Mini fléchés gratuits - 11 août 2024 Grille n°2135  (Notre Temps)

Un marché public n’a pas besoin d’être alloti lorsque la particularité de l’œuvre l’en empêche !  (Le blog juridique du monde public)

Publicité et entrée en vigueur des actes : des changements importants à compter du 1er juillet prochain  (AMF)

Échange d’informations dans les affaires de terrorisme au sein de l’Union européenne : une modernisation du dispositif en faveur de l’efficience  (Dalloz actualité)

Lorsque le maire signe un marché public sur délégation (L.2122-22 4°) du CGCT), la seule signature suffit-elle ou doit-il formaliser sa décision en prenant un acte séparé de la signature  (SVP)

Le point sur le caractère exécutoire du PLU  (Editions-legislatives.fr)

La Monnaie de Paris récompense Massaloux et Van de Moortel  (Le Quotidien de l'Art)

La loi de bioéthique et les intersexes : contraindre les médecins ou conférer un cadre à leurs pratiques ?  (Cairn)

Acheter Le Nouveau Détective n°2131  (Le Nouveau Détective)

La semaine de l’actualité pénale  (Éditions Francis Lefebvre)

Martinez succèdera-t-il à Martinez ?  (Le Quotidien de l'Art)

La loi bioéthique encadre la situation des enfants intersexes  (Editions-legislatives.fr)

Le CE précise le régime de l’appel en cas de référé engagé par le Préfet contre un acte d’une collectivité locale dans le cadre de son contrôle de légalité  (Le blog juridique du monde public)

Vuillier, Durrant et Piketty lauréats du prix David-Weill  (Le Quotidien de l'Art)

Réforme des règles de publicité et d'entrée en vigueur des PLU et des SCOT  (Editions-legislatives.fr)

Même tacite, un permis de construire doit être transmis aux services du contrôle de légalité  (Le blog juridique du monde public)

Un dessin du Bernin frôle les 2 millions d'euros  (Le Quotidien de l'Art)

Entre annulation partielle et régularisation, ou comment sauver les PLU  (Editions-legislatives.fr)

Nouveau décret apportant quelques modifications au sein du Code de la commande publique  (Le blog juridique du monde public)

L’intérêt personnel d’un élu peut être très large.
Mais, vient de poser le Conseil d’Etat, un élu n’est pas intéressé juste parce qu’il a des opinions, mêmes militantes, même associatives  (Le blog juridique du monde public)

Un membre du conseil municipal peut participer à l’élaboration du PLU prévoyant la modification du classement de sa parcelle…sauf si cette modification a été décidée d’après son intérêt personnel  (Le blog juridique du monde public)

Une « présomption de légalité » en l’absence de déféré préfectoral  (Le blog juridique du monde public)

Syndicats primaires et union de syndicats : enfin une définition !  (Force Ouvrière)

Intérêt personnel du maire et urbanisme… mode d’emploi pour éviter les pièges médiatico-judiciaires  (Le blog juridique du monde public)

Terrorisme et antiterrorisme, GAL, raison et déraison d’État  (Enbata)

SSD PCIe et bifurcation x4/x4/x4/x4 : quelle plateforme pour y passer sans se ruiner ?  (Next.ink)

Les actes d’une SEM ou d’une SPL agissant « pour le compte » d’une collectivité et qui relèvent de l’exercice de prérogative de puissance publique sont à transmettre au contrôle de légalité  (Le blog juridique du monde public)

Calmels Sport à Indy 500  (Autohebdo)

Plus d'un million de PV déclarés illégaux à Marseille  (Capital.fr)

Deux trous noirs supermassifs engagés dans une valse cosmique à 9 milliards d’années-lumière  (Science et Vie)

Valco et Cipal (groupe Cauval) - Bar-sur-Aube : Manifestation contre les licenciements  (Le Journal Lutte Ouvrière)

Les traitements par hélicoptère vivent leurs derniers instants  (Réussir)

CIVIS : Avis d’information d’un avis d’attribution – Services  (ZINFOS974)

CIVIS : Avis d’information d’un avis d’appel public à la concurrence – Maitrise d’oeuvre  (ZINFOS974)

CIVIS : Avis d’information d’un avis d’attribution – Travaux  (ZINFOS974)

Les autorités au Québec signalent 2131 hospitalisations liées à la COVID-19  (Radio-Canada.ca)

Titrologie de Le Quotidien Numérique N°2131 du vendredi 10 février 2023  (Abidjan.net)

Room 1015, une nouvelle marque de parfums très rock’n’roll  (auparfum.com)

Une étude de législation comparée sur le DPI  (Genethique)

«Le véritable HCVJ est de retour»  (La Région)

Un logement pour vivre l’âge d’or  (La Région)

Haïti - FLASH : Le Chili a accordé 2,131 visas aux vénézuéliens et 2 aux haïtiens  (Haitilibre.com)

Couverture du Journal LE NOUVEAU COURRIER N° 2131 du 08/06/2020  (pressecotedivoire.ci)

Remaniement ministériel : la classe politique partagée  (Afribone)

Manifestations-Macky Sall: « 2064 autorisées sur 2131 demandes en 2015 »  (Senego.com)

Haïti - Élections : Les États-Unis soutiennent le rapport des experts de l’OEA  (Haitilibre.com)