ORDONNANCE, subst. fém.
A. − Disposition selon un ordre, mise en ordre. 1. [Correspond à ordonner I A] Ordonnance de la nature, du relief, de l'univers. L'ordonnance des armées liégeoises était-elle la même que celle des flamandes? (Michelet, Journal, 1840, p.348).Elle regardait en bas dans la plaine: les arbres, les bosquets, les fontaines, les champs, les vergers. Toute l'ordonnance des formes et des couleurs était à sa place sur la terre, comme d'habitude (Giono, Eau vive, 1943, p.248):1. Le sol lorrain est constitué par des affleurements de couches de moins en moins anciennes, à mesure qu'on s'éloigne des Vosges vers l'Ouest. C'est la disposition par zones qui se continue ensuite dans le bassin de Paris. L'ordonnance générale des terrains, les principales lignes de relief obéissent à cette disposition fondamentale.
Vidal de La Bl., Tabl. géogr. Fr., 1908, p.199.
− En partic. Ordre dans lequel se succèdent les éléments d'un ensemble, les phases d'une cérémonie. Ordonnance d'un congrès, d'une cérémonie, d'une fête, d'un enterrement. Le Grand-Veneur de Charles X fut le Napoléon des forêts (...). Il sut assigner à l'équipage du prince de Loudon sa place dans l'ordonnance de la journée (Balzac, Modeste Mignon, 1844, p.295).Un somptueux repas (...) attendait les hôtes, qui furent charmés de sa belle ordonnance (Gautier, Fracasse, 1863, p.495).
− Dans le domaine de l'
arta) Dans le domaine de l'
archit.♦
Disposition d'ensemble d'un édifice, des éléments d'un édifice. Ordonnance carrée, majestueuse; ordonnance de pilastres. Ce qu'on ne saurait admettre en aucun cas, ce sont ces ordonnances symétriques de baies sur une façade, que les services intérieurs obligent de couper par des planchers, des cloisons, des limons d'escaliers (Viollet-Le-Duc, Archit.1872, p.280).Tout, dans l'ordonnance carrée, dans l'unité de la matière, (...) dans le système symétrique, indique l'ordre, la mesure dans la force, la règle harmonieuse (Psichari, Voy. centur., 1914, p.116):2. L'hospice de Chelsea fut d'abord un collège théologique; Wren, en 1689, lui conféra la belle ordonnance classique qu'il possède encore, avec ses colonnes crème qui tranchent si heureusement sur l'arrière-plan, ses deux ailes de briques noircies, mangées de vigne vierge, sa chapelle à aigles d'or.
Morand, Londres, 1933, p.153.
Disposition des pièces d'une habitation, d'un logement. La salle à manger, qui, dans l'ordonnance du rez-de-chaussée, formait le pendant du salon (Balzac, Lys, 1836, p.52).♦ Application d'un ordre à la décoration d'un édifice. Ordonnance corinthienne, dorique. (Dict. xixeet xxes.).
♦ Disposition des colonnes (selon leur nombre, leur ordre, leur espacement, etc.). Ordonnance tétrastyle, composite (Dict. xixeet xxes.).
b) Dans le domaine de la littér.Composition d'une oeuvre, manière de l'organiser. L'ordonnance extérieure du monument [le Génie du Christianisme] a donc une certaine régularité, une symétrie satisfaisante à l'oeil (Sainte-Beuve, Chateaubr., t.1, 1860, p.277).V. anthologie ex. 4 et forme I A 2 a ex. de Lemaitre, Contemp., 1885, p.75.
c) Dans le domaine de la
mus.Composition d'une pièce musicale, manière de disposer, d'équilibrer les masses et les plans sonores. Certains morceaux leur sont inaccessibles, ils [les auditeurs dont l'éducation musicale est incomplète] n'en apprécient (...) ni l'ordonnance, ni la beauté mélodique, ni la richesse harmonique, ni le coloris (Berlioz, Grotesques mus., 1869, p.167):3. Le poème est le point de départ; mais c'est le mouvement intérieur, le «Musizieren», qui gouverne; la mélodie s'organise selon sa propre ordonnance rythmique en groupes musicaux. (...) dès le premier lied, la mesure poétique qui est en trochées est subordonnée au rythme de l'émotion musicale (...). L'ensemble forme une libre méditation musicale, construite selon ses lois propres sur un poème qui l'a évoquée, mais qu'elle absorbe.
Rolland, Beethoven, t.1, 1937, p.168.
d) Dans le domaine de la
peint.Composition d'un tableau, manière de disposer, d'équilibrer les masses. Une toile de Ruysdael est un tout où l'on sent une ordonnance, une vue d'ensemble, une intention maîtresse (Fromentin, Maîtres autrefois, 1876, p.402).Il est des virtuoses de l'harmonie; d'autres du contre-point. Celui-ci appartient éminemment aux classiques; ils calculent savamment les rappels et les échos de tons, l'ordonnance équilibrée des taches, l'alternance des chauds et des froids (Huyghe, Dialog. avec visible, 1955, p.222).♦ P. méton. Ensemble des masses composant le tableau. Conservant de son art antérieur l'indépendance du contour et de la couleur, ainsi que son écriture déliée, il [Dufy] abandonne ses ordonnances polyphoniques et peint tout le tableau dans une harmonie unique (Dorival, Peintres XXes., 1957, p.66).
2. [Correspond à ordonner I B] La jeune Française, dont parle Bodley, qui, au confessionnal, «développait un thème tranquillement préparé, modèle d'ordonnance lumineuse et de clarté, où tout ce qui devait être dit était rangé en bon ordre, et classé en catégories distinctes» (Rolland, J.-Chr., Foire, 1908, p.741):4. ... toutes les méditations du philosophe et les années pendant lesquelles il a retardé, retenu ses pensées, attendant qu'il en aperçoive et en accepte l'ordonnance définitive, tous ces actes de choix, toutes ces transactions mentales viennent enfin à l'état d'oeuvre faite, frapper, étonner, éblouir ou déconcerter l'esprit de l'autre...
Valéry, Variété V, 1944, p.306.
3. [Correspond à ordonner I C] Il avait résolu de ne pas changer l'ordonnance extérieure de sa vie, de vivre et de mourir en prêtre (Bernanos, Imposture, 1927, p.444).
B. − [En tant que chose ordonnée] 1. Vx. Prescription émanant d'une autorité supérieure. Les ordonnances du Seigneur. On gêne (...) les communications des évêques avec leur chef (...); on ne leur permet pas de s'assembler selon les ordonnances de l'Église (Lamennais, Religion, 1825, p.70).Elle se bornait à adorer les ordonnances de la Providence divine et à en admirer les oeuvres (Gobineau, Pléiades, 1874, p.119).
2. DROIT a) ANC. DR. Texte législatif, règlement général émanant du roi. Le peuple avait vu les rois motiver leurs ordonnances par la formule: Car tel est notre plaisir; il voulut à son tour goûter le plaisir de faire des lois (Proudhon, Propriété, 1840, p.149):5. La Charte de 1830 ne représentait rien d'autre que le texte de 1814 amendé, et elle maintenait les mêmes institutions. Le pouvoir exécutif du roi y était quelque peu amoindri: les ordonnances qu'il avait le droit de prendre devaient se limiter à l'exécution des lois en vigueur, la suspension d'une loi par ordonnance était absolument écartée.
Lidderdale, Parlement fr., 1954, p.23.
♦ Au plur. [Gén. avec une majuscule] Les Ordonnances (de juillet). Les trois ordonnances de Charles X qui provoquèrent la révolution de 1830. Les (...) membres du corps diplomatique, ennemis de la cause populaire, avaient plus ou moins poussé Charles X aux ordonnances, et cependant, quand elles parurent, ne firent rien pour sauver le monarque (Chateaubr., Mém., t.3, 1848, p.640).Une cascade de lois, de décrets, d'arrêtés, tantôt hostiles (Ministère de Villèle), tantôt libéraux (Ministère de Martignac), dont les ordonnances de Juillet furent l'aboutissement fatal (Coston, A.B.C. journ., 1952, p.16).
−
[En fonction de déterm.] Compagnie d'ordonnance. Compagnie de cavalerie créée par ordonnance royale. C'est le temps [règne de Charles VII] de la formation des milices permanentes, des compagnies d'ordonnance, comme cavalerie, des francs archers, comme infanterie (Guizot, Hist. civilis., leçon 11, 1828, p.11).♦ P. ell. du déterminé. Escouade de l'ordonnance du roi. Ce jeune cavalier portait le brillant habit de capitaine des archers de l'ordonnance du roi (Hugo, N.-D. Paris, 1832, p.277).
− Loc. fam., vx. Être meublé suivant, selon l'ordonnance. N'avoir que les meubles que la loi défend de saisir; être peu ou mal meublé. (Dict. xixeet xxes.).
b) DR. CONSTIT. Texte législatif émanant du pouvoir exécutif en vertu d'une délégation expresse du pouvoir législatif et généralement pour une durée limitée. Les ordonnances sont prises en Conseil des ministres après avis du Conseil d'État, entrent en vigueur dès leur publication, mais deviennent caduques si le projet de loi de ratification n'est pas déposé devant le Parlement avant la date fixée par la loi d'habilitation (Barr.1967).
c) DR. ADMIN. Arrêté du préfet de police de Paris. Ordonnance de police (Cap. 1936).
d) PROCÉDURE. Décision prise par un juge unique. Ordonnance d'acquittement; ordonnance de justice; ordonnance de référé, de renvoi; ordonnance sur requête; ordonnance de non-conciliation, de non-lieu. Lorsque le juge d'instruction croira devoir prescrire, à l'égard d'un inculpé, une interdiction de communiquer, il ne pourra le faire que par une ordonnance qui sera transcrite sur le registre de la prison (Code instr. crim., 1808, p.791).♦ Ordonnance pénale. ,,Ordonnance rendue par un juge de police et portant condamnation, s'il y a lieu, d'un contrevenant qui n'a pas été admis au préalable à se défendre, mais qui garde la faculté, après que l'ordonnance lui a été notifiée, d'y former opposition afin d'être jugé contradictoirement`` (Cap. 1936).
♦ Ordonnance de prise de corps. ,,Disposition obligatoirement insérée dans l'arrêt de mise en accusation et en vertu de laquelle l'accusé doit être, s'il ne l'est déjà, mis en état d'arrestation`` (Cap. 1936).
♦ Ordonnance de soit-communiqué. ,,Ordonnance du président du tribunal prescrivant la communication au Ministère public de certaines requêtes, notamment celles adressées à la Chambre du Conseil, pour qu'il prenne ses conclusions avant que le tribunal ne statue`` (Cap. 1936).
3. LÉGISL. FINANCIÈRE ♦ Ordonnance de paiement. Ordre de paiement décerné par un ministre (d'apr. Cap. 1936).
♦ Ordonnance de délégation. Autorisation donnée à une personne de disposer de crédits par des mandats de paiement (d'apr. Cap. 1936).
4. Prescription, ensemble des prescriptions d'un médecin. Je suis forcé de prendre deux ou trois jours de repos par ordonnance de médecin (Balzac, Corresp., 1835, p.712).− En partic. Prescription écrite portant le cachet et la signature du médecin. Médicament délivré uniquement sur ordonnance; exécution d'une ordonnance. L'ordonnance aux doigts, elle alla, avec une moue de doute, retrouver ma soeur, que nous avions laissée endormie et murmurante dans la fièvre (Colette, Mais. Cl., 1922, p.122).
5. Loc. À l'ordonnance, d'ordonnance. Réglementaire, conformément au règlement. Képi, revolver d'ordonnance; cheveux tondus à l'ordonnance. Son sabre, ses pistolets d'ordonnance, son casque et les plaques dorées des brides de son cheval qui brillent suspendus par un clou à la muraille (Lamart., Confid., 1851, p.51).Les regards d'Henriette venaient de tomber sur une paire de gants d'ordonnance, des gants d'homme oubliés sur un guéridon (Zola, Débâcle, 1892, p.260).Je sais que vous êtes un homme discret et de bon jugement. Vous avez tort seulement de porter la moustache de cette façon qui n'est pas à l'ordonnance (Claudel, Soulier, 1929, 1rejournée, 13, p.704).
C. − 1. Vx. Cavalier servant de messager à un officier supérieur. (Dict. xixeet xxes.).
2. Soldat attaché au service domestique d'un officier. Le lunch fut presque semblable à ceux du bon vieux temps (car il y avait déjà un bon vieux temps de cette guerre, qui n'était plus dans la fraîcheur de sa jeunesse). Les ordonnances apportèrent des pommes de terre bouillies et du mouton sauce à la menthe (Maurois, Sil. Bramble, 1918, p.243).Enfin, un matin, le colonel cherchait sa monture, son ordonnance était partie avec, on ne savait où, dans un petit endroit sans doute où les balles passaient moins facilement qu'au milieu de la route (Céline, Voyage, 1932, p.16).Rem. Ordonnance, dans ce sens, s'emploie soit au masc. soit au féminin.
♦ Officier d'ordonnance. Officier remplissant auprès d'un officier général, d'un chef d'État, les fonctions d'aide de camp. La division courait depuis une heure, quand des officiers d'ordonnance arrivèrent au galop, criant de retourner à Mayence (Erckm.-Chatr., Hist. paysan, t.2, 1870, p.104).
Prononc. et Orth.: [ɔ
ʀdɔnɑ
̃:s]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. I. 1. 1287 ordrenance «volonté, décision émanant d'un supérieur» (Fieffes, Arch. SS 5059, pièce 3 ds Gdf.); xives. ordenance de la divine pourveance (St Evroul, 1 ds Rom. Forsch. t.32, p.769); 2. a) xives. «texte législatif émanant directement de l'exécutif sans vote parlementaire» par l'ordenance roial (Isopet I, éd. J. Bastin, Fable, XXXVII, 19); b) 1260 «prescription, règlement fait par des personnes qui ont droit et pouvoir de le faire» (Etienne Boileau, Métiers, éd. R. de Lespinasse et Fr. Bonnardot, p.1: esclairer [...] touz les Métiers de Paris, leur ordenance, la manière des entrepresures de chascun mestier...); c) 1729 d'ordonnance «conforme à ce qui est prescrit réglementaire» ici milit. habit d'ordonnance (Marivaux, Fausse servante, acte I, scène I ds Théâtre compl., éd. M. Arland, p.333); 3. 1462 fin. ordonnance [de gage] (Ordonnances des rois de France, XV, 485); 4. 1510 «décision prise par un juge» une ordonnance du juge (Les Coutumes génér. du haut et bas pays d'Auvergne, II ds Nouv. Coutumier gén., éd. Bourdot de Richebourg, IV, 1161); 1804 ordonnance du tribunal (Code civil, art. 245, p.46); 5. 1558 «prescription d'un médecin» (Des Périers, Nouv. Récréations et joyeux devis, éd. Kr. Kasprzyk, 59, p.221); 6. 1755 «arrêté du préfet de police» des ordonnances de police (Mirabeau, L'Ami des hommes, p.415: il y a à Paris des Ordonnances de police). II. 1. a) 1269-78 «disposition des éléments d'un ensemble selon un certain ordre» [etre] en ordenance (Jean de Meun, Rose, éd. F. Lecoy, 6308); b) ca 1393 «ordre dans lequel se déroulent les phases d'une cérémonie, les êtres ou choses qui comportent une suite» l'ordonnance des nopces... l'ordenance du souper (Ménagier, éd. G. E. Brereton et J. M. Ferrier, II, IV, p.182); 2. 1548 archit. «dispositions des éléments d'un édifice les uns par rapport aux autres» (Pièces justificatives, 20 avril, après Pâques ds M. Roy, Artistes et monuments de la Renaissance en France, Paris, 1929, I, 214: arrachement et ordonnance des doubleaux et ogives); 3. 1622 [éd.] peint. «esquisse d'un tableau» (R. François, Merveilles nat. ds IGLF: on appelle ordonnance et dessein, ces premiers traicts et pourtraires); 1676 «manière de disposer les masses d'un tableau» (Félibien, Principes, 675, ibid.). III. 1. 1752 «cavalier servant de messager à un officier supérieur (Trév.); 2. 1812 officier d'ordonnance (Mozin-Biber t.2); 3. 1836 «soldat attaché au service domestique d'un officier» (Balzac, Vieille fille, p.281). Dér. de ordonner*; suff. -ance*. Fréq. abs. littér.: 1473. Fréq. rel. littér.: xixes.: a) 2935, b) 1405; xxes. a) 1865, b) 1884.
DÉR. 1. Ordonnancer, verbe trans.a) Donner l'ordre de payer (le montant d'un état). Ricard, préfet de l'Isère (..) lui fit allouer cinq cents francs pour un travail qu'il avait fait, il les refusa d'abord (...). Enfin le préfet dit: «Mais les fonds sont ordonnancés, je ne sais qu'en faire» (Stendhal, Journal, 1805, p.332).[Ledru-Rollin] s'imaginait (...) qu'un ministre n'avait qu'à ordonnancer une dépense pour que l'argent fût à sa disposition (Delacroix, Journal, 1854, p.202).b) [Le suj. désigne une autorité médicale] Vx. Prescrire par une ordonnance. On lui fit même ordonnancer par un médecin un système de vie moins sédentaire (Sand, Pauline, 1841, p.233).c) Disposer dans un certain ordre. Leur répétition symétrique [des blancs], leur emploi judicieux en rapport avec le caractère, ainsi que leur harmonique continuité, concourent à la beauté de l'ensemble et donnent seuls l'impression d'unité que doit procurer l'ouvrage correctement ordonnancé (E. Leclerc, Nouv. manuel typogr., 1932, p.205).Empl. pronom. Dans Rythmes (...) les courbes s'ordonnancent et se répondent (Mauclair, De Watteau à Whistler, 1905, p.263).Au part. passé. Mis en place, instauré. Il ne laissa s'établir entre elle et lui que les points de contact strictement ordonnancés par la politesse, et ceux qui existent nécessairement entre des personnes vivant sous le même toit (Balzac, Curé Tours, 1832, p.183).− [ɔ
ʀdɔnɑ
̃se], (il) ordonnance [ɔ
ʀdɔnɑ
̃:s]. Att. ds Ac. dep. 1835. − 1resattest. a) 1571 «donner ordre de payer le montant d'un état» la somme de 491 liv. [...] à luy ordonnancer (Comptes des bâtiments du roi, éd. L. de Laborde, II, 348 ds Rom. Philol. t.4, p.259), attest. isolée, à nouv. 1784 (Necker, Adm. Financ., t.V, p.129 ds Brunot t.9, p.1092, note 2), b) 1801 «disposer dans un certain ordre; organiser de manière harmonieuse» cérémonies... ordonnancées (Guilbert de Pixer., Coelina, II, 4, p.31), 1905 pronom. (Mauclair, loc. cit.), c) 1841 «prescrire par ordonnance» (Sand, loc. cit.); de ordonnance, dés. -er.
2. Ordonnancier, subst. masc.,pharm. Registre sur lequel doivent être obligatoirement inscrits par les pharmaciens les préparations magistrales, les médicaments délivrés sur ordonnance et qui ne sont pas en vente libre, ainsi que les noms et adresses des personnes à qui ils ont été prescrits. (Dict. xxes.). L'ordonnancier doit être coté et paraphé par le commissaire de police (Rob.Suppl.1970).− [ɔ
ʀdɔnɑ
̃sje]. − 1reattest. 1951 (Dalloz, Pt dict. de dr.); de ordonnance étymol. I, 5, suff. -ier*.
BBG. −Barbier (P.). Nouv. ét. de lexicol. fr. Rom. Philol. 1950-51, t.4, pp.257-267 (s.v. ordonnancer). _Dauzat Ling. fr. 1946, p.49. _Quem. DDL t.10, 16, 18, 20. _Raymondis (L.M.), Le Guern (M.). Le Lang. de la justice pénale. Paris, 1976, p.52.