Quote-part de charges transversales dans le calcul de la TEOM : encore faut-il les fonder sur une comptabilité analytique ou, qu’à défaut, le juge use de ses pouvoirs d’instructions  (Le blog juridique du monde public)

Quelle évolution des quotes-parts de TVA revenant aux intercommunalités en compensation de l'ex-THRP ..  (AMF)

Pourquoi la réorganisation du capital du FMI est bloquée  (Les Échos)

Titres de participation : calculer la quote-part de frais et charges  (Compta Online)

Disqualification en donation ordinaire d’une fausse « donation-partage » de quotes-parts indivises < Successions et ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Aménagement du régime fiscal des distributions de dividendes au sein d'un groupe | Insights  (Mayer Brown)

Quelle est l'évolution des quotes-parts de TVA revenant aux intercommunalités en compensation de l'ex-THRP ..  (Maires de France)

CNP assurances renforce sa position dans l'assurance du régime Préfon retraite  (La Tribune de l'Assurance)

La start-up Vasco finance les rénovations énergétiques en échange d'une quote-part du bien  (Le Moniteur)

Heurs et malheurs de la donation-partage  (Actu-Juridique.fr)

Groupama quitte Préfon-Retraite au bénéfice de CNP Assurances  (L'Agefi)

Quel rôle pour les BRICS dans l'économie mondiale ?  (The Conversation Indonesia)

Restructurer le FMI, c’est hausser les quotas et atrophier les quantas de la dette  (Kapitalis)

Le FMI augmente de 50% les quotes-parts des pays membres  (EcoMatin)

Le FMI maintient ses ressources financières à plus de 1.000 milliards de dollars  (Les Échos)

FMI: L’augmentation des quotes-parts approuvée  (Tunisie Numérique)

Fonds immobiliers cotés: le retournement de tendance est-il sur le point d'arriver?  (allnews.ch)

MRC des Pays-d'en-Haut : Les quote-parts des municipalités augmentent de 9 %  (Journal Accès)

Le FMI envisage augmenter de 50%, la quote-part de chaque Etat  (EcoMatin)

Taxe sur les salaires : sort de la quote-part de bénéfices des sociétés de personnes < Fiscal < Fiscal  (Éditions Francis Lefebvre)

Re: SCI à l'IR et associé à l'IS : quote-part des loyers à la clôture  (Compta Online)

D'OÙ PROVIENNENT LES RESSOURCES FINANCIÈRES DU FMI ?  (International Monetary Fund)

Des Lorettains surfacturés pour les services d'agglomération font appel  (Radio-Canada.ca)

Titres de participation : la quote-part de frais et charges suppose une plus-value nette dans l’exercice < Comptabilité et ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Budget de 9,5 millions et hausse de la quote-part de 10% à la MRC de Papineau  (Le Droit )

Madagascar entend augmenter de 50% son quote-part auprès du Fonds monétaire international  (2424.MG)

Absence de neutralisation de la quote-part de frais et charges dans les groupes intégrés  (Compta Online)

La MRC adopte son budget 2024  (Journal Le Régional)

Le budget 2024 de la police en hausse de 2,8 %  (Le Reflet du Lac)

Quote-part de frais et charges sur dividendes européens : la décision Steria de la CJUE continue de susciter des ..  (lexplicite)

Achat en indivision : c'est l'acte notarié qui fixe les parts de chacun et non leur financement  (Eurojuris)

Quotes-parts : la Ville de Québec verse 40 M$ de plus aux villes défusionnées  (Radio-Canada.ca)

Notion de quote-part de frais et charges (QPFC) : quelques conséquences envisageables de la décision L'Air Liquide  (lexplicite)

Les documents de copropriété | Ordre des Géomètres-Expert  (Géomètre)

Pas d'accor sur les quote-parts du FMI  (CNEWS)

Une hausse importante du budget entraînée par la gestion des matières résiduelles  (Le Charlevoisien)

Intégration fiscale : quote-part des dividendes réduite à 1%  (LégiFiscal)

Spécial IFI 2019 : Comment évaluer les sociétés détenant de l'immobilier taxable  (Les Échos)

Les parts d'une SCI donnant en sous-location les murs d'une clinique ne sont pas utiles à un médecin < Bénéfices non ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Constatation comptable d'une SCI dans une Holding  (Compta Online)

Exonération en fonction des recettes : le cas du démembrement de parts d’une société de personnes < Plus-values ..  (Éditions Francis Lefebvre)

FMI : gouvernance et quote-part, en faveur des BRICS  (reinformation.tv)

Banque mondiale  (lafinancepourtous.com)

PLF 2020 : modification de la niche Copé sur les cessions de titre de participation  (LégiFiscal)

Vente HLM avec copropriété différée : la liste des charges est parue  (Editions-legislatives.fr)

Indivision : c'est l'acte notarié qui fixe les parts de chacun ! - MySweetimmo  (MySweet’Immo)

QPCF et régime mère-fille  (KPMG)

Régime mère-fille et réintégration de la QPFC  (KPMG)

Indivision et communauté au cours d'une succession  (La Nouvelle République)

Droits de vote : la Chine, grand vainqueur de la réforme du FMI  (Le Figaro)

Le budget de la MRC de Charlevoix-Est baisse, mais les quotes-parts augmentent  (Le Charlevoisien)

EnR : les coûts d'accès au réseau flambent dans certaines régions  (Actu-Environnement.com)

L’usufruitier de parts d’une SCI a droit à la déduction des déficits fonciers < Revenus fonciers < Fiscal  (Éditions Francis Lefebvre)

Fente successorale : qu'est-ce que c'est ?  (Capital.fr)

Capacité d'autofinancement : définition, calcul et indicateur  (Capital.fr)

Qu'est-ce que l'État Descriptif de Division ? (EDD)  (Dimo Diagnostic)

Société de personnes : l’usufruitier de parts sociales n’aurait pas droit à la déduction des déficits ! < Démembrement de ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Effets du privilège de prêteur de deniers en cas d'indivision  (Editions-legislatives.fr)

Crédit immobilier, attention au piège de la SCI  (Le Figaro)

Droits de tirage spéciaux : où en est la réallocation promise à l'Afrique ?  (Le Point)

Au FMI, le pouvoir américain reste entier  (Les Échos)

Les conséquences fiscales du décès d'un associé d'une société agricole  (TÉMA Agriculture & Terroirs)

Que comprendre des quote-parts versées à la MRC?  (Info Dimanche)

Une nouvelle entente sur les quotes-parts à portée de main  (Radio-Canada.ca)

La Suisse conserve une charge fiscale basse en comparaison internationale  (Finyear)

ARTM: une quote-part un peu moins élevée que prévu  (Le Courrier du Sud)

Management package prenant la forme d'un partage de plus-value : capital ou travail ? < Plus-values des particuliers ..  (Éditions Francis Lefebvre)

Grand Longueuil | Saint-Lambert « au bord du gouffre », le débat sur les quotes-parts relancé  (La Presse)

Réforme des quotes-parts: le FMI présente des simulations  (La Presse)

La quote-part de la Tunisie dans le FMI augmente – Le Magazine du Manager  (Le Magazine du Manager)

Quote-part fiscale : La Suisse, un eldorado à première vue seulement  (Economiesuisse)

Société civile Immobilière: les usufruitiers des parts peuvent défiscaliser  (Le Figaro)

Quotes-parts : L'Ancienne-Lorette ne distribuera pas de chèques aux citoyens  (Radio-Canada.ca)

Cession de parts de SCM : une exonération possible !  (Les Echos)

Les indicateurs «contrarian» incitent à la prudence  (Le Temps)

Québec et les villes défusionnées toujours en désaccord sur les quotes-parts  (Radio-Canada.ca)

Quotes-parts à la Régie Beau-Château : 650 000 $ prévus en trop  (Le Journal Saint-François)

En indivision, un prêt immobilier doit être remboursé avec son argent personnel  (DemarchesAdministratives.fr)

Cameroun/Electricité: les deux bénéficiaires des droits d'eau attendent des précisions sur leurs quotes-parts  (Energies Media)

NAE : 20 % des quote parts pour les nouveaux prêteurs  (Les Échos)

A soixante ans, le FMI reste profondément américain  (Les Échos)

Quote-part des recettes : La Ligue hausse le ton  (Competition.dz Le site du football algérien)

Quotes-parts: des citoyens de L'Ancienne-Lorette réclament un chèque  (TVA Nouvelles)

Quotes-parts : la Ville de Québec entendue en cour d'appel  (Radio-Canada.ca)

Cameroun – Santé: Le Premier Ministre Philémon Yang redéfinit les modalités d’attribution des quotes-parts dans les hôpitaux publics  (Actu Cameroun)

Centre médical de Moabi : Le personnel réclame le paiement des arriérés de primes  (L'UNION)

RFA : LA QUOTE-PART DES COMMUNAUTÉS FORESTIÈRES SERVAIT AUX PROJETS SOCIAUX  (TAYO)

Pascale Mongrain dénonce la formule des quotes-parts  (Fm1033.ca)

Après les jeunes et femmes, bientôt une quote-part de marchés publics pour les PME/PMI et les artisans  (Togo First)

CHRACERH : des quotes-parts pour améliorer le rendement  (Cameroon Tribune)

CHUL : Versement imminent d’une partie des primes aux agents de la Monp  (gabonreview.com)

Des solutions durables en vue aux Revendications des personnels paramédicaux  (Cameroon Tribune)

Louis Paul Motaze : « Le Cameroun a négocié les 60 % restants de sa quote-part » - News du Cameroun  (News du Cameroun)

Gabon: le personnel du Centre médical de Moabi revendique le paiement de la quote-part Cnamgs  (GabonMediaTime)