Information à propos de "n°2131" :
Mini fléchés gratuits - 11 août 2024 Grille n°2135
Un marché public n’a pas besoin d’être alloti lorsque la particularité de l’œuvre l’en ...
Publicité et entrée en vigueur des actes : des changements importants à compter du 1er ...
Échange d’informations dans les affaires de terrorisme au sein de l’Union européenne : ...
Lorsque le maire signe un marché public sur délégation (L.2122-22 4°) du CGCT), la seul...
Le point sur le caractère exécutoire du PLU
La Monnaie de Paris récompense Massaloux et Van de Moortel
La loi de bioéthique et les intersexes : contraindre les médecins ou conférer un cadre ...
Acheter Le Nouveau Détective n°2131
La semaine de l’actualité pénale
Martinez succèdera-t-il à Martinez ?
La loi bioéthique encadre la situation des enfants intersexes
Le CE précise le régime de l’appel en cas de référé engagé par le Préfet contre un acte...
Vuillier, Durrant et Piketty lauréats du prix David-Weill
Réforme des règles de publicité et d'entrée en vigueur des PLU et des SCOT
Même tacite, un permis de construire doit être transmis aux services du contrôle de lég...
Un dessin du Bernin frôle les 2 millions d'euros
Entre annulation partielle et régularisation, ou comment sauver les PLU
Nouveau décret apportant quelques modifications au sein du Code de la commande publique
L’intérêt personnel d’un élu peut être très large. Mais, vient de poser le Conseil d’Et...
Un membre du conseil municipal peut participer à l’élaboration du PLU prévoyant la modi...
Une « présomption de légalité » en l’absence de déféré préfectoral
Syndicats primaires et union de syndicats : enfin une définition !
Intérêt personnel du maire et urbanisme… mode d’emploi pour éviter les pièges médiatico...
Terrorisme et antiterrorisme, GAL, raison et déraison d’État
SSD PCIe et bifurcation x4/x4/x4/x4 : quelle plateforme pour y passer sans se ruiner ?
Les actes d’une SEM ou d’une SPL agissant « pour le compte » d’une collectivité et qui ...
Plus d'un million de PV déclarés illégaux à Marseille
Deux trous noirs supermassifs engagés dans une valse cosmique à 9 milliards d’années-lu...
Valco et Cipal (groupe Cauval) - Bar-sur-Aube : Manifestation contre les licenciements
Les traitements par hélicoptère vivent leurs derniers instants
CIVIS : Avis d’information d’un avis d’attribution
CIVIS : Avis d’information d’un avis d’appel public à la concurrence
CIVIS : Avis d’information d’un avis d’attribution
Les autorités au Québec signalent 2131 hospitalisations liées à la COVID-19
Titrologie de Le Quotidien Numérique N°2131 du vendredi 10 février 2023
Room 1015, une nouvelle marque de parfums très rock’n’roll
Une étude de législation comparée sur le DPI
«Le véritable HCVJ est de retour»
Un logement pour vivre l’âge d’or
Haïti - FLASH : Le Chili a accordé 2,131 visas aux vénézuéliens et 2 aux haïtiens
Couverture du Journal LE NOUVEAU COURRIER N° 2131 du 08/06/2020
Remaniement ministériel : la classe politique partagée
Manifestations-Macky Sall: « 2064 autorisées sur 2131 demandes en 2015 »
Haïti - Élections : Les États-Unis soutiennent le rapport des experts de l’OEA