Information à propos de "n°2141" :
Mini fléchés gratuits - 17 août 2024 Grille n°2147
Le genre dans le parcours d’AMP mis à l’épreuve devant le Conseil d’État
Commande publique et repris de Justice : nouveau mode d’emploi (loi n° 2023-171 du 9 ma...
Exclusion facultative d’une procédure de marchés publics : une borne temporelle et des ...
Garantie de rémunération de certains représentants élus et syndicaux : les précisions d...
Acheter Le Nouveau Détective n°2141
La vérification des attestations fiscales et sociales lors de l’attribution d’un contra...
Constitutionnalité du système de rémunération des heures de délégation
La PMA pour tout·tes devant le Conseil constitutionnel
Discrimination : la Cour de cassation apporte des précisions
Féminicide à Velanne : le mari de Danielle Cavagna écroué pour meurtre
Élargissement de la PMA à toutes les femmes : la loi bioéthique consacre le rôle du not...
L’assouplissement du régime des exclusions des marchés publics complexifie le travail d...
L’exportation en vue d’une insémination post mortem et d’un transfert post mortem d’emb...
La légalité contestée de certaines dispositions réglementaires prises pour l’applicatio...
Précisions sur les possibilités d’écarter des candidatures multiples (Chronique des mar...
Voici la nouvelle loi Bioéthique
Le délai laissé à l’attributaire pour fournir (notamment) les attestations de régularit...
Comment lever l'anonymat du don de gamètes en AMP ? Le mode d’emploi est fixé
Quel est le délai d’exclusion d’une procédure de passation, dans le cas où un candidat ...
L’autoconservation de gamètes : nouvelle donne ou nouveaux dons ? [*]
Toujours pas d’exportation de gamètes vers l’étranger pour une procréation post mortem,...
L'UNESCO et l’ALIPH vont réhabiliter le bien du patrimoine mondial de Bandiagara au Mal...
N° 3668 - Rapport de Mme Sophie Rohfritsch sur la proposition de loi de Mme Sophie Rohf...
Référé suspension contre la délibération décidant de déclarer sans suite une procédure ...
Salariés dispersés, deux décrets vous manquent pour agir collectivement
L’employeur peut, sous conditions, prendre en charge les cotisations syndicales de ses ...
Peut-on exclure un candidat à un marché public en raison d’antécédents fâcheux ?
Périers. Président d’honneur de Normandy 44, le vétéran américain Robert Levine n’est plus
La Cour de cassation précise le mécanisme de garantie d'évolution de la rémunération de...
Initiative - À Vierzon, des bénévoles font revivre l’autorail X2141
Calvados. Commémoration émouvante au cimetière militaire polonais d’Urville, entre Fala...
Les syndicats en entreprise ou association
Tennis. Classement WTA : Iga Swiatek toujours en tête, peu de mouvements à cause des JO...
Flavio Briatore : « Ce moteur hybride, c'est une connerie pure et simple »
Vente de biens avec déclassement express sans désaffectation : vers un assouplissement
Titrologie de Le Quotidien Numérique N°2141 du lundi 27 février 2023
Déclassement, transfert de propriété… les promesses domaniales de la loi Sapin 2
Un bâtiment de la rue Saint-Hubert à Jonquière frappé par un incendie
Il commence par fabriquer des maillots de bain avant de cartonner dans l’immobilier
Ressources de l’Etat en 2016 : 2141 milliards espérés