Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)  (Capital.fr)

Taxe foncière non bâti 2024 : calcul, dégrèvement, exonération, paiement  (ToutSurMesFinances)

Elaborer un plan stratégique du patrimoine (PSP) des espaces non-bâtis : éléments de méthode - Repères n°131  (L'Union sociale pour l'habitat)

Parthenay.
Taxes foncières sur les propriétés non bâties : les élus remettent le couvert  (Ouest-France)

Foncier rural | Quel prix des terres agricoles en 2023 par département ?  (Réussir)

Deux-Sèvres : Parthenay remet sur la table sa hausse de la taxe sur le foncier non-bâti  (La Nouvelle République)

Immobilier.
Une appli répertoriant le foncier bâti et non bâti lancée en Lot-et-Garonne  (Sud Ouest)

Le Maroc s'attaque aux fraudeurs de la taxe sur les terrains non bâtis  (Marocains du monde)

Taxe sur les terrains non bâtis: le ministère de l'Intérieur mobilise les walis et les gouverneurs  (Le360.ma)

Viticulture - Dégrèvements de taxe foncière des propriétés non bâties (TFNB)  (Les services de l'État dans le Gers)

Estimation de la taxe foncière 2024  (Nexity)

AGRICULTURE Des dégrèvements de taxes sur les propriétés foncières non bâties annoncés  (Objectif Gard)

La taxe foncière 2023 aussi lourde que du plomb  (Contribuables Associés)

Imposition à Sciecq : les taux inchangés pour le foncier bâti et non-bâti  (La Nouvelle République)

Colère des agriculteurs.
La taxe foncière sur le non bâti fait grincer des dents près d'Angers  (Ouest-France)

Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)  (Capital.fr)

Majoration fiscale sur le foncier non bâti à Parthenay : la Ville s'engage à rembourser  (La Nouvelle République)

Taxe foncière : définition, calcul et exonération  (Capital.fr)

Deux-Sèvres : à Parthenay, cette hausse d'impôts fonciers qui fait tousser  (La Nouvelle République)

Exonération de taxe foncière : conditions, dégrèvements et plafond  (Capital.fr)

Taxe foncière 2023 : calcul, plafond d'exonération, frais de gestion  (ToutSurMesFinances)

Le casse-tête fiscal des terrains non bâtis  (Le Matin)

Terrains non bâtis en indivision et lotissements : propriétaires, c'est l'heure de passer à la caisse !  (LesEco.Ma)

Taxes foncières : la base va augmenter de 7 % pour le foncier bâti et non bâti  (La Commère 43)

Tous les prix des terres 2022 en Ile-de-France  (Terre-net)

Tous les prix des terres en 2022 dans les Hauts-de-France  (Terre-net)

Tous les prix des terres en 2022 en Normandie  (Terre-net)

Progression du prix des terres en Auvergne-Rhône-Alpes pour 2022  (Terre-net)

La procédure d’expropriation d'extrême urgence peut être engagée pour réaliser un réacteur nucléaire < Expropriation ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Dégrèvement de la Taxe foncière sur le non-Bati (TFNB) 2022 pour pertes de récolte  (Les services de l'État dans le Gers)

Foncier agricole | Quel prix des terres agricoles en 2022 ?  (Réussir)

Matam, titre foncier non bâti de Macky (Par Alassane Thiam)  (Sud Quotidien)

INFOGRAPHIE.
Taxe foncière, foncier non bâti, ordures ménagères : ces impôts locaux ont-ils augmenté dans votre ..  (LaDepeche.fr)

L'urbanisation des terres agricoles ralentit mais un marché des espaces de loisirs non bâtis se développe  (Réussir)

Marché foncier agricole | Quel prix des terres agricoles en 2021 par région ?  (Réussir)

Peut-on inclure des lots non destinés à être bâtis dans le périmètre d’un lotissement ?  (Le blog juridique du monde public)

Loi Lagleize : puis-je être propriétaire du bâti mais pas du sol ?  (Le Figaro)

Deux-Sèvres : combien valent les terres et les prés non bâtis ?  (La Nouvelle République)

GEMAPI : quelle responsabilité en cas d'inondation de terrains non bâtis ?  (Le blog juridique du monde public)

TVA sur marge : suite et fin ?  (Actu-Juridique.fr)

Foncier agricole | Quel prix des terres agricoles en 2022 par département ?  (Réussir)

“La lutte contre l'artificialisation des sols nécessite d'alléger la taxation du foncier non-bâti”  (Actu-Environnement.com)

Un terrain bâti n'est pas entretenu et semble engendrer des nuisances notamment pour les voisins.
Quel est le rôle du ..  (SVP)

Cité Frugès : une exposition sur les secteurs non bâtis  (Sud Ouest)

Taxe foncière : pourquoi certains Français ont-ils vu leur impôt exploser ?  (France Bleu)

Quel prix des terres dans les Hauts-de-France en 2021 ?  (Terre-net)

Pays de la Loire.
Quel est le prix des terres agricoles dans mon département ?  (Ouest-France)

Taxe sur le foncier non bâti : dégrèvement automatique en viticulture  (Chambre d'agriculture - Pyrénées-Orientales)

TVA : du nouveau pour le régime de la TVA sur marge  (Actu-Juridique.fr)

Foncier | Carte interactive des prix des terres agricoles louées par département en 2020  (Réussir)

Tous les prix des terres 2021 en Centre-Val de Loire  (Terre-net)

Taxe sur le foncier non bâti : faut-il corriger la majoration automatique ?  (La Gazette des communes)

Philippe Clergeau : « Le non-bâti doit avoir une place aussi importante que le bâti dans la conception urbaine »  (Lumières de la ville)

« Zéro artificialisation nette : il faut sortir d'une vision binaire bâti contre non-bâti »  (La Gazette des communes)

Quel prix des terres en Bretagne en 2021 ?  (Terre-net)

Quel prix des terres en Bretagne en 2019 ?  (Terre-net)

Bâti ou non bâti, le marché immobilier se porte bien  (L'Indépendant)

Quel prix des terres dans le Grand Est en 2019 ?  (Terre-net)

La culture du (non) bâti  (Espazium)

Tous les prix des terres 2019 en Centre-Val de Loire  (Terre-net)

Terrains en friche : ce que peut faire le maire  (La Gazette des communes)

Le prix des terres agricoles françaises n'a jamais été aussi élevé  (BFM Business)

Patrimoine immobilier : définition et fiscalité  (Capital.fr)

Cession de biens bâtis et non bâtis : La DGI détaille les nouvelles mesures - Actualité  (El Moudjahid)

Taxe sur les terrains non bâtis: les modalités d'application toujours mal assimilées par les assujettis  (Finances News Hebdo)

Pas de surtaxe foncière cette année dans les Alpes-Maritimes  (France Bleu)

Le sort des non-bâtis  (Sud Ouest)

Entretien des terrains non bâtis et des habitations  (France-Antilles Guadeloupe)

Taxes à retardement : la déflagration  (L'Opinion)

Taxe sur les terrains non bâtis: la nouvelle formule séduit, mais présente des limites  (Finances News Hebdo)

Taxes et impôts locaux: le 30 juin, dernier délai pour bénéficier de l'amnistie fiscale  (Le360.ma)

Terrains non bâtis : Faut-il réformer le système de taxation ?  (Finances News Hebdo)

Cantal.
Les taux d'imposition du foncier bâti et non bâti revus à la baisse à Arpajon-sur-Cère  (Actu Cantal)

Dérogations fiscales de la Corse : il y en a bien plus que ne le dit la Cour des comptes !  (Capital.fr)

Taxe foncière réduite lors de travaux affectant l'utilisation du logement  (ToutSurMesFinances)

Biens non bâtis en zone agricole wallonne: 7.059 ha ont changé de mains en 2018, pour un montant moyen de 26.000 ..  (Le Sillon Belge)

Avis aux propriétaires de terrains non bâtis  (France-Guyane)

Autrement : est-il possible de sauvegarder les espaces non-bâtis à Bruxelles ?  (BX1)

Taxe sur terrains non bâtis: Le cauchemar des promoteurs  (L'Économiste)

Taxe sur terrain non bâti: Dernier délai de dépôt et de paiement le 1er mars 2021  (Hespress Français)

Taxe sur terrains non bâtis: Attention 1er mars, dernier délai  (L'Économiste)

Le fardeau de la Taxe sur terrains non bâtis  (Le360.ma)

Mise à disposition d'un immeuble non bâti ou d'une infrastructure existante en vue de son exploitation : s'agit-il ..  (UVCW)

Télépaiement des taxes locales : le dispositif prêt pour le déploiement - Médias24  (Médias 24)

Casablanca recense ses terrains non bâtis  (La Vie Éco)

Taxe sur les terrains non bâtis (TNB) : dernier délai avant le 1er mars 2021  (Ecoactu)