Un cadre pour mieux répondre aux atteintes à l'environnement  (RCF)

De « réelles avancées » constatées dans le cadre du protocole autour de la création de bassines  (Ouest-France)

Algérie-Mauritanie : signature d'un protocole-cadre de coopération parlementaire  (AL24 News)

Investissements : Signature d'un protocole d'accord entre Attijariwafa bank et le Secrétariat de la ZLECAF  (Maroc Hebdo)

L'innovation et la production locale dans le cadre du protocole sur les droits de propriété intellectuelle de la ZLECAf ..  (International Institute for Sustainable Development)

Cormoran : une bonne nouvelle dans les Vosges  (Le chasseur français)

Après la Tunisie, la Mauritanie signe un accord de coopération parlementaire avec l'Algérie  (Yabiladi)

Année scolaire 2022-2023 : protocole sanitaire et mesures de fonctionnement | Ministère de l'Education Nationale et ..  (Education nationale)

Infrastructures numériques : un nouveau protocole-cadre national pour la filière  (Conseil national de l'industrie)

Algérie-Tunisie : Signature d'un protocole cadre de coopération parlementaire  (La patrie news)

Protocole sur l'Irlande et l'Irlande du Nord: explications  (European Union)

Le cadre sanitaire relatif à la Covid-19 | jeunes.gouv.fr  (Jeunes.gouv.fr)

En Seine-Saint-Denis, le protocole « Féminicide » donne de bons résultats  (Actu-Juridique.fr)

Présidentielle 2022 : le protocole sanitaire pour les opérations de vote  (Vie publique.fr)

Guyane : réunion annuelle des membres du comité de pilotage de l’Observatoire Départemental de Protection de l ..  (Régions de France)

L'ACPR et la DGCCRF formalisent le cadre de leur coopération dans un protocole visant à renforcer la coordination de ..  (economie.gouv)

Le protocole « Féminicide » pour la prise en charge des enfants orphelin·e·s dans le cadre des féminicides/homicides ..  (Seine-Saint-Denis)

Algérie-Mauritanie : Signature d'un protocole de coopération parlementaire  (La patrie news)

Le protocole sanitaire pour l'année scolaire 2022-2023 | info.gouv.fr  (info.gouv.fr)

Irlande du Nord : en quoi consiste l'accord entre l'UE et le Royaume-Uni ?  (FRANCE 24)

Du « protocole sur l'Irlande du Nord » au « cadre de Windsor »… vers la réunification de l'Irlande ?  (Contretemps)

IADE, êtes-vous rémunéré davantage dans le cadre d'un protocole de coopération ?  (MACSF)

Afreximbank et la BDEAC signent un protocole d'accord dans le cadre du renforcement de leur coopération  (African Export-Import Bank)

Darrois Villey Maillot Brochier conseille Bouygues Telecom dans le cadre de la signature d'un protocole d'exclusivité ..  (Le Monde du Droit)

Adaptation des posologies de certains traitements par l'infirmier  (MACSF)

Signature officielle du protocole d'entente des cadres de la ville de Terrebonne  (Ville de Terrebonne)

Les protocoles de coopération du manipulateur radio  (MACSF)

Brexit : quelles conséquences pour les deux Irlande ?  (Toute l'Europe)

Le protocole sur l'investissement de l'Accord portant création de la zone de libre-échange continentale africaine : que ..  (International Institute for Sustainable Development)

Faut-il inviter les syndicats à négocier un protocole d'accord préélectoral dans le cadre d'élections partielles ? Quel ..  (SVP)

La responsabilité du réfèrent santé et accueil inclusif dans l'administration de médicaments en crèche  (Les pros de la petite enfance)

Euroméditerranée : un protocole à 677 millions pour acter ses désaccords  (Marsactu)

« Un protocole cadre avec la gendarmerie et l'ONCFS »  (Le Progrès)

Parquet de Valence : Signature d'un protocole dans le cadre de la lutte contre les violences intrafamiliales  (L'Impartial de la Drôme)

Hôpital de Cahors : un protocole pour permettre aux soignants de signaler les victimes  (actu.fr)

Brexit : voici ce que contient l'accord sur l'Irlande du Nord appelé « cadre de Windsor »  (Ouest-France)

Au 15e anniversaire de leur Accord-cadre mondial, Inditex et IndustriALL réaffirment leur engagement dans un ..  (IndustriALL Global Union)

Pour un dialogue plus fécond - Montargis (45200)  (La République du Centre)

40 pièges à silure vandalisés en Dordogne  (Le chasseur français)

L'éphéméride du 1er septembre : en 1970, le décès de François Mauriac  (Sud Ouest)

Gradignan : le dispositif « Citoyens vigilants » élargit son périmètre  (Sud Ouest)

Vidéo : des cormorans provoquent un carnage en Dordogne  (Le chasseur français)

Dolla-Vial a conseillé Rubis Terminal dans le cadre de la signature d'un protocole d'accord pour la cession par Rubis ..  (Le Monde du Droit)

TOUT COMPRENDRE - Brexit: pourquoi les tensions autour du protocole nord-irlandais resurgissent  (BFM Business)

Le coup de gueule d'un cadre de Google à l'encontre d'Apple concernant le protocole de messagerie RCS entre l ..  (Developpez.com)

Accord intergouvernemental à Rabat pour la mise en œuvre du protocole de protection de l'enfance  (Telquel.ma)

La Fédération des Eleveurs diffuse le protocole 2021 de déplacement des juments aux saillies.  (France-sire)

L'élan se renforce pour la libre circulation dans le cadre de la ZLECAf  (the United Nations)

Covid-19 : quels sont les hôpitaux qui utilisent l'hydroxychloroquine ?  (Libération)

Quimper Communauté, la Ville de Quimper et la Caisse des Dépôts signent un protocole de partenariat en faveur du ..  (Ville de Quimper)

Procédures pénales : l'informatique relaie le papier  (LaDepeche.fr)

CONSULTATION NATIONALE DE LA PHASE PREPARATOIRE DU PROTOCOLE AFRICAIN SUR LES FEMMES ..  (United Nations Development Programme)

Après la Tunisie, la Mauritanie et l’Algérie renforcent leurs liens par un accord de coopération ..  (Tunisie Numérique)

MDP - Mécanisme de développement propre : protocole Kyoto  (Vedura)

Assemblée nationale/"Un protocole cadre de coopération" conclu entre les parlements ivoirien et cambodgien  (Abidjan.net)

Mise en oeuvre conjointe : Protocole de Kyoto  (Vedura)

UN "PROTOCOLE-CADRE" DE COOPERATION PARLEMENTAIRE EN GESTATION, ENTRE DAKAR ET ABIDJAN  (seneplus.com)

Nouveau protocole d'entente avec ses cadres : Châteauguay entame un changement de culture organisationnelle  (Ville de Châteauguay)

Nouvelle entente entre la Ville et le personnel cadre  (Ville de Trois-Rivières)

Conakry: signature d’un protocole d’accord-cadre pour l’approvisionnement en riz de la Compagnie des Bauxites de ..  (Guinee360)