Pénalisé, Marc Marquez chute à la dixième place du GP des Pays-Bas  (L'Équipe)

Accessibilité : non conforme  (Ville de Montauban)

Vidéo "intelligente" : une détection des vols à l'étalage jugée non-conforme..  (AEF info)

Déclaration d'accessibilité - Outils - Les services de l'État dans le Rhône  (rhone.gouv.fr)

Le logiciel de détection des gestes suspects de la start-up Veesion n'est pas conforme au RGPD  (Usine Digitale)

PFAS : surveillance dans l'eau de consommation | Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes  (Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes)

Le référé pénal environnemental permet de suspendre une installation classée non conforme  (Actu-Environnement.com)

Pour 6 centimètres, leur maison à 290 000 euros est non conforme : la galère d'un couple français  (Boursorama)

La FIA confirme la disqualification d'António Félix da Costa à Misano  (Autohebdo)

''Non conforme'', une comédie faite "d'absurde, de rebondissements"  (Midi Libre)

Les Haas sous enquête pour une ouverture de DRS non conforme  (Motors Inside)

Le ministère de la Culture demande la dépose d'une installation non conforme  (La Tribune de l'Art)

Grignan.
Assainissement non conforme : « La facture des Grignanais va gonfler »  (Le Dauphiné Libéré)

Déclaration d'accessibilité  (Orange)

L'AMA confirme la non-conformité de l'Organisation nationale tunisienne antidopage  (World Anti Doping Agency)

Un plan d'eau jugé non conforme dans l'Orne : le tribunal administratif condamne l'État  (Ouest-France)

DMA : la Commission européenne ouvre des enquêtes pour non-conformité contre Alphabet, Apple et Meta  (EURACTIV France)

L'US Montauban convoquée par la Ligue nationale de rugby pour port de casque non conforme  (LaDepeche.fr)

Des millions de pièces non conformes à la Monnaie de Paris, une évaluation en cours  (Europe 1)

Un faîtage non conforme aux règles de hauteur peut entraîner la démolition  (Le Moniteur)

Un Ornais fait tester l'eau du robinet par un labo privé : elle est non conforme à la législation  (Ouest-France)

Polluants éternels dans l'eau potable : 20 communes ardéchoises "non conformes"  (France Bleu)

Ralentisseurs non conformes : les nouveaux devront respecter les règles, selon cette décision de justice  (La Provence)

Actrice de demain.
De lait non conforme à caséine industrielle  (Terres et Territoires)

Un tiers des encres de tatouage contrôlées « pas conforme ou dangereux »  (20 Minutes)

Barquettes plastiques, boites à pizza : encore trop de récipients et emballages alimentaires non conformes  (economie.gouv)

Antidopage : l'AMA sanctionne la Tunisie pour non-conformité  (Le Monde)

Une clause de répartition des charges non conforme à la loi doit être réputée non-écrite < Copropriété < Immobilier  (Éditions Francis Lefebvre)

Déclaration d'accessibilité | police nationale  (Police Nationale)

Filets non conformes, poissons trop jeunes..
Un poids lourd de la surpêche en procès  (Reporterre)

Près d'un jouet sur cinq est non-conforme ou dangereux pour les enfants, selon les autorités  (Nord Littoral)

Endurance WEC.
La Cadillac disqualifiée pour carrosserie non conforme  (Ouest-France)

Près d'un jouet sur cinq jugé non conforme : les conseils pour bien choisir ses cadeaux de fin d'année  (TF1 INFO)

Anomalies dans la composition et l'étiquetage des beurres et matières grasses laitières  (economie.gouv)

JO Paris 2024 : l'eau de la Seine non conforme, faut-il s'inquiéter ?  (RTL)

Traitements non conformes des eaux minérales dans les Vosges : Nestlé Waters se justifie  (France Bleu)

Non conforme, la station d'épuration de Perros-Guirec se remet enfin d'équerre  (Ouest-France)

Emballages alimentaires : 1 produit sur 5 non conforme - ladepeche.fr  (LaDepeche.fr)

Non conforme avec le droit européen, la loi numérique pourrait ne jamais exister  (JDN)

Rappel de gourdes "Fiers d'être lensois/Mc Donal'ds" jugées non conformes  (France Bleu)

J'ai découvert que ma cheminée n'était pas aux normes : le 13H à vos côtés  (TF1 INFO)

Assainissement non conforme : les élus de la Côte d'Émeraude ont décidé de sévir  (Ouest-France)

Eau potable non conforme à Averdon : la population non informée  (La Nouvelle République)

Bilal Hassani et NYX font la promotion de cartes d'identité non conformes  (la Réclame)

Portrait - Qui est Tristan Arnaud, le "cogneur" du groupe d'ultradroite Clermont Non conforme, condamné à de la prison ..  (La Montagne)

Quelles seront les conséquences de la non-conformité de l'App Store d'Apple avec la DMA pour les développeurs et ..  (2051.fr)

Toulouse : 35.000 euros de caviar non conforme saisi dans six magasins  (20 Minutes)

Les douanes saisissent près de 50 tonnes de riz brun non conforme dans le port du Havre  (Paris-Normandie)

Non-conformité du datamatrix sur certaines boîtes de DEPAKINE CHRONO 500 mg, comprimé pelliculé sécable à ..  (Ordre National des Pharmaciens)

Airbus Nantes.
Pièces non conformes : la CGT conteste le licenciement d'un chaudronnier  (Ouest-France)

Rugby - Pro D2.
Le FCG convoqué par la Ligue… pour équipements non conformes !  (Le Dauphiné Libéré)

Décision n° 2023-1079 QPC du 8 février 2024  (Conseil constitutionnel)

Immeuble non conforme à Lisieux : le gérant et la SCI condamnés à des amendes  (Ouest-France)

À Montoir-de-Bretagne, Daher Aerospace épinglé par l'État pour non-conformité  (Ouest-France)

Rhône.
Polluants éternels dans l'eau de consommation : ces communes où la qualité est non-conforme  (Le Progrès)

La gaffe sur les centimes qui va coûter un million d'euros à la Monnaie de Paris - 11/01/2024 - LA LETTRE  (La Lettre)

Les salariés trans et non conformes à leur genre face à un climat de discrimination et d'incivilité au travail  (Harvard Business Review France)

Trop d'eau, étiquetage non conforme… La répression des fraudes épingle des fabricants de beurre  (Les Échos)

Accessibilité : partiellement conforme  (La Rochelle Université)

Jusqu'à 550 € d'amende pour les assainissements non conformes à Douarnenez Communauté  (Le Télégramme)

Acheter sur internet | economie.gouv.fr  (economie.gouv)

Audincourt.
Trois habitants dénoncent la hauteur non conforme du mur de leur voisin  (Est Républicain)

Lisieux.
L'immeuble non conforme du boulevard Herbet-Fournet à nouveau au tribunal  (Ouest-France)

Foire aux questions sur les titres d'identité  (Ville de Paris)

Étiquetage non conforme, défauts de sensibilité..
Des anomalies détectées dans les autotests de fertilité  (Doctissimo)

Parc photovoltaïque à Oradour-sur-Vayres : un permis de construire non conforme ? - Oradour-sur-Vayres (87150)  (Le Populaire du Centre)

Décision n° 2023-1081 QPC du 15 mars 2024  (Conseil constitutionnel)

Les autotests de fertilité au banc d'essai  (economie.gouv)

Un produit biocide contrôlé sur trois est jugé non conforme  (Editions-legislatives.fr)

iPhone 12 : Apple a 15 jours pour se mettre en conformité avec la ..  (ZDNet France)

Comment la Monnaie de Paris a pu frapper 27 millions de pièces invalidées ?  (20 Minutes)

Le temps de travail des personnels non enseignants des universités : suivi des suites du référé du 19 septembre 2019  (Cour des comptes)

La Monnaie de Paris contrainte de refrapper des millions de pièces non validées  (Les Échos)

Que risquez-vous si vous vendez une maison sans certificat de conformité ?  (PAP.fr)

Val-de-Marne : il pulvérise un insecticide non conforme dans son hôtel, douze personnes intoxiquées  (France Bleu)

Les paquets de couches pour bébés véhiculent des images non conformes aux recommandations de prévention de la ..  (Inserm (salle de presse))

Au Zimbabwe, les observateurs régionaux jugent le scrutin "non conforme"  (FRANCE 24)

QPC : non-conformité de la purge des nullités en matière correctionnelle  (Dalloz actualité)

Nanette Maupertuis : « L'intervention de Gérald Darmanin est irrespectueuse et non conforme à la parole du Président ..  (Corse Net Infos)

« Ils représentaient un danger » : le fabricant de masques non conformes condamné à deux ans ferme  (Ouest-France)

Trop de plastique dans le compost : les citoyens ne respectent pas les consignes de tri, le fertilisant n'est plus conforme  (France 3 Régions)

La guerre contre les dos d'âne non conformes est déclarée, 4 ralentisseurs sur 10 seraient illégaux  (France 3 Régions)

Antidopage: l’AMA suspend le seul laboratoire d’Afrique pour «non-conformités»  (Le Temps)

L'AMA retire l'Agence nationale antidopage de Tunisie de la liste des signataires non conformes au Code mondial ..  (World Anti Doping Agency)

Polluants éternels : 150 000 habitants du Rhône concernés par une eau "non-conforme"  (Lyon Mag)

Dopage : la Tunisie sanctionnée pour non-conformité  (Le Figaro)

Isère - Rhône.
Départ de feu sur un camion de collecte : un déchet non conforme à l'origine ?  (Le Dauphiné Libéré)

"Gouvernance non conforme", "procédure budgétaire défaillante" : le rapport qui accable la chambre d'agriculture du ..  (France 3 Régions)

Substances PFAS : Des zones "non conformes" dans l'Aude et la Haute-Garonne  (Pyrénées FM)

ZFE à Annemasse : « L'ensemble des habitants respire un air non conforme »  (Le Messager)

Authenticité et qualité des miels : les anomalies restent nombreuses  (economie.gouv)

Flashé à 179 km/h au lieu de 110, il est relaxé à cause du radar non conforme  (LaDepeche.fr)

L'eau de Soissons connaît des épisodes de non conformité en raison de la présence de pesticides  (L'Union)

L'UE ouvre une enquête de non-conformité à la DMA contre Apple  (iPhoneSoft)

Eaux en bouteille : des pratiques trompeuses à grande échelle  (Le Monde)

Vidéo.
Piscine qui se vide, eau non conforme, cures retardées : une année de galère à Nancy Thermal  (Est Républicain)

Rugby - Pro D2.
Casques de joueurs non-conformes : le FC Grenoble sanctionné, une première en France  (Le Dauphiné Libéré)

Aéronautique : un trafic de pièces moteur d'Airbus A320 et de Boeing 737 non conformes découvert  (LaDepeche.fr)

CARTE.
L'eau du robinet de ces communes près de Lyon est polluée et "non conforme"  (actu.fr)

La conformité et la déontologie  (La Poste Groupe)