable  (Conseil d'État)

Cité des métiers - Lieux ressources - Au programme  (Cité des Sciences)

Conseil d'État, 3 octobre 2008, Commune d’Annecy  (Conseil d'État)

Convention citoyenne sur la fin de vie  (Le Conseil économique social et environnemental)

Chazelles-sur-Lyon - Le 8 e conseil municipal des enfants est installé  (Le Pays Roannais)

IMEDIACENTER | Basile Henin, Directeur Marketing Stratégique et Conseil  (Emarketing)

Le Conseil d'Arrondissement  (Mairie de Paris 18)

Recommandations sur les data et l'intelligence artificielle  (Conseil National de l'Ordre des Médecins)

Ahetze : cimetière, subventions aux associations et LGV sur la table du conseil  (Sud Ouest)

Le CESE en bref  (Le Conseil économique social et environnemental)

Facilité européenne pour la paix  (consilium.europa.eu)

Conseil des gouverneurs  (International Atomic Energy Agency)

Fonctionnement du Conseil de Paris  (Ville de Paris)

« Le Conseil constitutionnel va-t-il oser ne pas censurer la réforme des retraites ? »  (Le Monde)

Politique de l'UE en matière de migration et d'asile  (consilium.europa.eu)

Les missions du Conseil national des barreaux  (Conseil National des Barreaux)